0

2-IPP (2-isopropoxyphénol)

Substance chimique.


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Sigles

75e centile

Valeur telle que 75 % des observations sont inférieures ou égale à cette valeur et 25 % supérieures, une donnée observée sur quatre est supérieure au 75e centile.


Catégorie:
Définitions

90e centile

Valeur telle que 90 % des observations sont inférieures ou égales à cette valeur et 10 % supérieures , une donnée observée sur dix est supérieure au 90e centile.


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Définitions

A

AAMP (Agence des aires marines protégées)

Agence des aires marines protégées devenue Agence française pour la biodiversité depuis le 1er janvier 2017 (voir AFB).


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Sigles


Lien :
http://www.aires-marines.fr

AASQA (Association agréée de surveillance de la qualité de l’air )

Association « loi 1901 », agréée par le ministère en charge de l’environnement.
Dans chaque région, l’État confie à l’AASQA les missions suivantes :

  • la surveillance, l’évaluation de la qualité de l’air à l’aide d’un réseau de stations de mesures et d’outils de modélisation pour les polluants réglementés,
  • la diffusion au public des informations et prévisions relatives à la surveillance de la qualité de l’air ,
  • la transmission aux préfets des informations relatives aux dépassements ou prévisions de dépassements des seuils d’information et de recommandations ou des seuils d’alerte ,
  • la réalisation de l’inventaire régional spatialisé des émissions de polluants atmosphériques et de leurs précurseurs ,
  • l’évaluation de l’impact des Plans de protection de l’atmosphère sur la qualité de l’air.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://atmo-france.org/

AB (Agriculture biologique)

Mode de production agricole excluant l’emploi de substances de synthèse, tels que les pesticides, les médicaments ou les engrais de synthèse, et d’organismes génétiquement modifiés.


Catégorie:
Sigles

Abondance des populations

Nombre d’individus des populations animales ou végétales.


Catégorie:
Définitions

Accident majeur

Événement tel qu’une émission, un incendie ou une explosion d’importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation d’un établissement, entraînant pour la santé humaine ou pour l’environnement un danger grave, immédiat ou différé, à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement, et faisant intervenir une ou plusieurs substances dangereuses.


Catégorie:
Définitions

Accident technologique

Événement non désiré, tel qu’une émission de substance toxique, un incendie ou une explosion résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation d’un établissement qui entraîne des conséquences/dommages vis-à-vis des personnes, des biens ou de l’environnement et de l’entreprise en général.


Catégorie:
Définitions

Accident technologique majeur

Accident technologique se caractérisant par une faible fréquence et par une gravité importante : nombreuses victimes, dommages importants aux biens et à l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Activité périphérique

Activité de l’économie dont la finalité n’est pas environnementale, mais dont les biens et services qu’elles produisent ou fournissent sont favorables à la protection de l’environnement ou à la gestion des ressources. Les activités périphériques font partie des activités de l’économie verte


Catégorie:
Définitions

ACV (Analyse du cycle de vie)

Évaluation des effets directs ou indirects d’un produit sur l’environnement, depuis l’extraction des matières premières qui entrent dans sa composition jusqu’à son élimination.


Catégorie:
Sigles

Adaptation au changement climatique

Ajustement d’un système à des changements climatiques (y compris la variabilité climatique et les extrêmes) afin d’atténuer les dommages potentiels, de tirer parti des opportunités ou de faire face aux conséquences.


Catégorie:
Définitions

Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie)

Établissement public sous la tutelle conjointe des ministères en charge de l’environnement et de la recherche participant à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Il met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale. Il aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, les économies de matières premières, la qualité de l’air, la lutte contre le bruit, la transition vers l’économie circulaire et la lutte contre le gaspillage alimentaire.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ademe.fr

AE (Agences de l’eau)

Établissement public ayant pour missions de contribuer à réduire les pollutions de toutes origines et à protéger les ressources en eau et les milieux aquatiques. Il met notamment de mettre en oeuvre, sur le territoire sur lequel il est compétent, les objectifs et les dispositions des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux, en favorisant une gestion équilibrée et économe de la ressource en eau et des milieux aquatiques, l’alimentation en eau potable, la régulation des crues et le développement durable des activités économiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.lesagencesdeleau.fr

AEE (Agence européenne pour l’environnement)

L’Agence européenne pour l’environnement fournit des informations fiables et indépendantes sur l’environnement aux personnes impliquées dans l’élaboration, l’adoption, la mise en œuvre et l’évaluation de la politique environnementale, ainsi qu’au grand public.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.eea.europa.eu

AFB (Agence française pour la biodiversité )

Établissement public exerçant des missions d’appui à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de la connaissance, la préservation, la gestion et la restauration de la biodiversité des milieux terrestres, aquatiques et marins.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.afbiodiversite.fr/

AFPA (Association nationale pour la formation professionnelle des adultes)

Organisme de formation professionnelle qualifiante des actifs.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.afpa.fr

Agriculture biologique (AB)

Mode de production agricole excluant l’emploi de substances de synthèse, tels que les pesticides, les médicaments ou les engrais de synthèse, et d’organismes génétiquement modifiés.


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Définitions

Agro-écologie

Ensemble de pratiques agricoles privilégiant les interactions biologiques et visant à une utilisation optimale des possibilités offertes par les agrosystèmes


Source:

JO du 13 mai 2012


Catégorie:
Définitions

AIE (Agence internationale de l’énergie)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.iea.org

AIEA (Agence internationale de l’énergie atomique )


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.iaea.org/fr

Aire d’adhésion

Secteur d’un parc national où les communes sont encouragées à protéger leur environnement afin d’atteindre les objectifs de protection du cœur, tout en assurant un développement économique viable.


Source:

JO di 19 août 2015


Catégorie:
Définitions

Aire marine protégée

Espace délimité en mer répondant à des objectifs de protection de la nature à long terme.


Catégorie:
Définitions

Aire protégée

Territoire bénéficiant d’un statut de conservation et faisant l’objet d’une protection spéciale.


Catégorie:
Définitions

Aire protégée terrestre réglementaire

Dispositif de protection comprenant les cœurs de parc national, les réserves naturelles, les réserves nationales de chasse et de faune sauvage, les réserves biologiques et les arrêtés préfectoraux de protection de biotope.


Catégorie:
Définitions

Aléa naturel

Manifestation d’un phénomène naturel (inondation, mouvement de terrain, séisme, avalanche, etc.) d’occurrence et d’intensité données.


Catégorie:
Définitions

Allongement de la durée de vie d’usage

Recours à la réparation, à la vente ou don d’occasion, ou à l’achat d’occasion dans le cadre du réemploi ou de la réutilisation.


Catégorie:
Définitions

AMAP (Associations pour le maintien d’une agriculture paysanne)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.reseau-amap.org/amap.php

Ammoniac (NH3)

Polluant atmosphérique émis en quasi-totalité par les activités agricoles (élevage - émissions en bâtiments, stockage et épandage des déjections , cultures - épandage de fertilisants minéraux).


Source:

Ademe


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Définitions

AMP (Aire marine protégée)

Espace délimité en mer répondant à des objectifs de protection de la nature à long terme.


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Sigles

Analyse du cycle de vie d’un produit (ACV)

Évaluation des effets directs ou indirects d’un produit sur l’environnement, depuis l’extraction des matières premières qui entrent dans sa composition jusqu’à son élimination.


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Définitions

Anatidé

Oiseau palmipède au bec aplati tel que le canard, le cycle, l’oie.


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)

Organisme en charge de la gestion à long terme des déchets radioactifs produits en France.


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Sigles


Lien :
http://www.andra.fr

ANFR (Agence nationale des fréquences)

Organisme en charge de la gestion de l’ensemble des fréquences radioélectriques en France.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.anfr.fr/accueil/

ANR (Agence nationale de recherche)

Établissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, en charge de la mise en oeuvre du financement de la recherche sur projets, pour les opérateurs publics en coopération entre eux ou avec des entreprises.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.agence-nationale-recherche.fr

ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail )

Établissement public contribuant à assurer la sécurité sanitaire humaine dans les domaines de l’environnement, du travail et de l’alimentation, et également à assurer la protection de la santé et du bien-être des animaux,la protection de la santé des végétaux, l’évaluation des propriétés nutritionnelles et fonctionnelles des aliments.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.anses.fr

Antenne-relais

Installation support d’émetteurs d’ondes radioélectriques assurant des liaisons avec les stations mobiles susceptibles de se déplacer à l’intérieur de sa zone de couverture.


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Définitions

Antipol

Enquête sur les investissements des entreprises pour protéger l’environnement conduite par l’Insee.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1232

APB (Arrêté de protection biotope)

Aire protégée à caractère réglementaire ayant pour objectif de prévenir, par des mesures spécifiques de préservation de son biotope, la disparition d’espèces protégées.


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Sigles

Après-mine

La fin de validité d’un titre minier transfère à l’État la responsabilité de la surveillance et de la prévention des risques. L’État est ainsi amené à reprendre à sa charge les travaux d’entretien d’ouvrages de sécurité sur d’anciens sites miniers, notamment ceux dont le titulaire initial a disparu ainsi que ceux pour lesquels l’arrêt des travaux et la renonciation aux concessions de mines est intervenue depuis plus de 10 ans.


Source:

Insee


Catégorie:
Définitions

Aquifère

Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l’eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation.


Catégorie:
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Aquifère karstique

Aquifère à réseau de cavités et galeries naturelles, formées par la dissolution de certaines parties du sous-sol et par le cheminement des eaux dans ces cavités et conduits.


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Définitions

Arbovirose

Maladie transmise par un vecteur.


Catégorie:
Définitions

Arbres sénescents

Bois-morts encore debout ou couchés au sol pouvant avoir un intérêt écologique majeur pour la biodiversité.


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Définitions

Arrêté de catastrophe naturelle

Arrêté constatant l’état de catastrophe naturelle permettant l’indemnisation des dommages directement causés aux biens assurés, en vertu de la loi du 13 juillet 1982, relative à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles. Une catastrophe naturelle n’est déclarée que si elle occasionne des dommages non couverts par les contrats d’assurance habituels.


Catégorie:
Définitions

Arrêté de protection de biotope

Aire protégée à caractère réglementaire ayant pour objectif de prévenir, par des mesures spécifiques de préservation de son biotope, la disparition d’espèces protégées.


Catégorie:
Définitions

ARS (Agences régionales de santé)

Établissement public, placé sous la tutelle des ministères chargés des affaires sociales et de la santé, en charge du pilotage régional du système de santé.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ars.sante.fr

Artificialisation des sols

Transformation d’un sol à caractère naturel ou agricole par des actions d’aménagement, pouvant entraîner son imperméabilisation totale ou partielle.


Catégorie:
Définitions

As (Arsenic)

Substance chimique.


Catégorie:
Sigles

ASN (Autorité de sûreté nucléaire)

Organisme en charge de :

  • contribuer à l’élaboration de la réglementation, en donnant son avis au Gouvernement sur les projets de décrets et d’arrêtés ministériels ou en prenant des décisions réglementaires à caractère technique ,
  • vérifier le respect des règles et des prescriptions auxquelles sont soumises les installations ou activités qu’elle contrôle ,
  • participer à l’information du public, y compris en cas de situation d’urgence.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.asn.fr

Assec

Assèchement temporaire d’un cours d’eau, d’un tronçon de cours d’eau ou d’un plan d’eau.


Source:

JO du 16 janvier 2015


Catégorie:
Définitions

Assolement

Procédé de culture par succession et alternance sur un même terrain pour conserver la fertilité du sol.


Catégorie:
Définitions

Atténuation du changement climatique

Action contribuant à stabiliser ou à réduire les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère pour réduire les risques que génère le changement climatique.


Catégorie:
Définitions

AVC (Accident vasculaire cérébral)

L’accident vasculaire cérébral correspond soit à l’obstruction, soit à la rupture d’un vaisseau sanguin dans le cerveau.


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Sigles

Azote réactif

Une des formes de l’azote (diazote, nitrate, nitrite, ammoniac, azote organique).


Catégorie:
Définitions

B

Bande de fréquence

Partie continue du spectre radioélectrique limitée par deux valeurs exprimées en Hertz (Hz).


Catégorie:
Définitions

BARPI (Bureau d’analyse des risques et pollutions industriels )

Au sein du ministère de la Transition écologique et solidaire, bureau en charge de rassembler, d’analyser et de diffuser les informations et le retour d’expérience en matière d’accidents industriels et technologiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/

Bassin hydrographique

Zone délimitée par des lignes de partage des eaux dans laquelle les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, de fleuves et éventuellement de lacs vers la mer. La France comprend 6 bassins hydrographiques en métropole et cinq en outre-mer.


Catégorie:
Définitions

Bassin versant

Aire d’alimentation d’un cours d’eau ou d’un lac, délimitée par des lignes de partage des eaux.


Catégorie:
Définitions

BDAT (Base de données d’analyse des terres)

Base de données compilant les analyses de terres réalisées chaque année en France.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.gissol.fr/le-gis/programmes/base-de-donnees-danalyses-des-terres-bdat-62

Becquerel

Unité légale de mesure internationale utilisée en radioactivité (symbole : Bq). Le becquerel mesure l’activité d’une source radioactive, c’est à dire le nombre de transformations ou désintégrations d’atomes qui s’y produisent en une seconde, cette transformation s’accompagnant de l’émission d’un rayonnement.


Catégorie:
Définitions

BEP (Brevêt d’études professionnelles)

Diplôme.


Catégorie:
Sigles

BIBP (Di-isobutyl phthalate)

Substance chimique.


Catégorie:
Sigles

Bioaccumulation

Processus selon lequel une substance polluante présente dans un biotope pénètre et s’accumule dans tout ou partie d’un être vivant et peut devenir nocive , par extension, le résultat de ce processus.


Catégorie:
Définitions

Biocides

Famille de substances chimiques capables de tuer différentes formes de vie biologique, mais utilisées en dehors de l’agriculture pour l’hygiène générale : désinfection en milieu hospitalier, conservation du bois, etc. Les biocides englobent aussi des antibiotiques, des désinfectants ménagers ou autres (piscine), etc. 


Source:

JO du 4 février 2010


Catégorie:
Définitions

Biodégradable

Se dit d’une substance qui peut, sous l’action d’organismes vivants, se décomposer en éléments divers dépourvus d’effet dommageable sur le milieu naturel.


Catégorie:
Définitions

Biodiversité

Diversité des organismes vivants, qui s’apprécie en considérant la diversité des espèces, celle des gènes au sein de chaque espèce, ainsi que l’organisation et la répartition des écosystèmes.


Source:

JO du 12 avril 2009


Catégorie:
Définitions

Biomasse

Quantité totale de matière (masse) de toutes les espèces vivantes présentes dans un milieu naturel donné.


Source:

JO du 12 avril 2009


Catégorie:
Définitions

Biomasse solide

Ensemble regroupant le bois-énergie, les déchets renouvelables incinérés et les résidus agricoles et agroalimentaires (également incinérés et incluant la bagasse, qui correspond au résidu ligneux de la canne à sucre). La biomasse au sens large comprend également le biogaz et les biocarburants.


Catégorie:
Définitions

Biome

Ensemble d’écosystèmes caractéristique d’une aire biogéographique et nommé à partir de la végétation et des espèces animales qui y prédominent et y sont adaptées. Il est l’expression des conditions écologiques du lieu à l’échelle régionale ou continentale.


Catégorie:
Définitions

Biosourcé

Se dit d’un produit ou d’un matériau entièrement ou partiellement fabriqué à partir de matières d’origine biologique.


Catégorie:
Définitions

Biosphère

Ensemble des écosystèmes de la Terre où la vie est présente.


Catégorie:
Définitions

Biosurveillance

Mesure des niveaux de concentration ou d’imprégnation dans l’organisme des substances chimiques présentes dans l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Biotope

Aire géographique caractérisée par des conditions climatiques et physicochimiques homogènes permettant l’existence d’une faune et d’une flore spécifiques.


Catégorie:
Définitions

Blanchissement des coraux

Phénomène de dépérissement des coraux qui se traduit par une décoloration visible de l’animal (et du récif) provoqué principalement par la hausse des températures de l’eau et par la pollution.


Source:

JO du 4 février 2010


Catégorie:
Définitions

Bloom phytoplanctonique

Augmentation relativement rapide de la concentration d’une (ou de plusieurs) espèce(s) d’algues (ou de bactéries, les cyanobactéries), appartenant généralement au phytoplancton, dans un système aquatique d’eau douce, saumâtre ou salée. Cette prolifération se traduit généralement par une coloration de l’eau.


Catégorie:
Définitions

Boues d’épuration

Boues résultant du traitement des eaux usées issues de l’assainissement collectif, des activités industrielles ou agricoles.


Catégorie:
Définitions

BPA (Bisphénol A)

Substance chimique.


Catégorie:
Sigles

BPS (Bisphénol S)

Substance chimique.


