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    • Prélèvement d’eau (ou prélèvement)

      31 mars 2020

      Quantité d’eau extraite du milieu naturel (rivières, lacs, nappes souterraines) en vue d’une utilisation pour les activités humaines (agricoles, domestiques, industrielles). Les volumes d’eau retenus par des barrages ainsi que l’eau captée directement par les plantes agricoles ne sont pas considérés comme des prélèvements d’eau.

       

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    • Flotte services portuaires et côtières

      11 février 2020

      Flotte prenant en compte les navires de drage, les remorqueurs, les baliseurs et les navires pilote.

       

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    • Flotte de services Offshore

      11 février 2020

      Flotte prenant en compte les navires de transport de personnel, les ravitailleurs multi-rôle, les ravitailleurs de plate-forme, les ravitaillers remorqueurs releveurs d’ancre et autres navires de service Offshore.

       

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    • Flotte de navires spécialisés

      11 février 2020

      Flotte prenant en compte les navires de recherche sismique et océanographique, les sabliers, les câbliers, les supports de travaux maritimes et les navires école.

       

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    • Flotte de navires à passagers

      11 février 2020

      Flotte prenant en compte les paquebots navires de croisière, les transbordeurs (roulier passagers) et autres navires à passagères non rouliers.

       

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    • Flotte de charge

      11 février 2020

      Flotte prenant en compte les navires vracs secs, les portes conteneurs intégraux, les rouliers et les navires de charge pour le transport de marchandises sèches à l’unité.

       

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    • Flotte pétrolière et gazière

      11 février 2020

      Flotte prenant en compte les navires transportant de produits pétroliers et de brut ainsi que les navires transporteurs de gaz liquéfié.

       

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    • Jauge brute

      11 février 2020

      Mesure de la capacité de transport d’un navire. Cette mesure est mentionnée entant qu’UMS (Universal Measurement system - valeur sans unité).

       

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    • Mer territoriale

      7 janvier 2020

      La mer territoriale, dont la largeur est fixée par chaque État sans excéder 12 milles marins mesurés à partir de la ligne de base. La souveraineté de l’État est totale, sous, sur et au-dessus de sa mer territoriale.

       

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    • Eaux sous souveraineté française

      7 janvier 2020

      La souveraineté de l’État côtier s’étend, au-delà de son territoire et de ses eaux intérieures (…) et à une zone de mer adjacente désignée sous le nom de mer territoriale.

       

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    • Zone économique exclusive (ZEE)

      7 janvier 2020

      Zone située au-delà de la mer territoriale et adjacente à celle-ci. Elle est soumise à un régime juridique particulier et ne s’étend pas au-delà de 200 milles marins des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale.

       

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    • Glyphosate

      12 décembre 2019

      Désherbant total foliaire systémique, c’est-à-dire herbicide non sélectif absorbé par les feuilles et ayant une action généralisée

       

      Mots clés

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    • Zone de montagne

      6 novembre 2019

      zonage défini par l’article 18 du règlement 1257/99 comme se caractérisant par des handicaps liés à l’altitude, à la pente, et/ou au climat, qui ont pour effet de restreindre de façon conséquente les possibilités d’utilisation des terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux.

       

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    • Zone de massif

      6 novembre 2019

      Zonage qui englobe les zones de montagne, ainsi que les territoires qui leur sont immédiatement contiguës (piémonts, plaines).

       

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    • Communes de montagne

      6 novembre 2019

      Ensemble des communes classées en zone de montagne sur la base des dispositions du règlement n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976.

       

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    • Bulletin de situation hydrologique

      27 septembre 2019

      Bulletin décrivant l’état mensuel des ressources en eau sur un territoire. Il est élaboré en collaboration avec les différents producteurs et gestionnaires de données : précipitations, écoulements, état des nappes et des barrages-réservoirs. Il existe à l’échelle régionale, d’un bassin hydrographique et métropolitaine. Le bulletin national fournit une information synthétique sur les arrêtés préfectoraux pris pour limiter les usages de l’eau durant la période d’étiage.

       

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    • Superficies toujours en herbe

      16 septembre 2019

      Prairies naturelles ou semées depuis six ans ou plus.

