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    • Terres australes antarctiques françaises

      TAAF

      1er janvier 2019

      Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), collectivité d’Outre-mer créée en 1955, administre cinq districts composés de l’archipel de Crozet, de l’archipel de Kerguelen, des îles Saint-Paul et Amsterdam, de la Terre Adélie sur le continent antarctique, et des îles Éparses depuis 2007 (Europa, Glorieuses, Juan de Nova, Bassas da India et Tromelin).

       

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    • Taxe départementale des espaces naturels sensibles

      TDENS

      1er janvier 2019

      Outil de financement des Espaces Naturels Sensibles, propriétés du Conseil Départemental. Les fonds alimentés par cette taxe servent à acquérir, restaurer, aménager et gérer les milieux naturels menacés que détient le département.

       

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    • Enquête annuelle sur l’utilisation du territoire (Land use Change analysis systèm)

      Teruti-Lucas

      1er janvier 2019

      Enquête portant sur l’occupation du sol, son usage, le suivi et la quantification des changements observés sur le territoire (agricole, naturel et urbanisé).

       

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    • Déchet de très faible activité

      TFA

      1er janvier 2019

      Déchets dont la radioactivité peut être proche de la radioactivité naturelle. Ces sont principalement constitués de gravats (bétons, plâtres, terres) et ferrailles (charpentes métalliques, tuyauteries) ayant été très faiblement contaminés.

       

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    • Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité

      TICFE

      1er janvier 2019

      Taxe.

       

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    • Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

      TICPE

      1er janvier 2019

      Taxe.

       

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