Catégorie:
Sigles

Bq (Becquerel)

Unité légale de mesure internationale utilisée en radioactivité. Le becquerel mesure l’activité d’une source radioactive, c’est à dire le nombre de transformations ou désintégrations d’atomes qui s’y produisent en une seconde, cette transformation s’accompagnant de l’émission d’un rayonnement.


Catégorie:
Sigles

BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières.)

Établissement public de référence dans les applications des sciences de la Terre pour gérer les ressources et les risques du sol et du sous-sol.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.brgm.fr/

BTP (Bâtiment et travaux publics)

Secteur d’activités.


Catégorie:
Sigles

BTS (Brevêt de technicien supérieur)

Diplôme.


Catégorie:
Sigles

Bulletin de situation hydrologique

Bulletin décrivant l’état mensuel des ressources en eau sur un territoire. Il est élaboré en collaboration avec les différents producteurs et gestionnaires de données : précipitations, écoulements, état des nappes et des barrages-réservoirs. Il existe à l’échelle régionale, d’un bassin hydrographique et métropolitaine. Le bulletin national fournit une information synthétique sur les arrêtés préfectoraux pris pour limiter les usages de l’eau durant la période d’étiage.


Catégorie:
Définitions

C

C6H6 (Benzène)

Substance chimique.


Catégorie:
Sigles

CADA (Commission d’accès aux documents administratifs)

Autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des informations publiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.cada.fr

Canicule

Période durant laquelle les moyennes glissantes sur trois jours des températures minimales et maximales atteignent des seuils d’alerte départementaux, ces seuils pouvant être modulés par des facteurs aggravants de la chaleur (humidité, précocité, pollution de l’air, etc.). Ces périodes sont susceptibles de constituer un risque pour l’ensemble de la population exposée. Les canicules correspondent à un niveau de vigilance météorologique orange ou rouge (Instruction canicule).


Catégorie:
Définitions

CAP (Certificat d’aptitude professionnelle)

Diplôme.


Catégorie:
Sigles

Capacité d’accueil touristique

Nombre de lits touristiques en hébergements marchands (hôtels, campings, résidences de tourisme, auberges de jeunesse, villages vacances, centres sportifs et centres internationaux de séjours) et non marchands (résidences secondaires).


Catégorie:
Définitions

Captage et stockage du CO2

Processus consistant à recueillir le dioxyde de carbone (CO2) produit dans des usines ou des centrales électriques et à le transporter dans un lieu de stockage afin d’en empêcher la diffusion dans l’atmosphère.


Catégorie:
Définitions

CarHAB

Projet de cartographie nationale des Habitats de France.


Catégorie:
Définitions

CARIF-OREF (Centre animation Ressources d’information sur la formation / Observatoire régional Emploi Formation)

Structure partenariale portée par l’État et la Région de type associatif ou groupement d’intérêt public dont les missions s’articulent autour de l’observation, de l’information, de l’animation et de la professionnalisation.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.intercariforef.org

Catastrophe naturelle

Phénomène caractérisé par l’intensité anormale d’un agent naturel (inondation, coulée de boue, tremblement de terre, avalanche, sécheresse…) lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.


Catégorie:
Définitions

Catégorie de cours d’eau

Typage des cours d’eau en fonction de leur taille (rangs de Strahler) et des caractéristiques régionales des écosystèmes aquatiques où il sont situés. La typologie nationale proposée par le CEMAGREF en 2006 distingue cinq catégories de cours d’eau : “Très petit”,“Petit”,“Moyen”, “Grand”,“Très grand”.


Catégorie:
Définitions

CBN (Conseil national du bruit)

Commission à caractère consultatif placée auprès du ministre chargé de l’environnement.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/bruit-et-politique/les-acteurs-de-l-environnement-sonore/le-conseil-national-du-bruit.html

CCEE (Commission des comptes et de l’économie de l’environnement)

Commission des comptes et de l’économie de l’environnement, placée auprès du ministre chargé de l’environnement, ayant pour mission d’assurer le rassemblement, l’analyse et la publication de données et de comptes économiques décrivant :

  • les activités et dépenses de protection et de mise en valeur de l’environnement ,
  • les impacts sur l’environnement des activités des secteurs économiques et des ménages ,
  • les ressources et le patrimoine naturels.
    Les travaux de la commission permettent ainsi, dans une perspective de développement durable, d’étudier :
  • la contribution des activités environnementales au développement économique et social (notamment l’emploi, les prix, la fiscalité, le commerce extérieur) et à l’amélioration de la qualité de la vie ,
  • l’intégration de l’environnement dans les politiques sectorielles.


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Sigles

CCNUCC (Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

La Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques met en place un cadre global qui a pour but de faire face aux changements climatiques et à leurs effets. Créée en 1992 lors du Sommet de la Terre à Rio, elle rassemble aujourd’hui 197 Parties, dont la France et l’union européenne, et fournit un cadre de coopération inter-gouvernemental sur la question des changements climatiques et de leurs impacts. Ses membres se réunissent annuellement lors des Conférences des Parties (COP) pour discuter de sa mise en œuvre.

L’objectif de la Convention est de « stabiliser, […] les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique ». Le texte spécifie également qu’il « conviendra d’atteindre ce niveau dans un délai suffisant pour que les écosystèmes puissent s’adapter naturellement aux changements climatiques, que la production alimentaire ne soit pas menacée et que le développement économique puisse se poursuivre d’une manière durable ».

La Convention stipule qu’il « incombe aux Parties de préserver le système climatique dans l’intérêt des générations présentes et futures, sur la base de l’équité et en fonction de leurs responsabilités communes mais différenciées et de leurs capacités respectives ». Ce dernier principe équilibre d’une part, la nécessité pour tous les États de prendre leurs responsabilités face à ce problème global, et d’autre part la reconnaissance d’importantes disparités entre les États en matière de développement économique et d’émissions historiques.

Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) synthétise l’état actuel de la science et fournit des éléments scientifiques et techniques sur lesquels s’appuient les travaux de la CCNUCC.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://unfccc.int/

CCTN (Commission des comptes des transports de la Nation)


Catégorie:
Sigles

Cd (Cadmium)

Métal.


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Sigles

CDB (Convention sur la diversité biologique)

Traité international adopté au Sommet de la Terre en 1992 dont l’objectif est la protection de la diversité biologique, l’encouragement de l’utilisation écologique viable de ses éléments et la répartition juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.un.org/fr/events/biodiversityday/index.shtml

CE (Commission européenne)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://ec.europa.eu/commission/index_fr

CEDRE (Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations)

Organisme expert en pollutions accidentelles des eaux organisé autour de cinq activités : soutien à l’intervention, planification, formation, analyses et tests, recherche.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://wwz.cedre.fr/

CEN (Conservatoire d’espaces naturels)

Association dont l’objet est la connaissance, la gestion et la valorisation des milieux naturels et intervenant avec le soutien de l’État, des collectivités territoriales et des partenaires privés.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.reseau-cen.org/

CEPA (Classification of environmental protection activities)

Nomenclature statistique européenne type utilisée pour classer les activités, produits, dépenses et autres opérations
dont l’objectif premier est la protection de l’environnement.


Catégorie:
Sigles

CEPRI (Centre européen de prévention du risque inondations)

Association ayant pour mission principale d’être l’appui technique et scientifique dans la prévention et la gestion du risque d’inondation en France et en Europe.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.cepri.net

CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)

Établissement public tourné vers l’appui aux politiques publiques, placé sous la double tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.cerema.fr/fr/cerema

CEREN (Centre d’études et de recherches économiques sur l’énergie )

Producteur de données statistiques détaillées sur la demande en énergie, analyse les évolutions du marché dans les secteurs de l’industrie, du résidentiel et du tertiaire.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ceren.fr

CEREQ (Centre d’études et de recherches sur les qualifications)

Pôle d’expertise au service des professionnels, des décideurs, des partenaires sociaux et plus largement de tous les acteurs de la formation, du travail et de l’emploi, intervenant sur les questions liées au rôle de la formation initiale et continue dans les parcours professionnels, à l’insertion professionnelle des jeunes, à l’évolution des métiers, du travail, des compétences et des certifications.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.cereq.fr/

Cervidés

Famille de mammifères ruminants portant des bois sur la tête comprenant entre autres les cerfs, les rennes et les daims.


Catégorie:
Définitions

CESCO (Centre d’écologie et des sciences de la conservation)

Le CESCO développe des recherches pour la conservation de la biodiversité, en mobilisant des approches d’écologie et d’évolution, ainsi que des interfaces avec les sciences sociales (sciences politiques, sciences de gestion et psychologie).


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://cesco.mnhn.fr/fr

CESE (Conseil économique, social et environnemental)

Troisième assemblée constitutionnelle de la République après l’Assemblée nationale et le Sénat. Le CESE favorise le dialogue entre les différentes composantes de la société civile organisée et qualifiée en assurant l’interface avec les décideur.euse.s politiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.lecese.fr

Cétacés

Grands mammifères aquatiques possédant des nageoires antérieures et une nageoire caudale horizontale tels que la baleine, le cachalot ou encore le dauphin.


Catégorie:
Définitions

CFC (Chlorofulorocarbure)

Famille de gaz fluorés.


Catégorie:
Sigles

CGDD (Commissariat général au développement durable)

Direction général du ministère de la transition écologique et solidaire ayant en charge d’éclairer et d’alimenter, par la production de données et de connaissances, l’action du ministère sur l’ensemble de ses champs de compétences.


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Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/commissariat-general-au-developpement-durable-cgdd

CGEDD (Conseil général de l’environnement et du développement durable)

Service de l’État en charge de conseiller le Gouvernement dans les domaines de l’environnement, des transports, du bâtiment et des travaux publics, de la mer, de l’aménagement et du développement durables des territoires, du logement, de l’urbanisme, de la politique de la ville et du changement climatique.


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Sigles


Lien :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/

CGET (Commissariat général à l’égalité des territoires)

Service de l’État placé sous l’autorité du ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales en charge d’apporter un appui au Gouvernement dans la lutte contre les inégalités territoriales et le soutien aux dynamiques territoriales, en concevant et animant les politiques de la ville et d’aménagement du territoire avec les acteurs locaux et les citoyens.


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Sigles


Lien :
http://www.cget.gouv.fr

CH4 (Méthane)

Gaz à effet de serre.


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Chaîne alimentaire/trophique

Ensemble des relations qui s’établissent entre des organismes en fonction de la façon dont ceux-ci se nourrissent. Elle comprend des producteurs (algues, par exemple), des consommateurs primaires (herbivores, phytophages), des consommateurs secondaires (carnivores) et des décomposeurs (ou détritivores).


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Définitions

Chalutage

Technique de pêche industrielle avec un bateau de pêche utilisant un filet de type de chalut. Le chalutage est pélagique ou benthique, en zone profonde.


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Champ électromagnétique

Association d’un champ électrique et d’un champ magnétique.


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Changement climatique

Variation du climat due à des facteurs naturels ou humains.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Changement climatique anthropique

Évolution du climat venant s’ajouter à ses variations naturelles, qui est attribuée aux émissions de gaz à effet de serre engendrées par les activités humaines et altérant la composition de l’atmosphère de la planète.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Chikungunya

Maladie virale transmise à l’homme par la piqûre du moustique tigre (Aedes albopictus) ou du moustique Aedes aegypti, provoquant de la fièvre et des douleurs articulaires aigües.


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Définitions

Chiroptère

Ordre de mammifères, regroupant toutes les espèces de chauves-souris.


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Définitions

CIEM (Conseil international pour l’exploration de la mer)

Organisme inter-gouvernemental créé en 1902 qui coordonne la recherche sur les ressources et l’environnement marins dans l’Atlantique nord-est.


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Sigles


Lien :
https://wwz.ifremer.fr/peche/Le-monde-de-la-peche/La-gestion/par-qui/Organisations-Internationales/CIEM

Cigéo

Projet de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde porté par l’ANDRA. Cigéo est conçu et dimensionné par l’ANDRA pour stocker les déchets radioactifs haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA-VL).


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Définitions

CIPAN (Culture intermédiaire pièges à nitrates)

Culture mise en place pendant la période intermédiaire durant laquelle le sol est habituellement laissé à nu, entre le moment de la récolte et le semis suivant. Les cultures intermédiaires pièges à nitrates reposent sur des espèces à croissance rapide (moutarde blanche, radis, colza, phacélie, vesce, trèfle, etc.). Elles permettent de fixer l’azote resté en excédant sur le sol, afin d’éviter qu’il ne migre vers les eaux souterraines et de surface, emporté par les précipitations.


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Sigles

CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement)

Organisme français de recherche agronomique et de coopération internationale pour le développement durable des régions tropicales et méditerranéennes.


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Lien :
https://www.cirad.fr/

CIRC (Centre international de recherche sur le cancer)

Agence spécialisée dans le cancer de l’Organisation mondiale de la Santé dont l’objectif du CIRC est de promouvoir la collaboration internationale dans la recherche sur le cancer.


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Sigles


Lien :
https://www.iarc.fr/fr/

CITEPA (Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique )

Association à but non lucratif ayant pour mission d’élaborer, de vérifier et de diffuser des informations relatives aux émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques.


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Sigles


Lien :
http://www.citepa.org

Clap

Enquête sur la connaissance locale de l’appareil productif


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Définitions


Lien :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1162

Clap (Enquête sur la connaissance locale de l’appareil productif )

Enquête conduite par l’Insee.


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CLC (CORINE Land Cover)

Inventaire biophysique de l’occupation des sols et de son évolution selon une nomenclature en 44 postes. Cet inventaire est produit par interprétation visuelle d’images satellite. L’échelle de production est le 1/100 000. CLC permet de cartographier des unités homogènes d’occupation des sols d’une surface minimale de 25 ha. Cette base de données a été initiée en 1985. Les millésimes 1990, 2000, 2006, 2012 et 2018 ont été réalisés.


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Lien :
https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/corine-land-cover-0

CMR (Cancérogène, mutagène, reprotoxique)

Se dit d’une substance chimique qui, seule ou en mélanges, peut être cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction.


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CNDP (Commission nationale du débat public)

Structure ayant pour rôle de faire respecter et d’assurer la correcte mise en place des procédures de démocraties participative prévues par la loi ou promues de manière volontaire par les pouvoirs publics. Ces procédures servent à faire exprimer les citoyens sur les projets et les politiques publiques à fort impact socio-économique et environnemental et à permettre aux décideurs d’être éclairés par les contributions et par l’expression du grand public.


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Lien :
http://www.debatpublic.fr

CNPE (Centre nucléaire de production d’électricité)


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Sigles

CNRS (Centre national de recherche scientifique )

Institution de recherche.


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Lien :
http://www.cnrs.fr

CO (Monoxyde de carbone)

Polluant atmosphérique se formant lors de la combustion incomplète de matières organiques (fioul, charbon, bois, carburants, etc.).


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CO2 (Dioxyde de carbone)

Polluant atmosphérique.


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Cohorte

Groupe de personnes suivies individuellement dans le temps dans le cadre d’une étude épidémiologique.


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COMES (Comité pour les métaux stratégiques)

Lieu de concertation entre les acteurs français (ministères, organismes publics, industriels et fédérations professionnelles représentant l’industrie) ayant pour mission d’assister le ministre chargé des mines dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique de gestion des métaux stratégiques, en vue de renforcer la sécurité d’approvisionnement nécessaire à la compétitivité durable de l’économie.


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Sigles


Lien :
http://www.mineralinfo.fr/page/comite-metaux-strategiques

Commune de montagne

Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement européen n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur son article 18 pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). La zone de montagne est définie comme se caractérisant par des handicaps liés à l’altitude, à la pente, et/ou au climat, qui ont pour effet de restreindre de façon conséquente les possibilités d’utilisation des terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux.


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Définitions

Commune de support des stations (ou commune « motrice »)

Commune étant motrice d’au moins une remontée mécanique en exploitation répertoriée dans la base Cairn du STRMTG ou possédant au moins un domaine de ski nordique identifié dans le recensement des équipements sportifs (RES).


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Commune exposée à un risque

Commune déclarée à un risque donné (naturel, technologique) par les préfets ou commune ayant fait l’objet de 3 catastrophes naturelles, ou faisant l’objet d’un plan de prévention des risques (naturel ou technologique).


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Définitions

Commune littorale

Commune maritime, lagunaire ou d’estuaire où s’applique la loi « littoral » du 3 janvier 1986.


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Définitions

Communes de montagne

Ensemble des communes classées en zone de montagne sur la base des dispositions du règlement n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976.


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Définitions

Compaction des sols

Processus de dégradation physique des sols résultant essentiellement de la mécanisation agricole et forestière.


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Définitions

Compensation des émissions de gaz à effet de serre

Ensemble des mesures financières ou techniques permettant de contrebalancer, en partie ou en totalité, les émissions de gaz à effet de serre dans l’atmosphère qui sont dues à une activité spécifique et qui n’ont pu être évitées ou limitées.


