Données et ressources

Données et ressources en ligne

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  • Aire protégée

    1er janvier 2019

    Territoire bénéficiant d’un statut de conservation et faisant l’objet d’une protection spéciale.

     

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  • Aire protégée terrestre réglementaire

    1er janvier 2019

    Dispositif de protection comprenant les cœurs de parc national, les réserves naturelles, les réserves nationales de chasse et de faune sauvage, les réserves biologiques et les arrêtés préfectoraux de protection de biotope.

     

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  • Aléa naturel

    1er janvier 2019

    Manifestation d’un phénomène naturel (inondation, mouvement de terrain, séisme, avalanche, etc.) d’occurrence et d’intensité données.

     

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  • Allongement de la durée de vie d’usage

    1er janvier 2019

    Recours à la réparation, à la vente ou don d’occasion, ou à l’achat d’occasion dans le cadre du réemploi ou de la réutilisation.

     

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  • Ammoniac (NH₃)

    1er janvier 2019

    Polluant atmosphérique émis en quasi-totalité par les activités agricoles (élevage - émissions en bâtiments, stockage et épandage des déjections , cultures - épandage de fertilisants minéraux).

     

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  • Analyse du cycle de vie d’un produit (ACV)

    1er janvier 2019

    Évaluation des effets directs ou indirects d’un produit sur l’environnement, depuis l’extraction des matières premières qui entrent dans sa composition jusqu’à son élimination.

     

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  • Anatidé

    1er janvier 2019

    Oiseau palmipède au bec aplati tel que le canard, le cycle, l’oie.

     

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  • Antenne-relais

    1er janvier 2019

    Installation support d’émetteurs d’ondes radioélectriques assurant des liaisons avec les stations mobiles susceptibles de se déplacer à l’intérieur de sa zone de couverture.

     

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  • Antipol

    1er janvier 2019

    Enquête sur les investissements des entreprises pour protéger l’environnement conduite par l’Insee.

     

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  • Après-mine

    1er janvier 2019

    La fin de validité d’un titre minier transfère à l’État la responsabilité de la surveillance et de la prévention des risques. L’État est ainsi amené à reprendre à sa charge les travaux d’entretien d’ouvrages de sécurité sur d’anciens sites miniers, notamment ceux dont le titulaire initial a disparu ainsi que ceux pour lesquels l’arrêt des travaux et la renonciation aux concessions de mines est intervenue depuis plus de 10 ans.

     

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