       

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    • Terres labourables

      16 septembre 2019

      Terres cultivées en céréales, cultures industrielles, légumes secs et protéagineux, fourrages (hors superficie toujours en herbe), tubercules, légumes de plein champ et jachères.

       

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    • Surface fertilisable

      16 septembre 2019

      Terres labourables, surfaces toujours en herbe à l’exclusion des parcours et des pacages, cultures pérennes, cultures maraîchères et florales, jardins familiaux et pépinières. Elle exclut les jachères agronomiques (qui sont non fertilisées).

       

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    • Cultures intermédiaires à valorisation énergétique (CIVE)

      16 septembre 2019

      Culture implantée et récoltée entre deux cultures principales dans une rotation culturale puis utilisée en tant qu’intrant dans une unité de méthanisation agricole.

       

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    • Culture intermédiaire piège à nitrates (CIPAN)

      16 septembre 2019

      Culture temporaire de plantes à croissance rapide destinées à protéger les parcelles entre deux cultures de vente.

       

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    • Cycle biogéochimique de l’azote

      16 septembre 2019

      Cycle qui décrit la succession des modifications subies par les différentes formes de l’azote neutre en formes réactives (diazote, nitrate, nitrite, ammoniac, azote organique) et vice-versa.

       

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    • Azote réactif

      16 septembre 2019

      Une des formes de l’azote (diazote, nitrate, nitrite, ammoniac, azote organique).

       

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    • Orthophosphates

      11 septembre 2019

      Forme ionique d’un composé du phosphore sous la formule PO43- , c’est un minéral naturel de phosphate. Les algues utilisent ce phosphore minéral sous forme d’orthophosphates soit en l’absorbant directement soit en dégradant divers phosphates organiques.

       

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    • Bassin hydrographique

      11 septembre 2019

      Zone délimitée par des lignes de partage des eaux dans laquelle les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, de fleuves et éventuellement de lacs vers la mer. La France comprend 6 bassins hydrographiques en métropole et cinq en outre-mer.

       

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    • Base de données d’analyse des terres

      BDAT

      4 septembre 2019

      Base de données compilant les analyses de terres réalisées chaque année en France.

       

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    • 75e centile

      1er janvier 2019

      Valeur telle que 75 % des observations sont inférieures ou égale à cette valeur et 25 % supérieures, une donnée observée sur quatre est supérieure au 75e centile.

       

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    • 90e centile

      1er janvier 2019

      Valeur telle que 90 % des observations sont inférieures ou égales à cette valeur et 10 % supérieures , une donnée observée sur dix est supérieure au 90e centile.

       

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    • Abondance des populations

      1er janvier 2019

      Nombre d’individus des populations animales ou végétales.

       

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    • Accident majeur

      1er janvier 2019

      Événement tel qu’une émission, un incendie ou une explosion d’importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation d’un établissement couvert par la présente.

       

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    • Accident technologique

      1er janvier 2019

      Événement non désiré, tel qu’une émission de substance toxique, un incendie ou une explosion résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation d’un établissement qui entraîne des conséquences/dommages vis-à-vis des personnes, des biens ou de l’environnement et de l’entreprise en général.

       

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    • Accident technologique majeur

      1er janvier 2019

      Accident technologique se caractérisant par une faible fréquence et par une gravité importante : nombreuses victimes, dommages importants aux biens et à l’environnement.

       

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    • Activité périphérique

      1er janvier 2019

      Activité de l’économie dont la finalité n’est pas environnementale, mais dont les biens et services qu’elles produisent ou fournissent sont favorables à la protection de l’environnement ou à la gestion des ressources. Les activités périphériques font partie des activités de l’économie verte

       

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    • Adaptation au changement climatique

      1er janvier 2019

      Ajustement d’un système à des changements climatiques (y compris la variabilité climatique et les extrêmes) afin d’atténuer les dommages potentiels, de tirer parti des opportunités ou de faire face aux conséquences.

       

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    • Agriculture biologique (AB)

      1er janvier 2019

      Mode de production agricole excluant l’emploi de substances de synthèse, tels que les pesticides, les médicaments ou les engrais de synthèse, et d’organismes génétiquement modifiés.