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Compensation écologique

Ensemble d’actions en faveur de l’environnement permettant de contrebalancer les dommages causés par la réalisation d’un projet qui n’ont pu être évités ou limités.


Source:

JO du 8 septembre 2013


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Composés organiques volatils

Ensemble regroupant une multitude de substances, qui peuvent être d’origine biogénique (naturelle) ou anthropique (humaine). Les plus connus sont le butane, le toluène, l’éthanol (alcool à 90°), l’acétone et le benzène que l’on retrouve dans l’industrie, le plus souvent sous la forme de solvants organiques (par exemple, dans les peintures ou les encres).


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Compostage

Traitement biologique de déchets organiques par fermentation aérobie permettant d’obtenir du compost.


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Consommation collaborative

Mode de consommation consistant, au sein d’une communauté de particuliers, à prêter, louer, donner, partager, échanger, acheter (donc vendre) des biens ou des services.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Consommation de matières en termes d’équivalent matières premières (RMC)

Indicateur estimant la quantité de matière mobilisée pour satisfaire la consommation au sens large (biens, services, utilisation d’infrastructures) d’un individu, d’une population, d’un territoire ou d’une activité, quel que soit le lieu de production de ces biens et services (production intérieure ou importations).


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Définitions

Consommation intérieure apparente de matières (DMC)

Quantité de matières physiquement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) pour répondre à la demande intérieure en biens et services des agents économiques résidents.


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Définitions

Consommation intérieure de matières

Quantité de maitières effectivement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) à laquelle est rajouté le flux de matières indirects associés (matières utilisées lors de la production des biens importés, en plus de celle qui constitue les biens eux-mêmes).


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Définitions

Consommation responsable 

Mode de consommation conduisant l’acheteur, qu’il soit acteur économique (privé ou public) ou citoyen consommateur, à effectuer son choix en prenant en compte les impacts environnementaux à toutes les étapes du cycle de vie du produit, bien ou service.


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Contamination

Accroissement notable de la concentration d’éléments minéraux, organiques ou pathogènes dans un sol au-delà des valeurs normales, sans préjuger de la modification de sa qualité.


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Contamination (rayonnements ionisants)

Présence à un niveau indésirable de substances radioactives (poussières ou liquides) à la surface ou à l’intérieur d’un milieu quelconque. La contamination pour l’homme peut être externe (sur la peau) ou interne (par respiration ou ingestion).


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Continuité écologique

Association de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques permettant la libre circulation des organismes vivants et leur accès aux zones de reproduction, de croissance, d’alimentation ou d’abri.


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Convention OSPAR

Convention pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est.


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Convention RAMSAR

Convention relative aux zones humides d’importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau.


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Convention sur la diversité biologique (CDB)

Traité international adopté au Sommet de la Terre en 1992 dont l’objectif est la protection de la diversité biologique, l’encouragement de l’utilisation écologique viable de ses éléments et la répartition juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques.


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Définitions

COP (Conférence des parties)

Organe suprême d’un accord ou d’une convention internationale.


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CORINE (Coordination de l’information sur l’environnement (Land Cover))

Voir CLC.


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Corridor biologique

Espace reliant des écosystèmes ou des habitats naturels, qui permet le déplacement des espèces ainsi que le brassage génétique de leurs populations.


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COSV (Composé organique semi-volatile)

Substance chimique.


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Coulée d’eau boueuse

Phénomène résultant généralement de fortes pluies, aggravées par des modifications paysagères apportées par l’homme.


Source:

JO du 1er février 2011


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Couvert végétal hivernal

Couvert végétal implanté en inter-culture visant à piéger les nitrates et protéger physiquement les sols de l’érosion et de la battance.


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COV (Composé organique volatil)

Substance chimique.


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COVNM (Composé organique volatil non méthanique)

Substance chimique.


Catégorie:
Sigles

CREDOC (Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie)

Organisme d’études et de recherche au service des acteurs de la vie économique et sociale.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.credoc.fr

CREMA (Classification of resource management activities)

Nomenclature utilisée pour classer les activités, produits, dépenses et autres transactions dont le but principal est la gestion des ressources (ou la gestion des ressources naturelles).


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Croissance verte

Croissance économique respectueuse de l’environnement naturel, et visant, par des actions ou des innovations spécifiques, à remédier aux atteintes qui lui sont portées.


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Définitions

CROSS (Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage)

Structure assurant des missions de service public au profit des gens de mer, professionnels et plaisanciers. 5 CROSS assurent la couverture de la façade littorale de métropole. En outre-mer, le maillage comprend 2 CROSS (La Réunion et Antilles), et deux centres spécialisés (Nouvelle-Calédonie et Papeete).


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Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/surveillance-et-sauvetage-en-mer

CSPE (Contribution au service public de l’électricité)

Taxe énergétique.


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Sigles

CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment)

Organisme ayant pour mission de garantir la qualité et la sécurité des bâtiments.


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Sigles


Lien :
http://www.cstb.fr/fr/

Culture intermédiaire piège à nitrates (CIPAN)

Culture temporaire de plantes à croissance rapide destinées à protéger les parcelles entre deux cultures de vente.


Catégorie:
Définitions

Cultures intermédiaires à valorisation énergétique (CIVE)

Culture implantée et récoltée entre deux cultures principales dans une rotation culturale puis utilisée en tant qu’intrant dans une unité de méthanisation agricole.


Catégorie:
Définitions


Lien :
https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-quune-culture-intermediaire-vocation-energetique

Cultures pérennes ou permanentes

Terres cultivées en vignes, vergers, pépinières ornementales, fruitières et forestières, cultures de miscanthus, jonc, mûrier, osier, arbre truffier, auxquelles s’ajoutent les terres en arbres de Noël en 2010.


Catégorie:
Définitions

Cycle biogéochimique de l’azote

Cycle qui décrit la succession des modifications subies par les différentes formes de l’azote neutre en formes réactives (diazote, nitrate, nitrite, ammoniac, azote organique) et vice-versa.


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Définitions

Cycle de l’eau

Phénomène naturel qui représente le parcours entre les grands réservoirs d’eau liquide, solide ou de vapeur d’eau sur Terre : les océans, l’atmosphère, les lacs, les cours d’eau, les nappes d’eaux souterraines et les glaciers.


Source:

JO du 8 septembre 2013


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Définitions

Cœur de biodiversité

Espace dans lesquel la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement, en ayant notamment une taille suffisante.


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Définitions

Cœur de parc national

Territoire terrestre ou marin inclus dans un parc national soumis à une réglementation particulière stricte encadrant certaines activités afin de s’assurer de leur compatibilité avec la préservation du patrimoine naturel, culturel et paysager.


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Cœur d’adhésion

Secteur d’un parc national où la réglementation stricte doit permettre d’assurer la protection du patrimoine naturel.


Source:

Insee


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Définitions

D

DAAF (Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt)

Service déconcentré l’Etat, à compétence interministérielle, placé sous l’autorité du Préfet, relevant du ministre chargé de l’agriculture.


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DARES (Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques)

Direction du ministère du Travail en charge de produire des analyses, des études et des statistiques sur les thèmes du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.


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Lien :
https://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/

DAS (Délai d’absorption spécifique)


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dB(A) (Décibel A)

Unité de mesure acoustique.


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Sigles

DBO (Demande biologique en oxygène)

Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder les matières organiques (biodégradables) par voie biologique (oxydation des matières organiques biodégradables par des bactéries).


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Sigles

DCE (Directive cadre sur l’eau)

Directive du 23 octobre 2000 visant à définir un cadre cohérent en matière de gestion et de protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen avec une perspective de développement durable.


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DCSMM (Directive cadre stratégie des milieux marins)

Directive européenne


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DDT(M) (Direction départementale des territoires (et de la mer).)

Service déconcentré de l’État chargé de mettre en œuvre les politiques d’aménagement et de développement durables des territoires, tant urbains que ruraux, par le biais des politiques agricole, d’aménagement, d’urbanisme, de logements, de risques, de construction publique, d’environnement, de protection et de gestion durable de l’eau ou encore de transports.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/services-deconcentres-du-ministere#e0

DEAL (Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement)

Équivalent des DREAL pour les départements d’Outre-mer. Leur organisation est adaptée au contexte particulier de l’Outre-mer et aux spécificités institutionnelles des collectivités.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/services-deconcentres-du-ministere#e0

DEB (Direction de l’eau et de la biodiversité)

Direction du ministère en charge de l’environnement


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Sigles


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http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/direction-generale-lamenagement-du-logement-et-nature-dgaln

Débit d’étiage

Plus faible valeur du débit d’un cours d’eau durant une année hydrologique.


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Définitions

Déchet

Toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention de se défaire.


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Définitions

Déchet dangereux

Déchet contenant, en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux qui présentent des risques pour la santé humaine et l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Déchet de faible activité à vie courte (FA-VC)

Déchet faiblement radioactif, à durée de vie courte (inférieure à 30 ans) provenant pour l’essentiel des installations nucléaires (objets contaminés : gants, filtres, résines, etc.), des laboratoires de recherche et de divers utilisateurs de radioéléments (hôpitaux, laboratoires d’analyse, industrie minière, agroalimentaire, métallurgique, etc.).


Catégorie:
Définitions

Déchet de faible ou moyenne activité à vie courte (FMA-VC)

Déchet de faible et moyenne activité à vie courte constitué essentiellement de matériels utilisés dans différentes activités liées aux installations nucléaires : vêtements, outils, filtres, etc.


Catégorie:
Définitions

Déchet de faible ou moyenne activité à vie longue (FMA-VL)

Déchet faiblement ou moyennement radioactif contenant des quantités significatives de radioéléments à période longue (supérieure à 30 ans), émetteurs de rayonnements alpha. Ils proviennent principalement des usines du cycle du combustible (effluents, coques et embouts, générés lors de la fabrication ou du retraitement) et des centres de recherche.


Catégorie:
Définitions

Déchet de haute activité à vie longue (HA-VL)

Déchets à haute activité et à durée de vie longue contenant des radioéléments de haute activité, émetteurs alpha, bêta et gamma, dont la décroissance radioactive peut s’étendre sur plusieurs milliers, voire centaines de milliers d’années. Ils proviennent essentiellement du traitement des combustibles usés issus des centrales nucléaires.


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Définitions

Déchet de moyenne activité à vie longue (MA-VL)

Déchets de moyenne activité à vie longue produits principalement par l’industrie électronucléaire. En France, la plus grande partie de ces déchets provient des opérations de traitement des combustibles utilisés dans les réacteurs nucléaires.


Catégorie:
Définitions

Déchet de très faible activité (TFA)

Déchets dont la radioactivité peut être proche de la radioactivité naturelle. Ces sont principalement constitués de gravats (bétons, plâtres, terres) et ferrailles (charpentes métalliques, tuyauteries) ayant été très faiblement contaminés.


Catégorie:
Définitions

Déchet inerte

Déchet qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique avec l’environnement. Ils ne sont pas biodégradables et ne se décomposent pas au contact d’autres matières.


Catégorie:
Définitions

Déchet non dangereux

Déchet ne présentant pas les caractéristiques spécifiques des déchets dangereux.


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Définitions

Déchet radioactif

Matière radioactive inutilisable provenant de l’industrie nucléaire, de centres médicaux ou de laboratoires. Les déchets radioactifs sont classés selon deux caractéristiques : le niveau d’activité et la durée de demi-vie. Le niveau d’activité donne une indication sur le niveau de l’intensité du rayonnement radioactif à un moment donné et donc sur leur dangerosité potentielle. Quatre niveaux sont définis : très faible activité, faible activité, moyenne activité et haute activité. La durée de demi-vie permet de déduire la durée de dangerosité potentielle du déchet, la radioactivité diminuant régulièrement dans le temps. Cette décroissance se fait rapidement pour les déchets à vie courte ou de façon beaucoup plus lente pour les déchets de longue durée de vie. Trois niveaux sont utilisés : vie très courte pour les déchets dont la radioactivité est divisée par deux en cent jours ou moins, vie courte pour ceux dont la radioactivité est divisée par deux en moins de trente ans et vie longue pour ceux dont la radioactivité est divisée par deux en trente ans et plus.


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Définitions

Déchets municipaux

Ensemble des déchets dont la gestion relève de la compétence de la collectivité.


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Découplage 

Suppression du lien entre une variable environnementale et une variable économique.


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DEEE (Déchet d’équipements électriques et électroniques)


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DEHP (Phtalate de di-2-éthylhexyle)

Substance chimique


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Demande biologique en oxygène (DBO)

Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder les matières organiques (biodégradables) par voie biologique (oxydation des matières organiques biodégradables par des bactéries).


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Définitions

Dengue

Maladie virale transmise à l’homme par la piqûre de moustiques du genre Aedes et provoquant un syndrome de type grippal pouvant entraîner des complications potentiellement mortelles (dengue sévère).


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Déprise agricole

Abandon de l’activité agricole (culture ou élevage) dans un territoire, ayant très souvent pour conséquence l’embroussaillement (friches, fourrés) puis, à termes, le boisement des terrains ainsi abandonnés.


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Définitions

DGALN (Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature)

Direction générale du ministère en charge de l’environnement.


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Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/direction-generale-lamenagement-du-logement-et-nature-dgaln

DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)

Direction du ministère en charge de l’économie.


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Lien :
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf

DGE (Direction générale des entreprises)


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Lien :
http://www.entreprises.gouv.fr/dge

DGEC (Direction générale de l’énergie et du climat)

Direction du ministère en charge de l’environnement.


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Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/direction-generale-lenergie-et-du-climat-dgec

DGPR (Direction générale de la prévention des risques)

Direction du ministère en charge de l’environnement.


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Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/direction-generale-prevention-des-risques-dgpr

DGS (Direction générale de la santé)

Direction du ministère en charge de la santé préparant la politique de santé publique et contribuant à sa mise en œuvre.


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Sigles


Lien :
https://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/organisation/directions/article/dgs-direction-generale-de-la-sante

DGT (Direction générale du travail)

Direction générale du ministère en charge du travail


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Sigles


Lien :
https://travail-emploi.gouv.fr/ministere/organisation/article/dgt-direction-generale-du-travail

DHUP (Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages)

Direction de la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la Nature (DGALN) du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales en charge de l’habitat, de l’urbanisme et de la préservation des paysages.


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Sigles


Lien :
https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/politiques-publiques

DINP (Dhtalate de diisononyle)

Substance chimique.


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Sigles

Dioxyde de soufre (SO2)

Polluant atmosphérique émis principalement par l’utilisation de combustibles et carburants soufrés (charbon, fioul, gazole) et certains procédés industriels. Il peut également être émis par des sources naturelles telle que les volcans.


Catégorie:
Définitions

Directive « Habitat, Faune, Flore »

Directive européenne du 21 mai 1992 destinée à la protection des milieux et des espèces « remarquables », servant de base juridique au réseau Natura 2000 en prévoyant notamment la désignation de Zones spéciales de conservation (ZSC) et la protection d’espèces sur l’ensemble du territoire métropolitain.


Catégorie:
Définitions

Directive « Oiseaux »

Directive européenne du 2 avril 1979 concernant la protection des oiseaux sauvages, servant de base juridique au réseau Natura 2000 en prévoyant notamment la désignation de Zones de protection spéciale (ZPS) sur l’ensemble du territoire métropolitain.


Catégorie:
Définitions

Directive-cadre sur l’eau (DCE)

Directive du 23 octobre 2000 visant à définir un cadre cohérent en matière de gestion et de protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen avec une perspective de développement durable.


Catégorie:
Définitions

DMC (Domestic Material Consumption)

Consommation intérieure apparente de matières : quantité de matières physiquement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) pour répondre à la demande intérieure en biens et services des agents économiques résidents.


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Sigles

DMI (Direct material imput)

Besoin apparent en matières de l’économie.


Catégorie:
Sigles

DML (Délégation à la mer et au littoral)

Direction du ministère en charge de l’environnement.


Catégorie:
Sigles

DOCOB (Document d’objectif)

Document-cadre validé par le préfet, définissant, pour chaque site Natura 2000, un état des lieux, des objectifs de gestion et les modalités de leur mise en œuvre.


Catégorie:
Sigles

Document d’objectifs (DOCOB)

Document-cadre validé par le préfet, définissant, pour chaque site Natura 2000, un état des lieux, des objectifs de gestion et les modalités de leur mise en œuvre.


Catégorie:
Définitions

DOM (Département d’outre-mer)


Catégorie:
Sigles

Domaine de la récupération

Domaine regroupant principalement les services de récupération de matériaux triés ainsi que la vente de matières premières secondaires (voir matière première secondaire).


Catégorie:
Définitions

Donnée élémentaire d’échange (DEE)

Donnée standardisée interopérable qui est élaborée à partir d’une donnée-source selon un format standard national établi dans le cadre du SINP.


Catégorie:
Définitions

Dormance

Stade de repos végétatif pour une plante ou un animal, destiné à lui permettre de passer une période de l’année défavorable.


