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    • Antipol

      1er janvier 2019

      Enquête sur les investissements des entreprises pour protéger l’environnement conduite par l’Insee.

       

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    • Après-mine

      1er janvier 2019

      La fin de validité d’un titre minier transfère à l’État la responsabilité de la surveillance et de la prévention des risques. L’État est ainsi amené à reprendre à sa charge les travaux d’entretien d’ouvrages de sécurité sur d’anciens sites miniers, notamment ceux dont le titulaire initial a disparu ainsi que ceux pour lesquels l’arrêt des travaux et la renonciation aux concessions de mines est intervenue depuis plus de 10 ans.

       

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    • Aquifère

      1er janvier 2019

      Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l’eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation.

       

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    • Aquifère karstique

      1er janvier 2019

      Aquifère à réseau de cavités et galeries naturelles, formées par la dissolution de certaines parties du sous-sol et par le cheminement des eaux dans ces cavités et conduits.

       

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    • Arbres sénescents

      1er janvier 2019

      Bois-morts encore debout ou couchés au sol pouvant avoir un intérêt écologique majeur pour la biodiversité.

       

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    • Arrêté de catastrophe naturelle

      1er janvier 2019

      Arrêté constatant l’état de catastrophe naturelle permettant l’indemnisation des dommages directement causés aux biens assurés, en vertu de la loi du 13 juillet 1982, relative à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles.

       

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    • Arrêté de protection de biotope

      1er janvier 2019

      Aire protégée à caractère réglementaire ayant pour objectif de prévenir, par des mesures spécifiques de préservation de son biotope, la disparition d’espèces protégées.

       

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    • Artificialisation des sols

      1er janvier 2019

      Transformation d’un sol à caractère naturel ou agricole par des actions d’aménagement, pouvant entraîner son imperméabilisation totale ou partielle.

       

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    • Assec

      1er janvier 2019

      Assèchement temporaire d’un cours d’eau, d’un tronçon de cours d’eau ou d’un plan d’eau.

       

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