       

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    • Agro-écologie

      1er janvier 2019

      Ensemble de pratiques agricoles privilégiant les interactions biologiques et visant à une utilisation optimale des possibilités offertes par les agrosystèmes

       

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    • Aire d’adhésion

      1er janvier 2019

      Secteur d’un parc national où les communes sont encouragées à protéger leur environnement afin d’atteindre les objectifs de protection du cœur, tout en assurant un développement économique viable.

       

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    • Aire marine protégée

      1er janvier 2019

      Espace délimité en mer répondant à des objectifs de protection de la nature à long terme.

       

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    • Aire protégée

      1er janvier 2019

      Territoire bénéficiant d’un statut de conservation et faisant l’objet d’une protection spéciale.

       

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    • Aire protégée terrestre réglementaire

      1er janvier 2019

      Dispositif de protection comprenant les cœurs de parc national, les réserves naturelles, les réserves nationales de chasse et de faune sauvage, les réserves biologiques et les arrêtés préfectoraux de protection de biotope.

       

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    • Aléa naturel

      1er janvier 2019

      Manifestation d’un phénomène naturel (inondation, mouvement de terrain, séisme, avalanche, etc.) d’occurrence et d’intensité données.

       

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    • Allongement de la durée de vie d’usage

      1er janvier 2019

      Recours à la réparation, à la vente ou don d’occasion, ou à l’achat d’occasion dans le cadre du réemploi ou de la réutilisation.

       

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    • Ammoniac (NH3)

      1er janvier 2019

      Polluant atmosphérique émis en quasi-totalité par les activités agricoles (élevage - émissions en bâtiments, stockage et épandage des déjections , cultures - épandage de fertilisants minéraux).

       

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    • Analyse du cycle de vie d’un produit (ACV)

      1er janvier 2019

      Évaluation des effets directs ou indirects d’un produit sur l’environnement, depuis l’extraction des matières premières qui entrent dans sa composition jusqu’à son élimination.

       

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    • Anatidé

      1er janvier 2019

      Oiseau palmipède au bec aplati tel que le canard, le cycle, l’oie.

       

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    • Antenne-relais

      1er janvier 2019

      Installation support d’émetteurs d’ondes radioélectriques assurant des liaisons avec les stations mobiles susceptibles de se déplacer à l’intérieur de sa zone de couverture.

       

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    • Antipol

      1er janvier 2019

      Enquête sur les investissements des entreprises pour protéger l’environnement conduite par l’Insee.

       

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    • Après-mine

      1er janvier 2019

      La fin de validité d’un titre minier transfère à l’État la responsabilité de la surveillance et de la prévention des risques. L’État est ainsi amené à reprendre à sa charge les travaux d’entretien d’ouvrages de sécurité sur d’anciens sites miniers, notamment ceux dont le titulaire initial a disparu ainsi que ceux pour lesquels l’arrêt des travaux et la renonciation aux concessions de mines est intervenue depuis plus de 10 ans.

       

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    • Aquifère

      1er janvier 2019

      Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l’eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation.

       

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    • Aquifère karstique

      1er janvier 2019

      Aquifère à réseau de cavités et galeries naturelles, formées par la dissolution de certaines parties du sous-sol et par le cheminement des eaux dans ces cavités et conduits.

       

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    • Arbres sénescents

      1er janvier 2019

      Bois-morts encore debout ou couchés au sol pouvant avoir un intérêt écologique majeur pour la biodiversité.

       

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    • Arrêté de catastrophe naturelle

      1er janvier 2019

      Arrêté constatant l’état de catastrophe naturelle permettant l’indemnisation des dommages directement causés aux biens assurés, en vertu de la loi du 13 juillet 1982, relative à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles.

       

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    • Arrêté de protection de biotope

      1er janvier 2019

      Aire protégée à caractère réglementaire ayant pour objectif de prévenir, par des mesures spécifiques de préservation de son biotope, la disparition d’espèces protégées.

       

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    • Artificialisation des sols

      1er janvier 2019

      Transformation d’un sol à caractère naturel ou agricole par des actions d’aménagement, pouvant entraîner son imperméabilisation totale ou partielle.

       

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    • Assec

      1er janvier 2019

      Assèchement temporaire d’un cours d’eau, d’un tronçon de cours d’eau ou d’un plan d’eau.

