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Graphiques -
L’évolution des émissions de mercure (Hg) en France
20 mai 2019
Graphique illustrant l’évolution des émissions de mercure (Hg) en France
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Graphiques -
L’évolution des émissions de nickel (Ni) en France
20 mai 2019
Graphique illustrant l’évolution des émissions de nickel (Ni) en France.
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Graphiques -
L’évolution des émissions de plomb (Pb) en France
20 mai 2019
Graphique illustrant l’évolution des émissions de plomb (Pb) en France.
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Graphiques -
L’évolution des émissions de monoxyde de carbone (CO) en France
20 mai 2019
Graphique représentant l’évolution des émissions de monoxyde de carbone (CO) en France.
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Tableaux -
Synthèse des objectifs de la France relatifs à l’acidification
21 mai 2019
Tableau synthèse des objectifs de la France relatifs à l’acidification.
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Publication -
Directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d’émission nationaux pour certains polluants atmosphériques
21 mai 2019
Directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d’émission nationaux pour certains polluants atmosphériques.
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Publication -
Directive (EU) 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2016 concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques, modifiant la directive 2003/35/CE et abrogeant la directive 2001/81/CE
21 mai 2019
Directive (EU) 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2016.
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Publication -
Décret no 2017-949 du 10 mai 2017 fixant les objectifs nationaux de réduction des émissions de certains polluants atmosphériques en application de l’article L. 222-9 du code de l’environnement
21 mai 2019
Décret no 2017-949 du 10 mai 2017 fixant les objectifs nationaux de réduction des émissions de certains polluants atmosphériques en application de l’article L. 222-9 du code de l’environnement.
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Base de données -
European Monitoring and Evaluation Programme (EMEP)
21 mai 2019
Portail d’accès au programme de coopération pour la surveillance et l’évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe axé sur les politiques au titre de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance (CLRTAP) pour la coopération internationale en vue de résoudre les problèmes de pollution atmosphérique transfrontière.
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Liens utiles -
The Air Convention and its Protocols
21 mai 2019
Documents amendés constituant le Protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif à la réduction de l’acidification, de l’eutrophisation et de l’ozone troposphérique (ensemble neuf annexes), fait à Göteborg le 30 novembre 1999.
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