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Définitions

DPE (Diagnostic de performance énergétique)

Dispositif renseignant sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en terme d’émissions de gaz à effet de serre.


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Sigles

DPMA (Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture)

Direction du ministère en charge de l’environnement.


Catégorie:
Sigles

DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement.)

Service déconcentré de l’É placé sous l’autorité du préfet de région, en charge de :

  • élaborer et mettre en œuvre les politiques de l’État en matière d’environnement, de développement et d’aménagement durables ,
  • élaborer et mettre en œuvre les politiques de l’État en matière de logement, notamment l’offre de logement, la lutte contre l’habitat indigne et la rénovation urbaine,
  • veiller à l’intégration des principes et objectifs de développement durable dans la mise en œuvre des actions conduites par l’État ,
  • évaluer ou faire évaluer l’impact environnemental de ces actions ,
  • assister les autorités administratives dans leur rôle d’autorité environnementale sur les plans, programmes et projets ,
  • contribuer à la définition de la stratégie du ministère et des établissements publics en région et piloter sa mise en œuvre ,
  • promouvoir la participation des citoyens dans l’élaboration des projets du ministère ayant une incidence sur l’environnement ou l’aménagement du territoire ,
  • contribuer à l’information, la formation et l’éducation des citoyens aux enjeux du développement durable ,
  • contribuer à sensibiliser les citoyens aux risques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/services-deconcentres-du-ministere#e0

DREES (Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques)

Direction des ministères sociaux (solidarités et santé, travail faisant partie du service statistique ministériel, action et comptes publics) en charge de produire des analyses, des études et des statistiques dans les domaines sanitaire et social.
Elle fait partie du service statistique public : sa vocation est de fournir aux décideurs publics, aux responsables économiques et sociaux et aux citoyens des informations fiables et des analyses sur les populations et les politiques sanitaires et sociales.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/organisation/directions/article/drees-direction-de-la-recherche-des-etudes-de-l-evaluation-et-des-statistiques

DUT (Diplôme universitaire de technologie)

Diplôme


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Sigles

E

EACEI

Enquête sur les consommations d’énergie dans l’industrie


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Définitions


Lien :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1214

EACEI (Enquête sur les consommations d’énergie dans l’industrie )

Enquête conduite par l’Insee.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1214

EAP

Enquête annuelle de production.


Source:

Insee


Catégorie:
Définitions


Lien :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1193

EAP (Enquête annuelle de production)

Enquête conduite par l’Insee.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1193

EAT (Étude de l’alimentation totale)

Étude ayant pour objectif premier de surveiller l’exposition des populations à des substances chimiques présentes dans les aliments.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.anses.fr/fr/content/les-%C3%A9tudes-de-lalimentation-totale-eat

EAT-i (Étude de l’alimentation totale infantile)

Étude évaluant l’exposition alimentaire des enfants de moins de 3 ans.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.anses.fr/fr/content/etude-de-l%E2%80%99alimentation-totale-infantile

Eau bleue

Part de l’eau issue des précipitations atmosphériques qui s’écoule dans les cours d’eau jusqu’à la mer, ou qui est recueillie dans les lacs, les aquifères ou les réservoirs.


Source:

Insee


Catégorie:
Définitions

Eau de ruissellement

Eau issue des précipitations atmosphériques qui s’écoule sur une surface.


Source:

Insee


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Définitions

Eau météorique

Eau issue des précipitations atmosphériques qui n’a pas encore touché une surface.


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Définitions

Eau saumâtre

Eau ayant une teneur en sels minéraux dissous supérieure à celle de l’eau douce, la rendant impropre à la consommation humaine. Elle résulte généralement du mélange entre de l’eau de mer et de l’eau douce (eau des lagunes par exemple)


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Définitions

Eau verte

Part de l’eau issue des précipitations atmosphériques qui est absorbée par les végétaux.


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Définitions

Eaux grises

Eaux usées produites par les activités domestiques, à l’exclusion des eaux noires.


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Définitions

Eaux usées

Eaux souillées par l’usage qui en a été fait.


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Définitions

EC (Commission européenne)


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Sigles


Lien :
http://ec.europa.eu/

ECHA (Agence européenne des produits chimiques)

Agence communautaire ayant en charge de sécuriser l’usage des produits chimique.s


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Sigles


Lien :
https://echa.europa.eu/fr/about-us

Echantillon d’eau

Volume d’eau prélevé à une date donnée et en un point donné en vue d’analyses de ses constituants. L’échantillon est considéré comme un mélange de substances.


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Définitions

Éco-activité

Activité produisant des biens et services ayant pour finalité la protection de l’environnement ou la gestion durable des ressources. Les éco-activités font partie des activités de l’économie verte.


Catégorie:
Définitions

Éco-industrie

Industrie qui propose des produits ou des prestations ayant pour objet d’améliorer ou de protéger l’environnement, ou qui utilise des procédés favorables à l’environnement.


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

Écocité

Ville aménagée et gérée selon des objectifs et des pratiques de développement durable qui appellent l’engagement de l’ensemble de ses habitants.


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Définitions

Écoconception

Conception d’un produit, d’un bien ou d’un service, qui prend en compte, afin de les réduire, ses effets négatifs sur l’environnement au long de son cycle de vie, en s’efforçant de préserver ses qualités ou ses performances.


Source:

JO du 19 février 2012


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Définitions

Écolabel

Logo environnemental qui présente les six caractéristiques, décrites dans la norme internationale NF EN ISO 14024 (2001) :
1. La définition de critères précis : les cahiers des charges (ou référentiels) des écolabels comprennent des critères, assortis de seuils à respecter, aussi bien pour la limitation des impacts environnementaux des produits que pour leur aptitude à l’usage.
2. La prise en compte de l’ensemble du cycle de vie des produits (depuis l’extraction des matières premières jusqu’à la fin de vie des produits), et de leurs impacts environnementaux permettant de définir des critères environnementaux selon une approche multi étapes et multicritères ,
3. La concertation : l’ensemble des parties prenantes doit être associé au processus d’élaboration des critères des écolabels, c’est-à-dire des représentants des professionnels (fabricants, distributeurs et prestataires), des associations (de consommateurs et de protection de l’environnement) et les pouvoirs publics ,
4. Le libre accès : tout demandeur potentiel doit pouvoir participer au processus d’élaboration des écolabels et toute entreprise qui remplit les critères d’un écolabel est autorisée à l’utiliser ,
5. La révision régulière des exigences : elle est indispensable afin de garantir que l’écolabel reste sélectif (il doit distinguer les meilleurs produits d’un point de vue performance d’usage et performance environnementale). Elle prend en compte le progrès scientifique et l’évolution technologique. Elle incite à une amélioration continue des performances environnementales des produits ,
6. La certification par tierce partie indépendantes : les écolabels sont gérés et attribués par des organismes tiers indépendants, qui vérifient régulièrement auprès des entreprises titulaires la conformité des produits (biens et services) aux critères de l’écolabel de la catégorie concernée. Cela peut passer par des audits réalisés sur le site des entreprises et des contrôles sur les produits ou services périodiquement.


Source:

JO du 4 février 2010


Catégorie:
Définitions

Écolabel européen

Système volontaire d’étiquetage environnemental, conforme à la norme ISO 14024 institué en 1992, par le règlement N°880/92/CE du Conseil du 23 mars 1992 et révisé en 2009 afin d’accroître son efficacité et de rationaliser son fonctionnement.


Source:

Ademe


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Définitions

Écologie industrielle et territoriale

Mode d’organisations inter-entreprises reposant sur des échanges de flux ou une mutualisation de besoins.


Catégorie:
Définitions

Économie circulaire

Organisation d’activités économiques et sociales recourant à des modes de production, de consommation et d’échange fondés sur l’écoconception, la réparation, le réemploi et le recyclage, et visant à diminuer les ressources utilisées ainsi que les dommages causés à l’environnement.


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Définitions

Économie de la fonctionnalité

Organisation privilégiant l’usage à la possession et tendant à vendre des services liés aux produits plutôt que les produits eux-mêmes..


Source:

JO du 18 août 2015


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Définitions

Économie verte

Économie caractérisée par des investissements et des dispositions techniques qui visent à éviter, à réduire ou à supprimer les pollutions et, en particulier, les émissions de dioxyde de carbone, tout en utilisant au mieux les ressources énergétiques disponibles.


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Définitions

Écoproduit

Produit générant moins d’impacts sur l’environnement, tout au long de son cycle de vie : extraction des matières premières, production, distribution, utilisation et fin de vie. Sa conception se caractérise par une vision globale de ces impacts environnementaux en prenant en compte les diverses étapes du cycle de vie et en intégrant les consommations de matière et d’énergie, les rejets dans les milieux naturels, les effets sur le climat et la biodiversité.


Source:

JO du 8 septembre 2013


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Définitions

Écoquartier

Zone urbaine aménagée et gérée selon des objectifs et des pratiques de développement durable qui appellent l’engagement de l’ensemble de ses habitants.


Catégorie:
Définitions

Écosystème

Unité écologique fonctionnelle formée par le biotope et la biocénose, en constante interaction.


Source:

JO du 19 février 2012


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Définitions

Écotechnologie

Ensemble des procédés industriels qui visent à prévenir ou réduire les effets négatifs sur l’environnement des produits à chaque stade de leur cycle de vie, ainsi que des activités humaines.


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

Écotoxicologie

Branche de la toxicologie qui étudie les effets directs et indirects des polluants sur l’environnement.


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

EDF (Électricité de France)


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Sigles

EEDD (Éducation à l’environnement et au développement durable)


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Sigles

EFESE (Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques)

Plateforme entre science, décision et société destinée à mieux connaître et faire connaître l’état de la biodiversité et ses multiples valeurs et à en renforcer la prise en compte dans les politiques publiques et les décisions privées en France.


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Sigles


Lien :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/levaluation-francaise-des-ecosystemes-et-des-services-ecosystemiques

Effet de serre

Phénomène d’échauffement de la surface de la Terre et des couches basses de l’atmosphère, dû au fait que certains gaz de l’atmosphère absorbent et renvoient une partie du rayonnement infrarouge émis par la Terre, ce dernier compensant le rayonnement solaire qu’elle absorbe elle-même.
Par effet de serre anthropique, on entend l’effet de serre additionnel induit par les activités humaines au travers leurs émissions de gaz à effet de serre.


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

EH (Équivalent habitant)

Unité de mesure de la pollution organique des eaux représentant la quantité de matière organique rejetée par jour et par habitant.


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Sigles

EHESP (École des hautes études de santé publique)

École


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Sigles


Lien :
http://www.ehesp.fr

ELFE (Étude longitudinale française depuis l’enfance)

Première étude scientifique d’envergure nationale consacrée au suivi des enfants, de la naissance à l’âge adulte, qui aborde les multiples aspects de leur vie sous l’angle des sciences sociales, de la santé et de l’environnement.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.elfe-france.fr/

EMAS (Eco Management and Audit Scheme)

Dispositif communautaire relevant du règlement (CE) N° 1221/2009 ayant pour objet de promouvoir l’amélioration constante des résultats obtenus par les organisations en matière d’environnement au moyen de l’établissement et de la mise en œuvre, par ces organisations, de systèmes de management environnemental, de l’évaluation systématique, objective et périodique du fonctionnement de ces systèmes, de la fourniture d’informations sur les résultats obtenus en matière d’environnement et de la concertation avec le public et les autres parties intéressées, ainsi qu’au moyen de la participation active des employés des organisations et d’une formation appropriée.


Catégorie:
Sigles

EMEP (European monitoring and evaluation programme)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.emep.int/

Empreinte carbone

Indicateur estimant la quantité de gaz à effet de serre émise pour satisfaire la consommation au sens large (biens, services, utilisation d’infrastructures) d’un individu, d’une population, d’un territoire ou d’une activité, en tenant compte des émissions liées aux importations et aux exportations quel que soit le lieu de production de ces biens et services (production intérieure ou importations).


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

Empreinte écologique

Indicateur qui évalue les ressources naturelles nécessaires pour produire ce que consomment un individu, une population ou une activité et pour assimiler les déchets correspondants, en les ramenant conventionnellement à la surface de la Terre qui permet de les fournir.


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Définitions

Empreinte en eau

Estimation du volume d’eau utilisé durant le cycle de vie d’un produit, depuis l’extraction des matières qui le composent jusqu’à son élimination.


Source:

JO du 13 juillet 2012


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Définitions

Empreinte matières

Indicateur estimant la quantité de matière mobilisée pour satisfaire la consommation au sens large (biens, services, utilisation d’infrastructures) d’un individu, d’une population, d’un territoire ou d’une activité, quel que soit le lieu de production de ces biens et services (production intérieure ou importations).


Source:

JO du 13 juillet 2012


Catégorie:
Définitions

EMR (Effectif minimal retenu)


Catégorie:
Sigles

ENNS (Étude nationale nutrition santé)

Étude dont l’objectif était de décrire les apports alimentaires, l’état nutritionnel et l’activité physique d’un échantillon national d’adultes (18-74 ans) et d’enfants (3-17 ans) vivant en France métropolitaine en 2006-2007.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/nutrition-et-activite-physique/articles/enns-etude-nationale-nutrition-sante

ENS (Espace naturel sensible)

Espaces ayant pour objectif de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels, mais également d’aménager ces espaces pour être ouverts au public, sauf exception justifiée par la fragilité du milieu naturel.


Catégorie:
Sigles

ENTD (Enquête nationale Transports et déplacements)


Catégorie:
Sigles

EPEM (Enquête sur les pratiques environnementales des ménages)

Enquête conduite par le service de la donnée et des études statistiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/enquete-sur-les-pratiques-environnementales-des-menages-epem-2016

Épidémiologie

Science qui étudie les liens entre les différents facteurs (biologiques, environnementaux, mode de vie, soins de santé) influençant la santé et l’apparition, la fréquence et le mode de diffusion des maladies affectant les populations.


Catégorie:
Définitions

Épisode pesistant de chaleur

Période durant laquelle des température élevées qui perdurent dans le temps (supérieures à 3 jours), proche ou en-dessous des seuils d’alerte départementaux. Ces périodes constituent un risque pour les populations.


Catégorie:
Définitions

EPR (Evolutionary Pressurized water Reactor)

Réacteur à eau pressurisée.


Catégorie:
Sigles

EPRI (Evaluation préliminaire des risques d’inondations)


Catégorie:
Sigles

EQIS (Évaluations quantitatives d’impact sanitaire)


Catégorie:
Sigles

Équivalent CO2

Unité permettant d’exprimer l’impact de tous les gaz à effet de serre dans une unité de mesure commune. Cette unité s’appuie sur le potentiel de réchauffement global d’une masse d’un gaz à effet de serre (CH4, N2O ou gaz fluorés) calculé relativement à une même masse de CO2.


Catégorie:
Définitions

Equivalent-Habitant (EH)

Unité de mesure de la pollution organique des eaux représentant la quantité de matière organique rejetée par jour et par habitant. La directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, dite directive ERU, définit l’équivalent-habitant comme la charge organique biodégradable ayant une demande biochimique en oxygène en cinq jours (DBO5) de 60 grammes d’oxygène par jour. Ces 60 grammes tiennent toutefois compte de la charge de pollution organique potentiellement émise par les établissements publics et privés raccordés au réseau d’assainissement collectif. Au sens strict, les émissions organiques journalières moyennes par habitant sont estimées à 40 g de DBO5. Cette unité permet d’apprécier le bon dimensionnement des STEU, dont la capacité nominale doit être supérieure à la charge polluante maximale entrant effectivement. C’est aussi l’unité utilisée pour caractériser la taille des agglomérations urbaines en matière de traitement des eaux usées.


Catégorie:
Définitions

Érosion côtière

Effondrement de falaises vives, envasement des baies et remaniement des plages lors des tempêtes hivernales impliquant des phénomènes d’origine marine (houle, marées et courants marins) et/ou d’origine continentale (pluie, gel et vent).


Catégorie:
Définitions

Érosion éolienne

Phénomène naturel de dégradation des sols, accéléré localement par les activités humaines (friches, surpâturage, surexploitation).


Catégorie:
Définitions

Érosion hydrique

Phénomène naturel dû essentiellement aux pluies, dégradant les sols par déplacement des matériaux dont ils sont composés.


Catégorie:
Définitions

ESANE

Élaboration des statistiques annuelles d’entreprises


Catégorie:
Définitions


Lien :
http://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1700

ESANE (Élaboration des statistiques annuelles d’entreprises)

Enquête conduite par l’Insee.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1700

ESO (Eaux souterraines)

Eaux présente sous terre.


Catégorie:
Sigles

Espèce amphihaline

Espèce migrant entre un milieu maritime et un milieu dulçaquicole (milieu d’eau douce).


Source:

Insee


Catégorie:
Définitions

Espèce autochtone

Espèce originaire d’une zone déterminée.


Catégorie:
Définitions

Espèce d’intérêt communautaire

Espèce en danger, vulnérable, rare ou endémique pour laquelle des mesures de protection doivent être mises en place par les États membres de l’Union européenne. La désignation des sites Natura 2000 s’appuie sur leur présence.