       

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    • Assolement

      1er janvier 2019

      Procédé de culture par succession et alternance sur un même terrain pour conserver la fertilité du sol.

       

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    • Atténuation du changement climatique

      1er janvier 2019

      Action contribuant à stabiliser ou à réduire les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère pour réduire les risques que génère le changement climatique.

       

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    • Bande de fréquence

      1er janvier 2019

      Partie continue du spectre radioélectrique limitée par deux valeurs exprimées en Hertz (Hz).

       

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    • Bassin versant

      1er janvier 2019

      Aire d’alimentation d’un cours d’eau ou d’un lac, délimitée par des lignes de partage des eaux.

       

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    • Becquerel

      1er janvier 2019

      Unité légale de mesure internationale utilisée en radioactivité (symbole : Bq). Le becquerel mesure l’activité d’une source radioactive, c’est à dire le nombre de transformations ou désintégrations d’atomes qui s’y produisent en une seconde, cette transformation s’accompagnant de l’émission d’un rayonnement.

       

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    • Bioaccumulation

      1er janvier 2019

      Processus selon lequel une substance polluante présente dans un biotope pénètre et s’accumule dans tout ou partie d’un être vivant et peut devenir nocive , par extension, le résultat de ce processus.

       

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    • Biocides

      1er janvier 2019

      Famille de substances chimiques capables de tuer différentes formes de vie biologique, mais utilisées en dehors de l’agriculture pour l’hygiène générale.

       

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    • Biodégradable

      1er janvier 2019

      Se dit d’une substance qui peut, sous l’action d’organismes vivants, se décomposer en éléments divers dépourvus d’effet dommageable sur le milieu naturel.

       

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    • Biodiversité

      1er janvier 2019

      Diversité des organismes vivants, qui s’apprécie en considérant la diversité des espèces, celle des gènes au sein de chaque espèce, ainsi que l’organisation et la répartition des écosystèmes.

       

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    • Biomasse

      1er janvier 2019

      Quantité totale de matière (masse) de toutes les espèces vivantes présentes dans un milieu naturel donné.

       

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    • Biomasse solide

      1er janvier 2019

      Ensemble regroupant le bois-énergie, les déchets renouvelables incinérés et les résidus agricoles et agroalimentaires (également incinérés et incluant la bagasse, qui correspond au résidu ligneux de la canne à sucre). La biomasse au sens large comprend également le biogaz et les biocarburants.

       

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    • Biome

      1er janvier 2019

      Ensemble d’écosystèmes caractéristique d’une aire biogéographique et nommé à partir de la végétation et des espèces animales qui y prédominent et y sont adaptées. Il est l’expression des conditions écologiques du lieu à l’échelle régionale ou continentale.

       

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    • Biosourcé

      1er janvier 2019

      Se dit d’un produit ou d’un matériau entièrement ou partiellement fabriqué à partir de matières d’origine biologique.

       

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    • Biosphère

      1er janvier 2019

      Ensemble des écosystèmes de la Terre où la vie est présente.

       

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    • Biosurveillance

      1er janvier 2019

      Mesure des niveaux de concentration ou d’imprégnation dans l’organisme des substances chimiques présentes dans l’environnement.

       

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    • Biotope

      1er janvier 2019

      Aire géographique caractérisée par des conditions climatiques et physicochimiques homogènes permettant l’existence d’une faune et d’une flore spécifiques.

       

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    • Blanchissement des coraux

      1er janvier 2019

      Phénomène de dépérissement des coraux qui se traduit par une décoloration visible de l’animal (et du récif) provoqué principalement par la hausse des températures de l’eau et par la pollution.

       

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    • Bloom phytoplanctonique

      1er janvier 2019

      Augmentation relativement rapide de la concentration d’une (ou de plusieurs) espèce(s) d’algues (ou de bactéries, les cyanobactéries), appartenant généralement au phytoplancton, dans un système aquatique d’eau douce, saumâtre ou salée. Cette prolifération se traduit généralement par une coloration de l’eau.

       

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    • Boues d’épuration

      1er janvier 2019

      Boues résultant du traitement des eaux usées issues de l’assainissement collectif, des activités industrielles ou agricoles.

