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    • Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique

      CITEPA

      1er janvier 2019

      Association à but non lucratif ayant pour mission d’élaborer, de vérifier et de diffuser des informations relatives aux émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques.

       

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    • Enquête sur la connaissance locale de l’appareil productif

      Clap

      1er janvier 2019

      Enquête conduite par l’Insee.

       

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    • CORINE Land Cover

      CLC

      1er janvier 2019

      Inventaire biophysique de l’occupation des sols et de son évolution selon une nomenclature en 44 postes. Cet inventaire est produit par interprétation visuelle d’images satellite. L’échelle de production est le 1/100 000. CLC permet de cartographier des unités homogènes d’occupation des sols d’une surface minimale de 25 ha. Cette base de données a été initiée en 1985. Les millésimes 1990, 2000, 2006, 2012 et 2018 ont été réalisés.

       

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    • Cancérogène, mutagène, reprotoxique

      CMR

      1er janvier 2019

      Se dit d’une substance chimique qui, seule ou en mélanges, peut être cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction.

       

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    • Commission nationale du débat public

      CNDP

      1er janvier 2019

      Structure ayant pour rôle de faire respecter et d’assurer la correcte mise en place des procédures de démocraties participative prévues par la loi ou promues de manière volontaire par les pouvoirs publics. Ces procédures servent à faire exprimer les citoyens sur les projets et les politiques publiques à fort impact socio-économique et environnemental et à permettre aux décideurs d’être éclairés par les contributions et par l’expression du grand public.

       

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    • Centre national de recherche scientifique

      CNRS

      1er janvier 2019

      Institution de recherche.

       

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    • Monoxyde de carbone

      CO

      1er janvier 2019

      Polluant atmosphérique se formant lors de la combustion incomplète de matières organiques (fioul, charbon, bois, carburants, etc.).

       

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    • Comité pour les métaux stratégiques

      COMES

      1er janvier 2019

      Lieu de concertation entre les acteurs français (ministères, organismes publics, industriels et fédérations professionnelles représentant l’industrie) ayant pour mission d’assister le ministre chargé des mines dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique de gestion des métaux stratégiques, en vue de renforcer la sécurité d’approvisionnement nécessaire à la compétitivité durable de l’économie.

       

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