Catégorie:
Définitions

Espèce endémique d’un territoire

Espèce dont l’ensemble des populations ne se trouve que dans ce territoire. La notion d’endémisme est donc indissociable d’une zone géographique donnée. Par exemple, l’Iguane des Petites Antilles (Iguana delicatissima) vit exclusivement dans les Petites Antilles, rencontré nulle part ailleurs sur Terre).


Catégorie:
Définitions

Espèce envahissante

Espèce exotique dont la population se maintient ou accroît son aire d’implantation en perturbant le fonctionnement des écosystèmes ou en nuisant aux espèces autochtones, par compétition ou par prédation.


Catégorie:
Définitions

Espèce exotique envahissante

Espèce introduite dans une aire distincte de son aire d’origine par les êtres humains, de façon volontaire ou accidentelle, proliférant dans son aire d’implantation et perturbant le fonctionnement des écosystèmes ou nuisant aux espèces autochtones par compétition, prédation ou transmission de maladies.


Source:

JO du 18 août 2015


Catégorie:
Définitions

Espèce grégaire

Espèce vivant en groupe ou en communauté sans nécessairement présenter une organisation sociale.


Catégorie:
Définitions

Espèce indigène

Espèce dont les populations ont toujours existé dans un endroit donné.


Catégorie:
Définitions

Espèce invasive

Espèce animale ou végétale exotique qui, par sa prolifération, menace la biodiversité des écosystèmes dans lesquels elle s’est établie.


Catégorie:
Définitions

Espèce migratrice

Espèce effectuant des déplacements réguliers et saisonniers entre des zones géographiques données.


Catégorie:
Définitions

Espèce proliférante

Espèce autochtone ou exotique dont la population connaît une expansion massive ou rapide, souvent au détriment d’autres espèces.


Catégorie:
Définitions

Espèce subendémique

Espèce qui ne se rencontre qu’en France ou dans une zone très limitée d’un pays voisin.


Source:

JO du 18 août 2015


Catégorie:
Définitions

ESS (Économie sociale et solidaire)


Catégorie:
Sigles

Esteban (Étude de santé sur l’environnement, la biosurveillance, l’activité physique et la nutrition)

Étude nationale de santé publique qui vise notamment à mesurer notre exposition à certaines substances de l’environnement, à mieux connaître notre alimentation et notre activité physique et à mesurer l’importance de certaines maladies chroniques dans la population.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.santepubliquefrance.fr/etudes-et-enquetes/esteban

ESU (Eaux superficielles)

Eaux présente dans les cours d’eau et les lacs.


Catégorie:
Sigles

État anthropisé

État reflétant un processus par lequel les populations humaines ont modifié ou transformé l’environnement naturel.


Catégorie:
Définitions

État chimique

Appréciation de la qualité d’une eau sur la base de concentrations en polluants, le bon état étant atteint lorsqu’elles ne dépassent pas des normes de qualité fixées au préalable.


Catégorie:
Définitions

État écologique des eaux de surface

Situation d’un écosystème aquatique permettant de déterminer sa structure et son bon fonctionnement en se fondant sur la faune et la flore, sur certaines substances chimiques et sur son état physique (berges, barrages, etc.).


Catégorie:
Définitions

État quantitatif des eaux souterraines

Appréciation d’une masse d’eau prenant en compte le niveau des volumes d’eau prélevés par rapport à la capacité de renouvellement de la ressource et sa capacité à préserver l’alimentation des écosystèmes de surface.


Catégorie:
Définitions

ETM (Élément trace métallique)


Catégorie:
Sigles

ETP (Équivalent temps plein)

La mesure de l’emplois en équivalent temps-plein correspond au nombre total d’heures travaillées dans l’activité considérée divisé par la moyenne annuelle des heures travaillées dans des emplois à plein temps sur le territoire économique.


Catégorie:
Sigles

Étude de dangers

Étude précisant l’ensemble des risques auxquels un ouvrage peut exposer, lors d’un accident d’origine interne ou externe, les personnes et les biens situés à l’intérieur ou à proximité d’une installation, ainsi que les dommages qui en résultent pour l’environnement.


Source:

JO du 4 février 2010


Catégorie:
Définitions

Étude d’impact

Étude préalable à la mise en œuvre de programmes ou de plans et à la réalisation d’équipements qui permet d’estimer leurs effets probables sur l’environnement.


Catégorie:
Définitions

EUNIS (European nature information system)

Classification des habitats naturels, semi-naturels et anthropiques des secteurs terrestres et marins d’Europe.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://eunis.eea.europa.eu/

EUROSTAT (Office statistique de l’Union européenne )


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://epp.eurostat.ec.europa.eu

Eutrophisation

Conséquence de l’enrichissement des eaux de surface en azote (ammoniac, nitrites, nitrates) et en phosphore (nutriments) se traduisant notamment par l’asphyxie du milieu (désoxygénation) et une perte de biodiversité.


Source:

JO du 12 avril 2009


Catégorie:
Définitions

Évapotranspiration

Evaporation ou dissipation dans l’air de l’eau contenue dans les sols, les végétaux, les lacs, les mers ou autres nappes d’eau. L’évapotranspiration englobe l’ensemble de cette eau qui passe du sol à l’atmosphère.


Catégorie:
Définitions

Evénement important pour la sûreté hydraulique (EISH)

Evènement en liaison avec une action d’exploitation ou lié au comportement intrinsèque des ouvrages hydrauliques et qui a induit une atteinte à la sécurité des personnes (mise en difficulté, mise en danger ou accident), des dégâts aux biens ou une modification du mode d’exploitation du barrage ou de ses caractéristiques hydrauliques (cote du plan d’eau, etc.).


Catégorie:
Définitions

Événement naturel très grave

Évènement naturel à l’origine de plus de 10 morts ou de plus de 30 millions d’euros de dommages matériels. La plupart résultent d’inondations, ou encore de cyclones ou de tempêtes, de mouvements de terrain, de séismes ou d’avalanches. Les autres aléas naturels (feux de forêt, vagues de chaleur, éruptions volcaniques, raz de marée) sont concernés dans une moindre mesure.


Catégorie:
Définitions

Exposition aux aléas naturels

Ensemble des populations, milieux et activités qui peuvent être affectés par les aléas naturels. Elle est caractérisée par une nature d’exposition et par un niveau d’exposition qui définissent l’enjeu de la politique d’adaptation et l’approche à suivre par la collectivité.


Catégorie:
Définitions

Exposition aux rayonnements ionisants

Fait d’être exposé aux rayonnements ionisants : exposition externe si la source est située à l’extérieur de l’organisme, exposition interne si la source est située à l’intérieur de l’organisme.


Catégorie:
Définitions

Exposome

Concept développé par Christopher Wild et ayant pour objet l’étude de l’ensemble des expositions à des facteurs environnementaux subis par l’être humain de sa conception à sa mort.


Catégorie:
Définitions

Extraction/exploitation et achats durables

Mode d’exploitation/extraction des ressources visant leur exploitation efficace en limitant les rebuts d’exploitation et l’impact sur l’environnement notamment dans l’exploitation des matières énergétiques et minérales (mines et carrières) ou dans l’exploitation agricole et forestière tant pour les matières/énergies renouvelables que non renouvelables.


Catégorie:
Définitions

F

FA-VC (Déchet de faible activité à vie courte)

Déchet faiblement radioactif, à durée de vie courte (inférieure à 30 ans) provenant pour l’essentiel des installations nucléaires (objets contaminés : gants, filtres, résines, etc.), des laboratoires de recherche et de divers utilisateurs de radioéléments (hôpitaux, laboratoires d’analyse, industrie minière, agroalimentaire, métallurgique, etc.).


Catégorie:
Sigles

FAO (Organisation des Nation unies pour l’alimentation et l’agriculture)

Organisation intergouvernementale.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.fao.org/home/fr

Faune du sol

Faune participant à la fragmentation et à l’enfouissement de la matière organique. Trois groupes se différencient selon leur taille : la microfaune (par exemple les nématodes qui se nourrissent aux dépens de la microflore, de racines ou de matière organique en décomposition), la mésofaune (dont les collemboles et acariens qui fragmentent les résidus végétaux) et la macrofaune (fourmis, vers de terre, etc.).


Catégorie:
Définitions

FDC (Fédération départementale des chasseurs)


Catégorie:
Sigles

FEADER (Fonds européen agricole pour le développement rural)

Instrument de financement de la politique agricole commune et consacré au développement rural.


Catégorie:
Sigles

FEDER (Fonds européen de développement régional)

Instrument financier de la politique régionale de l’Union européenne visant à réduire les écarts de développement entre les régions européennes.


Catégorie:
Sigles

Fertilisation

Apport de fertilisants minéraux ou organiques (fumiers, lisiers).


Catégorie:
Définitions

Fertilisation azotée

Processus consistant à apporter à un milieu de culture, tel que le sol, de l’azote minéral ou organique (engrais), nécessaire au développement de la plante.


Catégorie:
Définitions

Flore vasculaire

Groupe réunissant les plantes dotées de vaisseaux conducteurs de sève (plantes à fleurs, conifères, fougères, etc.). Les algues et les mousses en sont exclues.


Catégorie:
Définitions

Flux indirects de matières

Matières mobilisées pour la fabrication et le transport d’un produit ou d’un service prêt à être importé ou exporté, mais qui n’y sont pas incorporées et ne franchissent pas la frontière avec lui.


Catégorie:
Définitions

FMA-VC (Déchet de faible ou moyenne activité à vie courte)

Déchet de faible et moyenne activité à vie courte constitué essentiellement de matériels utilisés dans différentes activités liées aux installations nucléaires : vêtements, outils, filtres, etc.


Catégorie:
Sigles

FMA-VL (Déchet de faible ou moyenne activité à vie longue)

Déchet faiblement ou moyennement radioactif contenant des quantités significatives de radioéléments à période longue (supérieure à 30 ans), émetteurs de rayonnements alpha. Ils proviennent principalement des usines du cycle du combustible (effluents, coques et embouts, générés lors de la fabrication ou du retraitement) et des centres de recherche.


Catégorie:
Sigles

FNAB (Fédération nationale d’agriculture biologique)

Réseau professionnel agricole spécialisé en agriculture biologique en France.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.fnab.org

FNC (Fédération nationale des chasseurs)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://chasseurdefrance.com

Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Instrument de financement de la politique agricole commune et consacré au développement rural.


Catégorie:
Définitions

Fonds européen de développement régional (FEDER)

Instrument financier de la politique régionale de l’Union européenne visant à réduire les écarts de développement entre les régions européennes.


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Définitions

FPNR (Fédération des Parcs Naturels Régionaux)

Animatrice du réseau des Parcs naturels régionaux.


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Sigles


Lien :
http://www.parcs-naturels-regionaux.tm.fr

Fragmentation

Phénomène artificiel de morcellement de l’espace, qui peut ou pourrait empêcher une ou plusieurs espèces de se déplacer comme elles le devraient et le pourraient en l’absence de facteur de fragmentation.


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Définitions

G

GASPAR (Gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques naturels)

Base de données regroupant des informations sur les documents d’information préventive ou à portée réglementaire :

  • PPR naturels et assimilés et PPR technologiques ,
  • Procédures de type "Reconnaissance de l’état de catastrophes naturelles", actualisés dans les 30 jours après leur parution au Journal Officiel ,
  • Documents d’information préventive.


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Sigles


Lien :
http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/telechargement/gaspar

Gaz à effet de serre (GES)

Gaz d’origine naturelle (vapeur d’eau) ou anthropique (liée aux activités humaines) absorbant et réémettant une partie des rayons solaires (rayonnement infrarouge), phénomènes à l’origine de l’effet de serre. Les principaux GES liés aux activités humaines sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’oxyde nitreux ou protoxyde d’azote (N2O) et des gaz fluorés : hydrofluorocarbure (HFC), perfluorocarbure (PFC), hexafluorure de soufre (SF6) et le trifluorure d’azote (NF3).


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Définitions

GEODERIS (Groupement d’Intérêt Public constitué entre le BRGM et l’INERIS)

Groupement apportant à l’État (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et expertise en matière d’après-mine.


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Sigles


Lien :
http://www.geoderis.fr

Géomorphologie

Etude des formes de relief, leur dynamique et leur mobilité. Dans le cadre des hydrosystèmes, l’analyse porte sur la géométrie du lit des cours d’eau et les causes de ses transformations spatiales ou temporelles en relation avec la modification des flux liquides et solides, la dynamique de la végétation des rives, les interventions humaines.


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Définitions

GES (Gaz à effet de serre)

Gaz d’origine naturelle (vapeur d’eau) ou anthropique (liée aux activités humaines) absorbant et réémettant une partie des rayons solaires (rayonnement infrarouge), phénomènes à l’origine de l’effet de serre. Les principaux GES liés aux activités humaines sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’oxyde nitreux ou protoxyde d’azote (N2O) et des gaz fluorés : hydrofluorocarbure (HFC), perfluorocarbure (PFC), hexafluorure de soufre (SF6) et le trifluorure d’azote (NF3).


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Sigles

Gestion durable des ressources

Action visant à diminuer les prélèvements sur les ressources naturelles (maîtrise de l’énergie, développement des énergies renouvelables, récupération, gestion durable de l’eau).


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Définitions

Gestion intégrée

Mode de gestion de certaines activités qui intègre, dès la phase de conception, l’ensemble des facteurs écologiques, économiques et sociaux qui leur sont liés.


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GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat)

Organisme intergouvernemental ayant pour mandat d’évaluer, sans parti pris et de manière méthodique et objective, l’information scientifique, technique et socio-économique disponible en rapport avec la question du changement du climat.


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Sigles


Lien :
http://www.ipcc.ch

GIS Sol (Groupement d’intérêt scientifique sur les sols)

Structure ayant pour mission de constituer et gérer un système d’information sur les sols de France et répondre aux demandes des pouvoirs publics et de la société au niveau local et national.


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Sigles


Lien :
http://www.gissol.fr

GIZC (Gestion intégrée des zones côtières)


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Glissements de terrain

Les glissements de terrain surviennent lors du déplacement de sols ou de roches déstabilisés par des phénomènes naturels (climatiques, géomorphologiques, géologiques) ou par les activités humaines. Plutôt lents, les glissements peuvent être dévastateurs lorsqu’ils forment des coulées ou des laves torrentielles.


Source:

JO du 1er février 2011


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Gouvernance

Manière de concevoir la prise de décision et d’exercer l’autorité à la tête d’un état, d’une organisation ou d’une entreprise. Le Grenelle de l’environnement a initié un nouveau mode de gouvernance s’appuyant sur une concertation élargie aux différents acteurs du territoire impliqués et un processus collectif de légitimation.


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GPL (Gaz de pétrole liquifié)

Mélange d’hydrocarbures légers, stocké à l’état liquide et issu du raffinage du pétrole pour 40 % et du traitement du gaz naturel pour 60 %. Les hydrocarbures constituant le GPL, dans son appellation officielle, sont essentiellement le propane et le butane.


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Granulat

Petit morceau de roches d’une taille inférieure à 125 mm (sables, gravillons et cailloux) principalement destiné à la construction d’ouvrages de travaux publics, de génie civil et de bâtiment.


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Grenelle de l’environnement

Processus initié en 2008 visant à favoriser et accélérer la prise en compte des défis environnementaux dans tous les secteurs (énergie et bâtiment, transports, biodiversité et milieux naturels, gouvernance, risques pour l’environnement et la santé). Ce processus a été concrétisé notamment par la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (dite loi Grenelle 1) promulguée le 3 août 2009 et la loi portant engagement national pour l’environnement (dite Grenelle 2) promulguée le 12 juillet 2010.


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Groupe taxonomique

Ensemble d’espèces partageant des caractéristiques communes et un ancêtre commun.


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H

Ha (Hectare)

Unité de mesure de surface correspond à 10 000 m².


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HA-VL (Déchet de haute activité à vie longue)

Déchets à haute activité et à durée de vie longue contenant des radioéléments de haute activité, émetteurs alpha, bêta et gamma, dont la décroissance radioactive peut s’étendre sur plusieurs milliers, voire centaines de milliers d’années. Ils proviennent essentiellement du traitement des combustibles usés issus des centrales nucléaires.


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Habitat

Milieu où une population d’individus d’une espèce donnée ou d’un groupe d’espèces peuvent normalement vivre et s’épanouir.


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Habitat d’intérêt communautaire

Habitat naturel en danger ou ayant une aire de répartition réduite en Europe, listé en annexe de la directive "Habitats, faune, flore", et pour lequel doit être désigné des zones spéciales de conservation dans le cadre du réseau Natura 2000.