       

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    • Canicule

      1er janvier 2019

      Période durant laquelle les moyennes glissantes sur trois jours des températures minimales et maximales atteignent des seuils d’alerte départementaux, ces seuils pouvant être modulés par des facteurs aggravants de la chaleur (humidité, précocité, pollution de l’air, etc.).

       

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    • Capacité d’accueil touristique

      1er janvier 2019

      Nombre de lits touristiques en hébergements marchands (hôtels, campings, résidences de tourisme, auberges de jeunesse, villages vacances, centres sportifs et centres internationaux de séjours) et non marchands (résidences secondaires).

       

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    • Captage et stockage du CO2

      1er janvier 2019

      Processus consistant à recueillir le dioxyde de carbone (CO2) produit dans des usines ou des centrales électriques et à le transporter dans un lieu de stockage afin d’en empêcher la diffusion dans l’atmosphère.

       

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    • CarHAB

      1er janvier 2019

      Projet de cartographie nationale des Habitats de France.

       

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    • Catastrophe naturelle

      1er janvier 2019

      Phénomène caractérisé par l’intensité anormale d’un agent naturel (inondation, coulée de boue, tremblement de terre, avalanche, sécheresse…) lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

       

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    • Catégorie de cours d’eau

      1er janvier 2019

      Typage des cours d’eau en fonction de leur taille (rangs de Strahler) et des caractéristiques régionales des écosystèmes aquatiques où il sont situés. La typologie nationale proposée par le CEMAGREF en 2006 distingue cinq catégories de cours d’eau : “Très petit”,“Petit”,“Moyen”, “Grand”,“Très grand”.

       

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    • Cervidés

      1er janvier 2019

      Famille de mammifères ruminants portant des bois sur la tête comprenant entre autres les cerfs, les rennes et les daims.

       

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    • Cétacés

      1er janvier 2019

      Grands mammifères aquatiques possédant des nageoires antérieures et une nageoire caudale horizontale tels que la baleine, le cachalot ou encore le dauphin.

       

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    • Chaîne alimentaire/trophique

      1er janvier 2019

      Ensemble des relations qui s’établissent entre des organismes en fonction de la façon dont ceux-ci se nourrissent. Elle comprend des producteurs (algues, par exemple), des consommateurs primaires (herbivores, phytophages), des consommateurs secondaires (carnivores) et des décomposeurs (ou détritivores).

       

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    • Chalutage

      1er janvier 2019

      Technique de pêche industrielle avec un bateau de pêche utilisant un filet de type de chalut. Le chalutage est pélagique ou benthique, en zone profonde.

       

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    • Champ électromagnétique

      1er janvier 2019

      Association d’un champ électrique et d’un champ magnétique.

       

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    • Changement climatique

      1er janvier 2019

      Variation du climat due à des facteurs naturels ou humains.

       

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    • Changement climatique anthropique

      1er janvier 2019

      Évolution du climat venant s’ajouter à ses variations naturelles, qui est attribuée aux émissions de gaz à effet de serre engendrées par les activités humaines et altérant la composition de l’atmosphère de la planète.

       

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    • Chikungunya

      1er janvier 2019

      Maladie virale transmise à l’homme par la piqûre du moustique tigre (Aedes albopictus) ou du moustique Aedes aegypti, provoquant de la fièvre et des douleurs articulaires aigües.

       

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    • Chiroptère

      1er janvier 2019

      Ordre de mammifères, regroupant toutes les espèces de chauves-souris.

       

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    • Cigéo

      1er janvier 2019

      Projet de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde porté par l’ANDRA. Cigéo est conçu et dimensionné par l’ANDRA pour stocker les déchets radioactifs haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA-VL).

       

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    • Clap

      1er janvier 2019

      Enquête sur la connaissance locale de l’appareil productif

       

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    • Cœur d’adhésion

      1er janvier 2019

      Secteur d’un parc national où la réglementation stricte doit permettre d’assurer la protection du patrimoine naturel.

       

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    • Cœur de biodiversité

      1er janvier 2019

      Espace dans lesquel la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement, en ayant notamment une taille suffisante.

       

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    • Cœur de parc national

      1er janvier 2019

      Territoire terrestre ou marin inclus dans un parc national soumis à une réglementation particulière stricte encadrant certaines activités afin de s’assurer de leur compatibilité avec la préservation du patrimoine naturel, culturel et paysager.

