Données et ressources en ligne
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Syndicat des professionnels du recylage en agriculture
SYPREA
1er janvier 2019
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Terres australes antarctiques françaises
TAAF
1er janvier 2019
Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), collectivité d’Outre-mer créée en 1955, administre cinq districts composés de l’archipel de Crozet, de l’archipel de Kerguelen, des îles Saint-Paul et Amsterdam, de la Terre Adélie sur le continent antarctique, et des îles Éparses depuis 2007 (Europa, Glorieuses, Juan de Nova, Bassas da India et Tromelin).
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Taxe départementale des espaces naturels sensibles
TDENS
1er janvier 2019
Outil de financement des Espaces Naturels Sensibles, propriétés du Conseil Départemental. Les fonds alimentés par cette taxe servent à acquérir, restaurer, aménager et gérer les milieux naturels menacés que détient le département.
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Enquête annuelle sur l’utilisation du territoire (Land use Change analysis systèm)
Teruti-Lucas
1er janvier 2019
Enquête portant sur l’occupation du sol, son usage, le suivi et la quantification des changements observés sur le territoire (agricole, naturel et urbanisé).
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Déchet de très faible activité
TFA
1er janvier 2019
Déchets dont la radioactivité peut être proche de la radioactivité naturelle. Ces sont principalement constitués de gravats (bétons, plâtres, terres) et ferrailles (charpentes métalliques, tuyauteries) ayant été très faiblement contaminés.
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Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité
TICFE
1er janvier 2019
Taxe.
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Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
TICPE
1er janvier 2019
Taxe.
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