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Habitat naturel

Ensemble homogène non dissociable constitué, d’une part, d’un biotope (climat local, nature et propriétés physico-chimiques du sol, nature géologique du sous-sol) et, d’autre part, d’une biocénose (communauté d’organismes vivants). Les habitats constituent les milieux de vie des espèces. Un habitat est généralement qualifié comme semi-naturel lorsqu’il concerne un espace plus ou moins façonné par les êtres humains qui réunit les conditions physiques et biologiques nécessaires à l’existence d’une espèce ou d’un groupe d’espèces.


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HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques)

Polluants organiques persistants, produits principalement par combustion des matières organiques (feux de forêt, combustion d’énergies fossiles). Toxiques pour la santé humaine et l’environnement, ils s’avèrent en règle générale peu biodégradables. Outre leur aptitude au transport sur une longue distance, ils s’accumulent dans les tissus vivants du fait de leur forte solubilité dans les graisses (bioaccumulation). Enfin, ils se fixent aisément sur les matières organiques, les matières en suspension ou les sédiments des cours d’eau.


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Sigles

Hélophyte

Plante semi-aquatique, typiquement de marais, dont les racines vivent toujours sous l’eau, mais les tiges, les fleurs et feuilles sont aériennes.


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HFC (Hydrofluorocarbure)

Famille de gaz fluorés.


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Hg (Mercure)

Métal.


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Sigles

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Polluants organiques persistants, produits principalement par combustion des matières organiques (feux de forêt, combustion d’énergies fossiles). Toxiques pour la santé humaine et l’environnement, ils s’avèrent en règle générale peu biodégradables. Outre leur aptitude au transport sur une longue distance, ils s’accumulent dans les tissus vivants du fait de leur forte solubilité dans les graisses (bioaccumulation). Enfin, ils se fixent aisément sur les matières organiques, les matières en suspension ou les sédiments des cours d’eau.


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Hydrocarbures chlorés

Composés organochlorés synthétiques difficilement biodégradables. Ils comprennent des pesticides organochlorés (OCP), des biphényles polychlorés (PCB) et des solvants chlorés ou composés organo-halogénés volatils (COHV) comme le trichloroéthylène. Les OCP utilisés comme insecticides et les produits chimiques (PCB, dioxines, etc.) sont émis notamment lors des combustions d’origine fossile et de l’incinération des déchets ménagers. Les PCB et les dioxines sont facilement adsorbés par les composés organiques du sol.


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I

I4CE (Institute for Climate Economics)


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Sigles


Lien :
http://www.i4ce.org

ICONE (Indice de confinement de l’air)

Indice permettant de qualifier le niveau de confinement de l’air d’une salle de classe dans une école ou d’une salle d’activités dans une crèche.


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Sigles


Lien :
http://www.oqai.fr/ObsAirInt.aspx?idarchitecture=236&item=245&indice=1

ICPE (Installation classée pour la protection de l’environnement)

Installation soumise, du fait de son impact potentiel sur le public et l’environnement, à la réglementation définie par le titre Ier du livre V du code de l’environnement.


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Sigles

IFEN (Institut français de l’environnement)

Organisme du ministère en charge de l’environnement habilité à produire des évaluations sur l’environnement, remplacé depuis 2008 par le Service de la donnée et des études statistiques (SDES) rattaché au Commissariat général au développement durable (CGDD) du même Ministère en charge de l’environnement.


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Sigles


Lien :
http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr

IFER (Imposition forfaitaire pour les entreprises de réseaux)

Taxe.


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IFN (Inventaire forestier national)

Inventaire permanent des ressources forestières nationales, indépendamment de toute question de propriété.


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Lien :
https://inventaire-forestier.ign.fr/

IFRECOR (Initiative française pour les récifs coralliens)

Créée en 1999, l’IFRECOR agit pour la protection et la gestion durable des récifs coralliens et des écosystèmes associés (mangroves, herbiers) dans les collectivités françaises d’outre-mer.


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Sigles


Lien :
http://www.ifrecor.com/

IFREMER (Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer)

Établissement public contribuant à la connaissance des océans et de leurs ressources, à la surveillance du milieu marin et du littoral et au développement durable des activités maritimes.


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Sigles


Lien :
https://wwz.ifremer.fr/

IFT (Indice de fréquence de traitement)

Indicateur comptabilisant le nombre de doses homologuées utilisées sur un hectare de culture au cours d’une campagne de traitement. Cet indice peut être calculé pour un ensemble de parcelles, une exploitation ou un territoire et être décliné par grandes catégories de produits (herbicides, fongicides, insecticides et acaricides, autres produits).


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Sigles

IGN (Institut national de l’information géographique et forestière)


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Sigles


Lien :
http://www.ign.fr

Îlot de senescence

Zone volontairement abandonnée à une évolution spontanée de la nature jusqu’à l’effondrement complet des arbres (chablis) et reprise du cycle sylvigénétique. Cette zone constitue un habitat privilégié pour la biodiversité forestière.


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Imprégnation (de la population)

Détermination de la dose d’une substance ayant pénétré dans un organisme via les voies d’exposition.


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INB (Installation nucléaire de base)

Installation soumise, par sa nature ou en raison de la quantité importante et/ou de l’activité élevée des substances radioactives qu’elle détient ou utilise, à un régime spécifique prévu au titre IX du livre V du Code de l’environnement (régime « INB »). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN). Leurs conception, construction, exploitation, ainsi que leur mise à l’arrêt et leur démantèlement sont réglementés et contrôlés afin d’assurer la sûreté nucléaire et la radioprotection.


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Sigles

Indice de fréquence de traitement (IFT)

Indicateur comptabilisant le nombre de doses homologuées utilisées sur un hectare de culture au cours d’une campagne de traitement. Cet indice peut être calculé pour un ensemble de parcelles, une exploitation ou un territoire et être décliné par grandes catégories de produits (herbicides, fongicides, insecticides et acaricides, autres produits).


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Définitions

Indice de risque écotoxique d’un échantillon d’eau

Somme des indices de risque écotoxique de chaque substance composant l’échantillon. On considère que si l’indice dépasse 1, le mélange de substances présente un risque inacceptable d’effets indésirables pour l’environnement.


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Indice de risque écotoxique d’une substance

Concentration de la substance divisée par sa concentration sans effet prévisible sur l’environnement. Plus le chiffre est élevé, plus grand est le risque de survenue d’effets indésirables pour l’environnement.


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Indice d’exploitation de la ressource en eau

Rapport entre les consommations en eau et la ressource en eau renouvelable sur une période et un territoire donnés. Dans les bassins versants modifiés par l’Homme, la ressource en eau renouvelable est définie comme le volume écoulé auquel on ajoute le volume d’eau consommé. Les observations de débits des cours d’eau sont utilisées pour calculer les volumes écoulés sur une année hydrologique et par saison. Il est élaboré par l’Agence européenne pour l’environnement. (voir bassins versants, année hydrologique).


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Indice Poisson Rivière (IPR)

Indice utilisé en France pour utiliser les peuplements de poissons des rivières en tant qu’indicateur de la qualité de la rivière qui les abrite.


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INERIS (Institut national de l’environnement industriel et des risques)

Établissement public à caractère industriel et commercial ayant pour mission de contribuer à la prévention des risques que les activités économiques font peser sur la santé, la sécurité des personnes et des biens, et sur l’environnement. Il mène des programmes de recherche visant à mieux comprendre les phénomènes susceptibles de conduire aux situations de risques ou d’atteintes à l’environnement et à la santé, et à développer sa capacité d’expertise en matière de prévention. Il développe ses compétences scientifiques et techniques dans les domaines des risques accidentels, des risques chroniques et des risques du sol et du sous-sol.


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Sigles


Lien :
http://www.ineris.fr/fr

INES (International nuclear and radiological event scale)

Échelle internationale de classement des événements nucléaires.


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INPES (Institut national de prévention et d’éducation pour la santé)

Voir Santé Publique France (SPF).


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Lien :
https://www.santepubliquefrance.fr/

INPI (Institut national de la protection intellectuelle)


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Sigles


Lien :
http://www.inpi.fr/fr

INPN (Inventaire national du patrimoine naturel)

Système mis en place afin d’assurer de manière standardisée la restitution de données de synthèses nécessaires à l’expertise, à l’élaboration de stratégies de conservation et à la diffusion d’informations et de rapports nationaux et internationaux sur le patrimoine naturel français (espèces végétales et animales, milieux naturels et patrimoine géologique).


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Sigles


Lien :
https://inpn.mnhn.fr/accueil/index

INRA (Institut national de la recherche agronomique)


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Sigles


Lien :
http://www.inra.fr/

INRS (Institut national de recherche et de sécurité)

Organisme généraliste en santé et sécurité au travail intervenant en lien avec les autres acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels.


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Lien :
http://www.inrs.fr/

INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)

Direction générale du ministère de l’Économie et des Finances implantée dans l’ensemble du territoire français.


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Lien :
http://www.insee.fr

INSERM (Institut national de la santé et de la recherche médicale)

Établissement public à caractère scientifique et technologique, placé sous la double tutelle du ministère de la Santé et du ministère de la Recherche, dédié à la recherche biologique, médicale et à la santé humaine.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.inserm.fr

Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Installation soumise, du fait de son impact potentiel sur le public et l’environnement, à la réglementation définie par le titre Ier du livre V du code de l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Installation nucléaire de base (INB)

Installation soumise, par sa nature ou en raison de la quantité importante et/ou de l’activité élevée des substances radioactives qu’elle détient ou utilise, à un régime spécifique prévu au titre IX du livre V du Code de l’environnement (régime « INB »). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN). Leurs conception, construction, exploitation, ainsi que leur mise à l’arrêt et leur démantèlement sont réglementés et contrôlés afin d’assurer la sûreté nucléaire et la radioprotection.


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Définitions

Intensité matières

Ratio entre la consommation intérieure apparente de matières et le produit intérieur brut (exprimé en volume, i.e. hors évolution des prix). Il indique la quantité de matières consommée en moyenne pour générer chaque unité de PIB.


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Définitions

International nuclear and radiological event scale (INES)

Échelle internationale des événements nucléaires et radiologiques.


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Définitions

International Organization for Standardization (ISO)

Organisation internationale de normalisation


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INVS (Institut National de Veille Sanitaire)

Voir SantéPublique France (SPF).


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Sigles


Lien :
https://www.santepubliquefrance.fr/

IPBES (Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques)


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Sigles


Lien :
http://www.ipbes.net

IPCE (Indice pesticides des cours d’eau)

Indice rendant compte de l’évolution de la contamination des cours d’eau par les produits phytopharmaceutiques.


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Sigles

IPGP (Institut de physique du globe de Paris)

Organisme ayant pour missions de créer et transmettre du savoir dans les champs des géosciences et d’observer les phénomènes naturels.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ipgp.fr

IPR (Indice Poisson Rivière)

Indice utilisé en France pour utiliser les peuplements de poissons des rivières en tant qu’indicateur de la qualité de la rivière qui les abrite.


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Sigles

IREP (Registre français des émissions polluantes)

Régistre recensant les principaux rejets et transferts de polluants dans l’eau, l’air, les déchets déclarés par certains établissements (principales installations industrielles, stations d’épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants, certains élevages).


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Sigles


Lien :
http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/irep-registre-des-emissions-polluantes

Irrigation gravitaire

Irrigation par un réseau de canaux aménagés suivant la pente du terrain.


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Définitions

IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire)

Expert public en matière de recherche et d’expertise sur les risques nucléaires et radiologiques.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.irsn.fr

ISO (International Organization for Standardization)

Organisation internationale de normalisation


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.iso.org/fr/home.html

ITOM (Installation de traitement des déchets ménagers et assimilés)

J

JO (Journal Officiel)


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Sigles


Lien :
https://www.journal-officiel.gouv.fr/

JRC Sols (Centre commun de recherche sur le sol)


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Sigles


Lien :
http://eusoils.jrc.ec.europa.eu/

K

Karst

Aquifère à réseau de cavités et galeries naturelles, formées par la dissolution de certaines parties du sous-sol et par le cheminement des eaux dans ces cavités et conduits.


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L

LCSQA (Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air)

Organisme chargé d’assurer la coordination technique du dispositif de surveillance de la qualité de l’air en France.


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Sigles


Lien :
https://www.lcsqa.org/fr

Limicoles

Petits échassiers comptant environ 216 espèces appartenant à l’ordre des Charadriiformes. On y trouve, entre autre, les huîtriers, les avocettes, les œdicnèmes, les vanneaux, les bécasses, ou encore les courlis.


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Définitions

Limite de quantification d’une substance

Plus petite concentration de la substance pouvant être quantifiée avec fiabilité par un laboratoire utilisant une méthode d’analyse définie.


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Définitions

Lindane

Pesticides organochlorés utilisé pendant plus de 50 ans, considéré toxique pour l’homme et dangereux pour l’environnement. Son interdiction en agriculture date de 1998 en France.


Catégorie:
Définitions

Liste rouge

Liste d’espèces classées selon le degré de menaces pesant sur elles, établie à partir d’une méthodologie définie par l’UICN et régulièrement révisée. En France, la réalisation de la Liste rouge nationale est coordonnée par l’UMS PatriNat (AFB-CNRS-MNHN) et le comité français de l’UICN.


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Définitions

Lits touristiques

Lits des hébergements touristiques. Une chambre d’hôtel compte pour 2 lits, un emplacement de camping pour 3 lits, une résidence secondaire pour 5 lits.


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Définitions

LMD (Licence - Master - Doctorat)

Diplôme.


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Sigles

Loi ALUR (Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové)
Loi LAURE (Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie)
Loi SRU

Loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement Urbains visant à renforcer la démocratie et la décentralisation et à favoriser le développement durable, ainsi que la mixité sociale.


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Définitions

Loi SRU (Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains)
Lyme

Maladie causée par la bactérie Borrelia, transmise à l’homme par la piqûre de tiques (Ixodes dammini) infectées et pouvant provoquer fièvre, fatigue, douleurs musculaires et articulaires et éruption cutanée.


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Définitions

M

MA-VL (Déchet de moyenne activité à vie longue)

Déchets de moyenne activité à vie longue produits principalement par l’industrie électronucléaire. En France, la plus grande partie de ces déchets provient des opérations de traitement des combustibles utilisés dans les réacteurs nucléaires.


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Sigles

MAA (Ministère de l’agriculture et de l’alimentation)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://agriculture.gouv.fr/

Macropolluant

Ensemble de matières en suspension, de matières organiques et nutriments présents naturellement dans l’eau et dont les activités humaines peuvent accroître les concentrations.


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Définitions

MAE (Mesure agro-environnementale)

Dispositif permettant de rémunérer les agriculteurs qui s’engagent volontairement à préserver l’environnement et à entretenir l’espace rural.


Catégorie:
Sigles

MAEC (Mesures agroenvironnentales et climatiques)

Mesures permettant d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l’eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.


Catégorie:
Sigles

MAES (Mapping and assessment of ecosystems and their services)

Cartographie et évaluation des écosystèmes et de leurs services conduites par l’Union européenne.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://biodiversity.europa.eu/maes

Maladie chronique

Affection de longue durée évolutive, entraînant un retentissement sur la vie quotidienne et pouvant générer des incapacités, voire des complications graves.


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Définitions

Masse d’eau

Portion d’une nappe souterraine, de cours d’eau, de plan d’eau ou de zone côtière homogène. Les masses d’eau correspondent au découpage élémentaire utilisé pour les évaluations conduites au titre de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE.


Catégorie:
Définitions

Matière organique/carbone organique

Matière composée en moyenne de 58 % de carbone organique résultant de la transformation des débris végétaux par les organismes vivants, essentiellement les micro-organismes.


Catégorie:
Définitions

Matières premières

Matière d’origine naturelle destinée à faire l’objet d’une première transformation en vue d’en faire des matériaux. Exemple : bois, coton, calcaire, laine, minerai de fer, pétrole, etc… On distingue les matières premières primaires des matières premières de recyclage. Les premières sont directement issues du milieu naturel (forêts, carrières, mines, etc.) ou de l’agriculture (animaux, plantes). Les secondes sont issues de la récupération des matériaux mis au rebut ou usagés et des produits en fin de vie (chutes de production, composants d’équipements industriels, d’appareils électroménagers ou de véhicules en fin de vie). Les matières premières secondaires de recyclage sont utilisées en substitution de matières premières primaires.


Catégorie:
Définitions

Matières premières de recyclage

Matériaux issus du recyclage de déchets et pouvant être utilisés en substitution totale ou partielle de matière première vierge aussi appelée matière première primaire.


Catégorie:
Définitions

MEDDE (Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

MEEM (Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

MES (Matière en suspension)

Ensemble des particules minérales et/ou organiques présentes dans une eau naturelle ou polluée.


Catégorie:
Sigles

MESR (Ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche)
Mesure compensatoire

Mesure en faveur de l’environnement permettant de contrebalancer les dommages qui lui sont causés par un projet et qui n’ont pu être évités ou limités par d’autres moyens.


Catégorie:
Définitions

Mesures agroenvironnentales et climatiques (MAEC)

Mesures permettant d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l’eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.