       

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    • Cohorte

      1er janvier 2019

      Groupe de personnes suivies individuellement dans le temps dans le cadre d’une étude épidémiologique.

       

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    • Commune de montagne

      1er janvier 2019

      Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement européen n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur son article 18 pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). pour effet de restreindre de façon conséquente les possibilités d’utilisation des terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux.

       

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    • Commune de support des stations (ou commune « motrice »)

      1er janvier 2019

      Commune étant motrice d’au moins une remontée mécanique en exploitation répertoriée dans la base Cairn du STRMTG ou possédant au moins un domaine de ski nordique identifié dans le recensement des équipements sportifs (RES).

       

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    • Commune exposée à un risque

      1er janvier 2019

      Commune déclarée à un risque donné (naturel, technologique) par les préfets ou commune ayant fait l’objet de 3 catastrophes naturelles, ou faisant l’objet d’un plan de prévention des risques (naturel ou technologique).

       

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    • Commune littorale

      1er janvier 2019

      Commune maritime, lagunaire ou d’estuaire où s’applique la loi « littoral » du 3 janvier 1986.

       

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    • Compaction des sols

      1er janvier 2019

      Processus de dégradation physique des sols résultant essentiellement de la mécanisation agricole et forestière.

       

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    • Compensation des émissions de gaz à effet de serre

      1er janvier 2019

      Ensemble des mesures financières ou techniques permettant de contrebalancer, en partie ou en totalité, les émissions de gaz à effet de serre dans l’atmosphère qui sont dues à une activité spécifique et qui n’ont pu être évitées ou limitées.

       

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    • Compensation écologique

      1er janvier 2019

      Ensemble d’actions en faveur de l’environnement permettant de contrebalancer les dommages causés par la réalisation d’un projet qui n’ont pu être évités ou limités.

       

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    • Composés organiques volatils

      1er janvier 2019

      Ensemble regroupant une multitude de substances, qui peuvent être d’origine biogénique (naturelle) ou anthropique (humaine). Les plus connus sont le butane, le toluène, l’éthanol (alcool à 90°), l’acétone et le benzène que l’on retrouve dans l’industrie, le plus souvent sous la forme de solvants organiques (par exemple, dans les peintures ou les encres).

       

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    • Compostage

      1er janvier 2019

      Traitement biologique de déchets organiques par fermentation aérobie permettant d’obtenir du compost.

       

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    • Consommation collaborative

      1er janvier 2019

      Mode de consommation consistant, au sein d’une communauté de particuliers, à prêter, louer, donner, partager, échanger, acheter (donc vendre) des biens ou des services.

       

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    • Consommation de matières en termes d’équivalent matières premières (RMC)

      1er janvier 2019

      Indicateur estimant la quantité de matière mobilisée pour satisfaire la consommation au sens large (biens, services, utilisation d’infrastructures) d’un individu, d’une population, d’un territoire ou d’une activité, quel que soit le lieu de production de ces biens et services (production intérieure ou importations).

       

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    • Consommation intérieure apparente de matières (DMC)

      1er janvier 2019

      Quantité de matières physiquement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) pour répondre à la demande intérieure en biens et services des agents économiques résidents.

       

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    • Consommation intérieure de matières

      1er janvier 2019

      Quantité de maitières effectivement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) à laquelle est rajouté le flux de matières indirects associés (matières utilisées lors de la production des biens importés, en plus de celle qui constitue les biens eux-mêmes).

       

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    • Consommation responsable 

      1er janvier 2019

      Mode de consommation conduisant l’acheteur, qu’il soit acteur économique (privé ou public) ou citoyen consommateur, à effectuer son choix en prenant en compte les impacts environnementaux à toutes les étapes du cycle de vie du produit, bien ou service.

       

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    • Contamination

      1er janvier 2019

      Accroissement notable de la concentration d’éléments minéraux, organiques ou pathogènes dans un sol au-delà des valeurs normales, sans préjuger de la modification de sa qualité.

       

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    • Contamination (rayonnements ionisants)

      1er janvier 2019

      Présence à un niveau indésirable de substances radioactives (poussières ou liquides) à la surface ou à l’intérieur d’un milieu quelconque. La contamination pour l’homme peut être externe (sur la peau) ou interne (par respiration ou ingestion).