Source:

JO du 4 février 2010


Catégorie:
Définitions

Métaux et métalloïdes

En faible quantité, la plupart des métaux sont considérés comme des oligoéléments indispensables à l’organisme, devenant toutefois toxiques au-delà d’un certain seuil. Les pollutions ponctuelles par les métaux et métalloïdes sont issues de pollutions anthropiques (rejets industriels, assainissement, incinération, etc.).


Catégorie:
Définitions

Métaux lourds

Eléments majoritairement constitutifs de la croûte terrestre. Ils peuvent être mis en suspension en plus ou moins grande quantité, par exemple par érosion ou au cours d’éruptions volcaniques ou de feux de forêts.


Catégorie:
Définitions

Métier verdissant

Métier dont la finalité n’est pas environnementale, mais qui intègre de nouvelles « briques de compétence » pour prendre en compte de façon significative et quantifiable la dimension environnementale dans le geste métier (ex. : architecte, poseur en isolation thermique, responsable logistique, jardinier…). Les métiers verdissants font partie des métiers de l’économie verte.


Catégorie:
Définitions

Métier vert

Métier dont la finalité et les compétences mises en œuvre contribuent à mesurer, prévenir, maîtriser, corriger les impacts négatifs et les dommages sur l’environnement (ex. : agent d’entretien des espaces naturels, garde forestier, technicien chargé de la police de l’eau…). Ces métiers font partie des métiers de l’économie verte.


Catégorie:
Définitions

Micro-organismes du sol

Micro-organismes (bactéries et champignons) fortement impliqués dans la décomposition de la matière organique, le recyclage du carbone, de l’azote, du phosphore ou du potassium, participant également à la dégradation des contaminants.


Catégorie:
Définitions

Mitigation

Atténuation d’une atteinte à l’environnement obtenue par la mise en œuvre dispositions et de mesures appropriées.


Catégorie:
Définitions

MNHN (Muséum national d’histoire naturelle)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.mnhn.fr/fr

MNHN-SPN (Muséum national d’histoire naturelle, Service du patrimoine naturel)

Voir UMS Patrinat.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.mnhn.fr/spn/

Mode de transport

Le mode de transport est le mode principal de transport utilisé au cours du voyage.


Source:

JO du 13 juillet 2012


Catégorie:
Définitions

Mole

Unité de quantité de matière du système international. Une mole contient exactement 6,022 140 76 × 1023 entités élémentaires (atomes, molécules, ions …).


Catégorie:
Définitions

Moment de puissance

Grandeur conventionnelle, produit du débit horaire autorisé de l’appareil (exprimé en passagers/heure ou skieurs/heure), par son dénivelé (mesuré en km). Cet indicateur est utilisé afin de classer les stations de ski et les communes supports de stations en fonction de leur taille, selon la nomenclature utilisée par Domaines skiables de France :
• petit moment de puissance : < 2 500 km.skieurs/h ,
• moyen moment de puissance : entre 2 500 et 6 000 km.skieurs/h ,
• grand moment de puissance : entre 6 000 et 15 000 km.skieurs/h ,
• très grand moment de puissance : > 15 000 km.skieurs/h.


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Définitions

Monoculture

Pratique agricole ou forestière dans laquelle on ne plante qu’une seule espèce ou un nombre très limité d’espèces sur une très grande surface.


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Monoxyde de carbone (CO)

Polluant atmosphérique se formant lors de la combustion incomplète de matières organiques (fioul, charbon, bois, carburants, etc.).


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Définitions

Morbidité

Nombre de personnes atteintes par une maladie dans une population donnée et pendant une période déterminée


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Définitions

Mouvement de terrain

Déplacement, plus ou moins brutal, de sols ou de roches déstabilisés sous l’effet de sollicitations naturelles (fonte de neige, pluviométrie anormalement forte, secousses sismiques, érosion de pied de versant, dissolution des roches carbonatées ou sulfatées) ou anthropiques (terrassement, vibration, déboisement, exploitation de mines et carrières ou de nappes aquifères).


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Définitions

MPR (Matière première de recyclage ou matière première secondaire)

Matériau issu du recyclage de déchets et pouvant être utilisé en substitution totale ou partielle de matière première vierge.


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Sigles

mSv (Millisieverts)

Unité légale d’équivalent de dose qui permet de rendre compte de l’effet biologique produit par une dose absorbée donnée sur un organisme vivant.


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Sigles

MTES (Ministère de la transition écologique et solidaire)


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Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Mustélidés

Famille de mammifères carnivores regroupant 55 espèces telles que blaireaux, belettes, fouine, loutre.


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Définitions

N

NH3 (Ammoniac)

Polluant atmosphérique.


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Sigles

N2O (Protoxyde d’azote)

Polluant atmophérique.


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Sigles

Nanomatériaux

Matériaux naturels, formés accidentellement ou manufacturés, contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nanomètres (nm) et 100 nm.


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Définitions

Nanomole

Concentration exprimée en quantité de matière par unité de volume (1 nanomole/l = environ 600 000 milliards de molécules/litre).


Source:

Commission européenne


Catégorie:
Définitions

Nanomole/litre

Concentration exprimée en quantité de matière par unité de volume (1 nanomole = 1 milliardième de mole).


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Définitions

Nappe captive

Volume d’eau souterraine généralement à une pression supérieure à la pression atmosphérique car isolée de la surface du sol par une formation géologique imperméable. Une nappe peut présenter une partie libre et une partie captive. Les nappes captives sont souvent profondes, voire très profondes (1000 m et plus sous la surface du sol).


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Définitions

Nappe libre

Nappe à surface libre, comprise dans un aquifère comprenant une zone non saturée surmontant la zone saturée caractérisant la nappe.


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Définitions

Nappe phréatique

Première nappe rencontrée lors du creusement d’un puits.


Source:

JO du 22 septembre 2000


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Définitions

NaTech

Se dit d’un possible impact d’un aléa naturel sur tout ou une partie d’une installation industrielle - impact susceptible d’initier une séquence accidentelle, et dont les conséquences peuvent porter atteinte, à l’extérieur de l’emprise du site industriel, aux personnes, aux biens ou à l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Natura 2000

Réseau écologique européen de sites naturels désignés en application des directives « Habitats » et « Oiseaux » et visant à la conservation des habitats et des espèces d’intérêt communautaires.


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Définitions

NEC (National emission ceiling)
Neurotoxique

Substance ayant un effet toxique pour le système nerveux.


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NF3 (Trifluorure d’azote)

Polluant atmophérique.


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Sigles

Ni (Nickel)

Métal.


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Sigles

Nitrates

Une des formes de l’azote, principalement d’origine agricole en raison du recours aux engrais azotés.


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nm (Nanomètre)

Unité de mesure


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Sigles

nmol/l (Nanomole par litre)

Unité de mesure


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NO (Monoxyde d’azote)

Polluant atmosphérique.


Catégorie:
Sigles

NO2 (Dioxyde d’azote)

Polluant atmosphérique.


Catégorie:
Sigles

NOx (Oxydes d’azote)

Polluant atmosphérique.


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Sigles

NODU (Nombre de doses unités)

Nombre de traitements « moyens » appliqués annuellement sur l’ensemble des cultures, à l’échelle nationale.


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Sigles


Lien :
https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-que-le-nodu

Nombre de doses unités

Indicateur de référence du plan Écophyto permettant une approche nationale et interannuelle, toutes cultures confondues, de l’utilisation des produits phytosanitaires. Il est calculé à partir des achats de produits phytosanitaires et traduit l’intensité du recours à ces produits, en rapportant la quantité vendue de chaque substance active à une « dose unité » qui lui est propre, s’affranchissant ainsi des possibles substitutions par des substances actives à plus faibles doses.


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Définitions

Non labour

Technique de travail du sol sans retournement de la terre. En fonction de la profondeur du travail, on distingue le semis direct, le non labour superficiel (moins de 15 cm) et le non labour profond (de 15 à 30 cm).


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Définitions

Normales climatologiques

Moyennes de variables météorologiques calculées sur une période uniforme relativement longue portant sur un minimum de trente années consécutives


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Définitions

Norme ISO 14001

Créée en 1996 par l’ISO (Organisation internationale de normalisation), la norme ISO 14001 s’insère dans une famille de normes (ISO 14000) destinées à promouvoir et encadrer une démarche de management environnemental. Elle s’adresse à tout type d’organisation (entreprise, association, service public, etc.) soucieuse de mettre en place un système de production, de gestion et de fonctionnement qui s’intègre dans une perspective dynamique de maîtrise des impacts environnementaux. Les modalités de son application (réactualisées en 2015) peuvent être contrôlées et certifiées par un organisme agréé.


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Définitions

NQE (Norme de qualité environnementale)

Concentration d’un polluant dans le milieu naturel qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et l’environnement.


Catégorie:
Sigles

O

O3 (Ozone)

Dans les basses couches de l’atmosphère (entre 0 à 12 km au-dessus du sol), l’ozone est un polluant qui se forme à partir d’autres polluants émis par les activités humaines ainsi que par la végétation sous l’influence de l’activité solaire.


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Sigles

Objectifs d’Aïchi

Objectifs constituant le nouveau « Plan stratégique pour la diversité biologique 2011-2020 » pour la planète, adopté par les Parties à la Convention sur la diversité biologique (CDB) en octobre 2010 à Nagoya (Japon).


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Définitions

Obsolescence programmée

Ensemble des techniques par lesquelles un metteur sur le marché vise à réduire délibérément la durée de vie d’un produit pour en augmenter le taux de remplacement (Source : loi de transition énergétique pour la croissance verte).


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Définitions

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)

Organisation internationale promouvant des politiques publiques qui favorisent la prospérité, l’égalité des chances et le bien-être pour tous.


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Sigles


Lien :
http://www.oecd.org/fr/

ODD (Objectif de développement durable)

Appel à l’action de tous les pays – pauvres, riches et à revenu intermédiaire – afin de promouvoir la prospérité tout en protégeant la planète.


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Sigles


Lien :
https://www.un.org/sustainabledevelopment/fr/

Odonate

Insecte à pièces buccales broyeuses, à longues ailes telle que la libellule.


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OFB (Office français de la biodiversité)

Structure issue de la fusion de l’AFB et de l’ONCFS.


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OGM (Organisme génétiquement modifié)

Organisme vivant, capable de se reproduire, et dont le matériel génétique a été modifié selon certaines techniques définies dans la directive n° 2001/18/CE.


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Sigles

oieAU (Office international de l’eau)

Association de droit français sans but lucratif déclarée d’utilité publique par décret du 13 septembre 1991, intervenant dans le développement des compétences pour une meilleure gestion de l’eau en France, en Europe et dans le monde, en intervenant dans ses quatre "piliers" : la formation professionnelle et l’ingénierie pédagogique, l’appui institutionnel et technique, les systèmes d’information, les données et la connaissance ainsi que l’animation et la coordination de réseaux d’acteurs.


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Sigles


Lien :
https://www.oieau.fr/

Oiseaux communs généralistes

Oiseaux supportant un grand nombre de conditions environnementales, pouvant prospérer dans des milieux variés et faire usage d’une grande diversité de ressources.


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Définitions

OMM (Organisation météorologique mondiale)

Institution spécialisée des Nations Unies faisant autorité pour tout ce qui concerne l’état et l’évolution de l’atmosphère terrestre, son interaction avec les terres et les océans, le temps et le climat qu’elle engendre et la répartition des ressources en eau qui en résulte.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://public.wmo.int/fr

OMS (Organisation mondiale de la santé)

Institution spécialisée de l’Organisation des Nations unies pour la santé publique.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.who.int/fr/

ONB (Observatoire national de la biodiversité)

Projet partenarial qui met à la disposition de tous des informations précises et documentées sur la biodiversité en France et ses interactions avec la société française.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://indicateurs-biodiversite.naturefrance.fr/

ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage )

Établissement public sous la double tutelle des Ministères chargés de l’Ecologie et de l’Agriculture,assurant les missions suivantes :

  • la surveillance des territoires et la police de l’environnement et de la chasse ,
  • des études et des recherches sur la faune sauvage et ses habitats ,
  • l’appui technique et le conseil aux administrations, collectivités territoriales, gestionnaires et aménageurs du territoire ,
  • l’évolution de la pratique de la chasse selon les principes du développement durable et la mise au point de pratiques de gestion des territoires ruraux respectueuses de l’environnement ,
    - l’organisation de l’examen et la délivrance du permis de chasser.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.oncfs.gouv.fr

ONEMA (Office national de l’eau et des milieux aquatiques)

Voir AFB.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.afbiodiversite.fr

ONEMEV (Observatoire national des emplois et métiers de l’économie verte)

Structure partenariale ayant en charge de produire des méthodes, chiffrages de référence et analyses utiles à la diffusion de la connaissance sur les emplois et les métiers de l’économie verte.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/lobservatoire-national-des-emplois-et-metiers-leconomie-verte

ONERC (Observatoire national sur les effets du changement climatique)

Structure partenariale ayant pour missions principales de collecter et diffuser les informations sur les risques liés au réchauffement climatique, formuler des recommandations sur les mesures d’adaptation à envisager pour limiter les impacts du changement climatique et être en liaison avec le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/observatoire-national-sur-effets-du-rechauffement-climatique-onerc

ONF (Office national des forêts)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.onf.fr/

Ongulé

Animal faisant partie d’un superordre de mammifères dont le pied est terminé par un sabot.


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Définitions

ONML (Observatoire national de la mer et du littoral)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.onml.fr

ONRN (Observatoire national des risques naturels)

Structure partenariale répondant aux besoins suivantes :

  • améliorer et capitaliser la connaissance sur les aléas et les enjeux ,
  • alimenter un dispositif d’évaluation et de prospective ,
  • contribuer au pilotage et à la gouvernance de la prévention des risques ,
  • servir l’analyse économique de la prévention ,
  • contribuer à l’amélioration de la culture du risque.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/observatoire-national-des-risques-naturels/observatoire

ONU (Organisation des Nations unies)

Organisation internationale.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.un.org/fr/

OPVT (Observatoire participatif des vers de terre)

Structure ayant pour objectifs de :

  • proposer un outil d’évaluation simplifiée de la biodiversité animale à l’aide des vers de terre, dans les sols agricoles ou naturels ,
  • rendre possible ces observations par divers publics à l’aide d’un protocole simplifié ,
  • établir progressivement des référentiels de ces macroorganismes du sol, grâce à la participation du plus grand nombre de personnes.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://ecobiosoil.univ-rennes1.fr/OPVT_accueil.php

OQAI (Observatoire de la qualité de l’air intérieur)

Structure ayant pour enjeu de mieux connaître la pollution intérieure, ses origines et ses dangers, notamment grâce à des campagnes de mesures.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.oqai.fr

ORP (Observatoire de résidus des pesticides)

Structure ayant pour objectif de rassembler, analyser et valoriser les informations sur la présence des pesticides dans différents milieux.


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Sigles


Lien :
https://www.anses.fr/fr/content/l%E2%80%99observatoire-des-r%C3%A9sidus-de-pesticides

ORSEC (Organisation de la Réponse de Sécurité Civile)

Programme d’organisation des secours à l’échelon départemental, en cas de catastrophe.


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Orthophosphates

Forme ionique d’un composé du phosphore sous la formule PO43- , c’est un minéral naturel de phosphate. Les algues utilisent ce phosphore minéral sous forme d’orthophosphates soit en l’absorbant directement soit en dégradant divers phosphates organiques.


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OTEX (Organisation technico-économique)


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Sigles

Oxydes d’azote (NOx)

Polluants atmosphériques essentiellement émis par des processus de combustion. Ils peuvent également être émis par des phénomènes naturels (éruptions volcaniques, eclairs). Les NOx regroupent le monoxyde d’azote (NO) et le dioxyde d’azote (NO2).


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Définitions

Ozone troposphérique (O3)

Dans les basses couches de l’atmosphère (entre 0 à 12 km au-dessus du sol), l’ozone est un polluant qui se forme à partir d’autres polluants émis par les activités humaines ainsi que par la végétation sous l’influence de l’activité solaire.


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P

PACA (Provence - Alpes - Côte d’Azur)

Région administrative française.


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Sigles

PAE (Programme d’actions pour l’environnement de l’Union européenne)
Paludisme

Maladie potentiellement mortelle due à des parasites transmis à l’homme par des piqûres de moustiques de genre Anopheles.


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Définitions

PAPI (Programme d’actions de prévention des inondations)
Parc national

Dispositf protégeant des territoires exceptionnels en leur zone centrale (en général inhabitée ou faiblement peuplée), tout en favorisant le développement économique, social et culturel de leur zone périphérique.


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Définitions

Parc naturel marin (PNM)

Outil de gestion du milieu marin, créé par la loi du 14 avril 2006, ayant pour objectif de contribuer à la protection, à la connaissance du patrimoine marin et de promouvoir le développement durable des activités liées à la mer.


Catégorie:
Définitions

Parc naturel régional (PNR)

Espace ayant pour objectif de protéger et mettre en valeur de grands espaces ruraux habités. Peut être classé “Parc naturel régional” un territoire à dominante rurale dont les paysages, les milieux naturels et le patrimoine culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est fragile. Un parc naturel régional s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine naturel et culturel.