       

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    • Continuité écologique

      1er janvier 2019

      Association de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques permettant la libre circulation des organismes vivants et leur accès aux zones de reproduction, de croissance, d’alimentation ou d’abri.

       

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    • Convention OSPAR

      1er janvier 2019

      Convention pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est.

       

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    • Convention RAMSAR

      1er janvier 2019

      Convention relative aux zones humides d’importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau.

       

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    • Convention sur la diversité biologique (CDB)

      1er janvier 2019

      Traité international adopté au Sommet de la Terre en 1992 dont l’objectif est la protection de la diversité biologique, l’encouragement de l’utilisation écologique viable de ses éléments et la répartition juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques.

       

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    • Corridor biologique

      1er janvier 2019

      Espace reliant des écosystèmes ou des habitats naturels, qui permet le déplacement des espèces ainsi que le brassage génétique de leurs populations.

       

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    • Coulée d’eau boueuse

      1er janvier 2019

      Phénomène résultant généralement de fortes pluies, aggravées par des modifications paysagères apportées par l’homme.

       

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    • Couvert végétal hivernal

      1er janvier 2019

      Couvert végétal implanté en inter-culture visant à piéger les nitrates et protéger physiquement les sols de l’érosion et de la battance.

       

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    • Croissance verte

      1er janvier 2019

      Croissance économique respectueuse de l’environnement naturel, et visant, par des actions ou des innovations spécifiques, à remédier aux atteintes qui lui sont portées.

       

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    • Cycle de l’eau

      1er janvier 2019

      Phénomène naturel qui représente le parcours entre les grands réservoirs d’eau liquide, solide ou de vapeur d’eau sur Terre : les océans, l’atmosphère, les lacs, les cours d’eau, les nappes d’eaux souterraines et les glaciers.

       

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    • Débit d’étiage

      1er janvier 2019

      Plus faible valeur du débit d’un cours d’eau durant une année hydrologique.

       

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    • Déchet

      1er janvier 2019

      Toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention de se défaire.

       

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    • Déchet dangereux

      1er janvier 2019

      Déchet contenant, en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux qui présentent des risques pour la santé humaine et l’environnement.

       

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    • Déchet de faible activité à vie courte (FA-VC)

      1er janvier 2019

      Déchet faiblement radioactif, à durée de vie courte (inférieure à 30 ans) provenant pour l’essentiel des installations nucléaires (objets contaminés : gants, filtres, résines, etc.), des laboratoires de recherche et de divers utilisateurs de radioéléments (hôpitaux, laboratoires d’analyse, industrie minière, agroalimentaire, métallurgique, etc.).

       

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    • Déchet de faible ou moyenne activité à vie courte (FMA-VC)

      1er janvier 2019

      Déchet de faible et moyenne activité à vie courte constitué essentiellement de matériels utilisés dans différentes activités liées aux installations nucléaires : vêtements, outils, filtres, etc.

       

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    • Déchet de faible ou moyenne activité à vie longue (FMA-VL)

      1er janvier 2019

      Déchet faiblement ou moyennement radioactif contenant des quantités significatives de radioéléments à période longue (supérieure à 30 ans), émetteurs de rayonnements alpha. Ils proviennent principalement des usines du cycle du combustible (effluents, coques et embouts, générés lors de la fabrication ou du retraitement) et des centres de recherche.

       

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    • Déchet de haute activité à vie longue (HA-VL)

      1er janvier 2019

      Déchets à haute activité et à durée de vie longue contenant des radioéléments de haute activité, émetteurs alpha, bêta et gamma, dont la décroissance radioactive peut s’étendre sur plusieurs milliers, voire centaines de milliers d’années. Ils proviennent essentiellement du traitement des combustibles usés issus des centrales nucléaires.

       

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    • Déchet de moyenne activité à vie longue (MA-VL)

      1er janvier 2019

      Déchets de moyenne activité à vie longue produits principalement par l’industrie électronucléaire. En France, la plus grande partie de ces déchets provient des opérations de traitement des combustibles utilisés dans les réacteurs nucléaires.

       

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    • Déchet de très faible activité (TFA)

      1er janvier 2019

      Déchets dont la radioactivité peut être proche de la radioactivité naturelle. Ces sont principalement constitués de gravats (bétons, plâtres, terres) et ferrailles (charpentes métalliques, tuyauteries) ayant été très faiblement contaminés.

       

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    • Déchet inerte

      1er janvier 2019

      Déchet qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique avec l’environnement. Ils ne sont pas biodégradables et ne se décomposent pas au contact d’autres matières.

       

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    • Déchet non dangereux

      1er janvier 2019

      Déchet ne présentant pas les caractéristiques spécifiques des déchets dangereux.

       

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    • Déchet radioactif

      1er janvier 2019

      Matière radioactive inutilisable provenant de l’industrie nucléaire, de centres médicaux ou de laboratoires. Les déchets radioactifs sont classés selon deux caractéristiques : le niveau d’activité et la durée de demi-vie. Le niveau d’activité donne une indication sur le niveau de l’intensité du rayonnement radioactif à un moment donné et donc sur leur dangerosité potentielle. Quatre niveaux sont définis : très faible activité, faible activité, moyenne activité et haute activité.

       

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    • Déchets municipaux

      1er janvier 2019

      Ensemble des déchets dont la gestion relève de la compétence de la collectivité.

       

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    • Découplage 

      1er janvier 2019

      Suppression du lien entre une variable environnementale et une variable économique.

       

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    • Demande biologique en oxygène (DBO)

      1er janvier 2019

      Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder les matières organiques (biodégradables) par voie biologique (oxydation des matières organiques biodégradables par des bactéries).

       

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    • Dengue

      1er janvier 2019

      Maladie virale transmise à l’homme par la piqûre de moustiques du genre Aedes et provoquant un syndrome de type grippal pouvant entraîner des complications potentiellement mortelles (dengue sévère).

       

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    • Déprise agricole

      1er janvier 2019

      Abandon de l’activité agricole (culture ou élevage) dans un territoire, ayant très souvent pour conséquence l’embroussaillement (friches, fourrés) puis, à termes, le boisement des terrains ainsi abandonnés.

       

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    • Dioxyde de soufre (SO2)

      1er janvier 2019

      Polluant atmosphérique émis principalement par l’utilisation de combustibles et carburants soufrés (charbon, fioul, gazole) et certains procédés industriels. Il peut également être émis par des sources naturelles telle que les volcans.

       

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    • Directive « Habitat, Faune, Flore »

      1er janvier 2019

      Directive européenne du 21 mai 1992 destinée à la protection des milieux et des espèces « remarquables », servant de base juridique au réseau Natura 2000 en prévoyant notamment la désignation de Zones spéciales de conservation (ZSC) et la protection d’espèces sur l’ensemble du territoire métropolitain.

       

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    • Directive « Oiseaux »

      1er janvier 2019

      Directive européenne du 2 avril 1979 concernant la protection des oiseaux sauvages, servant de base juridique au réseau Natura 2000 en prévoyant notamment la désignation de Zones de protection spéciale (ZPS) sur l’ensemble du territoire métropolitain.

       

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    • Directive-cadre sur l’eau (DCE)

      1er janvier 2019

      Directive du 23 octobre 2000 visant à définir un cadre cohérent en matière de gestion et de protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen avec une perspective de développement durable.

       

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    • Document d’objectifs (DOCOB)

      1er janvier 2019

      Document-cadre validé par le préfet, définissant, pour chaque site Natura 2000, un état des lieux, des objectifs de gestion et les modalités de leur mise en œuvre.

       

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    • Domaine de la récupération

      1er janvier 2019

      Domaine regroupant principalement les services de récupération de matériaux triés ainsi que la vente de matières premières secondaires (voir matière première secondaire).

       

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    • Donnée élémentaire d’échange (DEE)

      1er janvier 2019

      Donnée standardisée interopérable qui est élaborée à partir d’une donnée-source selon un format standard national établi dans le cadre du SINP.

       

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    • Dormance

      1er janvier 2019

      Stade de repos végétatif pour une plante ou un animal, destiné à lui permettre de passer une période de l’année défavorable.

       

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    • Glossaire
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    • EACEI

      1er janvier 2019

      Enquête sur les consommations d’énergie dans l’industrie

       

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