Catégorie:
Définitions

Particules PM10 et PM2,5

Les particules de diamètre inférieur à 10 µm (PM10) et inférieur à 2,5 µm (PM2,5) peuvent être émises directement dans l’air par des activités anthropiques (industrie, résidentiel, agriculture, transports) et par des sources naturelles (feux de forêt, éruptios volcaniques, etc.). Des particules peuvent également se former directement dans l’atmosphère par réactions physico-chimiques entre des polluants déjà présents dans l’atmosphère.


Catégorie:
Définitions

Passe à poissons

Dispositif permettant aux poissons de franchir un obstacle créé par l’Homme sur un cours d’eau, tel qu’un barrage ou un seuil. Souvent construite pour les poissons migrateurs amphihalins, la passe sert à de nombreuses autres espèces.


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Définitions

Pb (Plomb)

Métal.


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Sigles

PBDE (Polybromodiphényléther)

Famille de substance chimique.


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Sigles

PCAET (Plan climat air énergie territorial)
PCB (Polychlorobiphényles)

Famille de substance chimique.


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Sigles

PCS (Plan communal de sauvegarde)
PDM (Programme de mesures)
PDU (Plan de déplacement urbain)


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Sigles

PE (Perturbateur endocrinien)

Substance capable d’interférer avec notre système hormonal.


Catégorie:
Sigles

PEB (Plan d’exposition au bruit)


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Sigles

PEFC (Programme for the endorsement of Forest Certification)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.pefc.org/

Perturbateur endocrinien

Substance ou mélange de substances, altérant les fonctions du système endocrinien et induisant des effets néfastes dans un organisme intact, chez sa progéniture ou au sein de (sous)- populations (Anses).


Catégorie:
Définitions

Pesticide

Produit utilisé pour protéger l’homme, les végétaux, les animaux, les matériaux ou les objets contre les organismes considérés comme nuisibles. Les pesticides regroupent les produits phytopharmaceutiques (herbicides, fongicides,etc) et les produits biocides (désinfectants ménagers, peintures anti-salissures, etc.).


Catégorie:
Définitions

PFC (Perfluorocarbure)

Gaz fluoré.


Catégorie:
Sigles

PGRI (Plan de gestion des risques inondation)
Phycotoxicité

Toxicité liée à une toxine produite par les algues provoquant le plus souvent des intoxications alimentaires.


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Définitions

Phyto-écologie

Étude des rapports entre l’environnement et la végétation.


Catégorie:
Définitions

Phytopharmacovigilance

Dispositif destiné à surveiller les effets indésirables des produits phytopharmaceutiques présents sur le marché. Il englobe la contamination des milieux, l’exposition et les impacts sur les organismes vivants et les écosystèmes, ainsi que les phénomènes d’apparition et résistances.


Catégorie:
Définitions

PIA (Programme d’investissement d’avenir)
PIB (Produit intérieur brut)

Principal agrégat mesurant l’activité économique correspondant à la somme des valeurs ajoutées brutes nouvellement créées par les unités productrices résidentes une année donnée, évaluées au prix du marché.


Catégorie:
Sigles

Pic de chaleur

Période durant laquelle les températures maximales pouvent atteindre des records mais sur une durée très courte (1 à 2 jours)


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Définitions

Piège photographique

Dispositif permettant de faire des photographies d’êtres vivants sans intervention humaine.


Catégorie:
Définitions

Piézomètre

Point d’accès à la nappe d’eau souterraine (puits ou forage) permettant un suivi de cette dernière


Catégorie:
Définitions

Pinnipède

Mammifère marin, à corps fusiforme protégé du froid par une épaisse couche de graisse tels que le morse, l’otarie ou encore le phoque.


Catégorie:
Définitions

Plan de gestion

Document définissant les enjeux et objectifs de gestion d’un espace naturel protégé ou d’un espace géré de manière différencié.


Catégorie:
Définitions

Plan de prévention des risques inondation (PPRI)

Document réglementant l’urbanisation dans les zones soumises aux risques d’inondation.


Catégorie:
Définitions

Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL)

Document dont l’objectif est d’assurer la sécurité des personnes et des biens en tenant compte des risques littoraux dans le développement urbain de la commune. À travers son règlement, il prévoit des dispositions pour les projets nouveaux, d’une part, et des mesures de réduction de la vulnérabilité sur le bâti existant, d’autre part. Le PPRL veille également à éviter que l’extension de la submersion marine ne soit entravée et à préserver les capacités d’écoulement dynamique pour ne pas augmenter le risque.


Catégorie:
Définitions

Plan de prévention des risques miniers (PPRM)

Institués en application de l’article L. 174-5 du code minier, les plans de prévention des risques miniers (PPRM) permettent, à partir de la connaissance des zones d’aléas dues aux anciennes exploitations minières sur un territoire donné, d’y définir les conditions de construction, d’occupation et d’utilisation des sols ainsi que les mesures relatives à l’aménagement, à l’utilisation ou à l’exploitation des biens existants. Leur objectif principal est d’assurer la sécurité des personnes, tout en permettant une vie locale acceptable et en limitant les risques pour les biens.


Catégorie:
Définitions

Plan de prévention des risques naturels (PPRN)

Plans élaborés par les services déconcentrés sous la direction du préfet visant à réduire les dommages humains et économiques engendrés par les catastrophes naturelles. Ils sont principalement axés sur la limitation des enjeux dans les zones exposées et la diminution de la vulnérabilité.


Catégorie:
Définitions

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages est élaboré et arrêté par l’Etat sous l’autorité du Préfet. Le contenu des PPRT et les dispositions de mise en œuvre sont fixés par le décret n° 2005-1130 du 7 septembre 2005 relatif aux plans de prévention des risques technologiques. L’objectif d’un PPRT est d’apporter une réponse aux situations difficiles en matière d’urbanisme héritées du passé et de mieux encadrer l’urbanisation future autour des établissements SEVESO seuil haut existants, à des fins de protection des personnes.


Catégorie:
Définitions

Plan écophyto

Initiative mise en œuvre en 2008 dans le prolongement du Grenelle de l’environnement, visant à réduire progressivement l’utilisation des produits phytosanitaires en France tout en maintenant une agriculture économiquement performante.


Catégorie:
Définitions

Plan et document de gestion

Document-cadre définissant les enjeux et les objectifs de gestion à atteindre d’un espace protégé. Sa dénomination varie suivant le type d’espace : document d’objectif (site Natura 2000), plan de gestion (réserves naturelles)…


Catégorie:
Définitions

Plan grand froid

Guide national définissant les actions à mettre en œuvre au niveaux local et national afin de détecter, prévenir et limiter les effets sanitaires et sociaux liés aux températures hivernales en portant une attention particulière aux populations vulnérables.


Catégorie:
Définitions

Plan national d’action (PNA)

Document d’orientation non opposable visant à définir les actions nécessaires à la conservation et à la restauration des espèces les plus menacées afin de s’assurer de leur bon état de conservation. Ils répondent aux exigences des directives européennes « Oiseaux » et « Habitat, Faune, Flore » qui engagent au maintien et/ou à la restauration des espèces d’intérêt communautaire dans un bon état de conservation.


Catégorie:
Définitions

Plan particulier d’intervention (PPI)

Plan qui décrit l’organisation des secours mis en place par les pouvoirs publics, en cas d’accident technologique susceptible d’avoir des conséquences pour la population. Le déclenchement et la coordination des moyens qui en découlent en fonction des circonstances sont placés sous l’autorité du Préfet.


Catégorie:
Définitions

Plantes vasculaires

Végétal à tige, feuilles et racines qui possède des vaisseaux servant à la circulation de l’eau.


Catégorie:
Définitions

PLU (Plan local d’urbanisme)

Document d’urbanisme qui, à l’échelle du groupement de communes ou de la commune, traduit un projet global d’aménagement et d’urbanisme et fixe en conséquence les règles d’aménagement et d’utilisation des sols.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/demarche-et-outils-pour-elaborer-un-plan-local-durbanisme-plu-et-un-plui

PM10 (Particule de diamètre inférieur à 10 µm)

Les particules de diamètre inférieur à 10 µm (PM10) et inférieur à 2,5 µm (PM2,5) peuvent être émises directement dans l’air par des activités anthropiques (industrie, résidentiel, agriculture, transports) et par des sources naturelles (feux de forêt, éruptions volcaniques, etc.). Des particules peuvent également se former directement dans l’atmosphère par réactions physico-chimiques entre des polluants déjà présents dans l’atmosphère.


Catégorie:
Sigles

PM2,5 (Particule de diamètre inférieur à 2,5 µm)

Les particules de diamètre inférieur à 10 µm (PM10) et inférieur à 2,5 µm (PM2,5) peuvent être émises directement dans l’air par des activités anthropiques (industrie, résidentiel, agriculture, transports) et par des sources naturelles (feux de forêt, éruptions volcaniques, etc.). Des particules peuvent également se former directement dans l’atmosphère par réactions physico-chimiques entre des polluants déjà présents dans l’atmosphère.


Catégorie:
Sigles

PNA (Plan national d’action)

Document d’orientation non opposable visant à définir les actions nécessaires à la conservation et à la restauration des espèces les plus menacées afin de s’assurer de leur bon état de conservation. Ils répondent aux exigences des directives européennes « Oiseaux » et « Habitat, Faune, Flore » qui engagent au maintien et/ou à la restauration des espèces d’intérêt communautaire dans un bon état de conservation.


Catégorie:
Sigles

PNACC (Plan national d’adaptation au changement climatique)
PNB (Points noirs de bruit)

Bâtiment sensible (habitation, établissement de santé, d’enseignement) dont les niveaux sonores en façade dépassent les valeurs limites fixées par la réglementation.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/bruit-et-nuisances-sonores

PNC (Plan national canicule)


Catégorie:
Sigles

PNEC

Acronyme de “Prédicted No Effect Concentration”. Pour une substance donnée, concentration maximale pour laquelle il n’est pas attendu d’effet indésirable pour l’environnement. Valeur caractérisant la toxicité d’une substance vis-à-vis de l’environnement.


Catégorie:
Définitions

PNEC (Prédicted No Effect Concentration)

Acronyme de “Prédicted No Effect Concentration”. Pour une substance donnée, concentration maximale pour laquelle il n’est pas attendu d’effet indésirable pour l’environnement. Valeur caractérisant la toxicité d’une substance vis-à-vis de l’environnement.


Catégorie:
Sigles

PNM (Parc naturel marin)

Outil de gestion du milieu marin, créé par la loi du 14 avril 2006, ayant pour objectif de contribuer à la protection, à la connaissance du patrimoine marin et de promouvoir le développement durable des activités liées à la mer.


Catégorie:
Sigles

PNR (Parc naturel régional)

Espace ayant pour objectif de protéger et mettre en valeur de grands espaces ruraux habités. Peut être classé “Parc naturel régional” un territoire à dominante rurale dont les paysages, les milieux naturels et le patrimoine culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est fragile. Un parc naturel régional s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine naturel et culturel.


Catégorie:
Sigles

PNUE (Programme des Nations Unies pour l’environnement)

Autorité mondiale en matière d’environnement.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.unenvironment.org/fr

Point noir de bruit

Bâtiment sensible (habitation, établissement de santé, d’enseignement) dont les niveaux sonores en façade dépassent les valeurs limites fixées par la réglementation.


Catégorie:
Définitions

Points chauds de biodiversité

Zone biogéographique, terrestre ou marine, possédant une grande richesse de biodiversité particulièrement menacée par l’activité humaine.


Catégorie:
Définitions

Pollens

Le grain de pollen est l’élément reproducteur microscopique (25 microns en moyenne) produit par les organes mâles des plantes (étamines). Le transport du pollen a lieu grâce à l’eau chez les plantes dites « hydrophiles », aux insectes chez les plantes dites « entomophiles », au vent chez les plantes dites « anémophiles ». Les espèces anémophiles produisent beaucoup de grains de pollen pour que leur fécondation due au hasard ait plus de chances d’être efficace.


Catégorie:
Définitions

Pollinisateur

Animal (principalement des insectes) butineur, transportant le pollen d’une fleur à une autre, en assurant ainsi la pollinisation.


Catégorie:
Définitions

Pollution

Situation constatée montrant la présence de polluants dans un milieu, suite à l’introduction, directe ou indirecte par l’activité humaine, de substances susceptibles de contribuer ou de causer un danger pour la santé de l’homme, des détériorations aux écosystèmes ou aux biens matériels, ou une entrave à un usage légitime de l’environnement. La pollution peut être historique ou nouvelle, résultant d’une activité humaine passée ou récente, ou encore résiduelle, subsistant dans un milieu déterminé après réhabilitation.


Catégorie:
Définitions

Pollution acide

Retombée au sol de composés acidifiants ou acides sous l’effet des vents et des précipitations. Les oxydes de soufre et d’azote ainsi que l’ammoniac sont en cause dans cette pollution qui peut toucher des zones très éloignées des sources d’émission. D’autres polluants, comme l’acide chlorhydrique, participent également à l’acidification mais n’interviennent que marginalement du fait de leur faible niveau d’émission comparé aux autres substances. La pollution acide modifie les équilibres chimiques des milieux naturels : cours d’eau, lacs, sols, forêts.


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Définitions

POP (Polluant organique persistant)

Famille de substances chimiques.


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Sigles

Population

Ensemble d’individus ou d’éléments partageant une ou plusieurs caractéristiques qui servent à les regrouper.


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Définitions

Population (animale ou végétale)

Groupe d’individus de la même espèce coexistant et se reproduisant entre eux sur un territoire déterminé.


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Définitions

Pouvoir ou potentiel de réchauffement global

Coefficient permettant, sur une durée de vie donnée, de comparer les contributions des différents gaz à effet de serre sur le réchauffement climatique. L’impact des différents gaz à effet sur le système climatique dépendent de leur durée de vie dans l’atmosphère et de leur capacité à retenir une partie des rayonnements solaire dans l’atmosphère. 100 ans est l’horizon temporel le plus couramment utilisé. À cette échelle, et selon les recommandation en vigueur du GIEC,lorsque le PRG du CO2 est basé à 1, celui du CH4 est égal à 25 et celui du N2O à 298.


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Définitions

PPA (Plan de protection de l’atmosphère)

Dispositif définissant les objectifs et les mesures, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où les valeurs limites réglementaires sont dépassées ou risquent de l’être, les concentrations en polluants atmosphériques à un niveau inférieur aux valeurs limites réglementaires.


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Sigles

PPBE (Plan de prévention du bruit dans l’environnement)


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Sigles

PPI (Plan particulier d’intervention)

Plan qui décrit l’organisation des secours mis en place par les pouvoirs publics, en cas d’accident technologique susceptible d’avoir des conséquences pour la population. Le déclenchement et la coordination des moyens qui en découlent en fonction des circonstances sont placés sous l’autorité du Préfet.


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Sigles

PPRI (Plan de prévention des risques inondation)

Document réglementant l’urbanisation dans les zones soumises aux risques d’inondation.


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Sigles

PPRL (Plan de prévention des risques littoraux )

Document dont l’objectif est d’assurer la sécurité des personnes et des biens en tenant compte des risques littoraux dans le développement urbain de la commune. À travers son règlement, il prévoit des dispositions pour les projets nouveaux, d’une part, et des mesures de réduction de la vulnérabilité sur le bâti existant, d’autre part. Le PPRL veille également à éviter que l’extension de la submersion marine ne soit entravée et à préserver les capacités d’écoulement dynamique pour ne pas augmenter le risque.


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Sigles

PPRM (Plan de prévention des risques miniers)

Institués en application de l’article L. 174-5 du code minier, les plans de prévention des risques miniers (PPRM) permettent, à partir de la connaissance des zones d’aléas dues aux anciennes exploitations minières sur un territoire donné, d’y définir les conditions de construction, d’occupation et d’utilisation des sols ainsi que les mesures relatives à l’aménagement, à l’utilisation ou à l’exploitation des biens existants. Leur objectif principal est d’assurer la sécurité des personnes, tout en permettant une vie locale acceptable et en limitant les risques pour les biens.


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Sigles

PPRMT (Plan de prévention des risques mouvements de terrain)


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Sigles

PPRN (Plan de prévention des risques naturels)

Plans élaborés par les services déconcentrés sous la direction du préfet visant à réduire les dommages humains et économiques engendrés par les catastrophes naturelles. Ils sont principalement axés sur la limitation des enjeux dans les zones exposées et la diminution de la vulnérabilité.


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Sigles

PPRT (Plan de prévention des risques technologiques)

Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages est élaboré et arrêté par l’Etat sous l’autorité du Préfet. Le contenu des PPRT et les dispositions de mise en œuvre sont fixés par le décret n° 2005-1130 du 7 septembre 2005 relatif aux plans de prévention des risques technologiques. L’objectif d’un PPRT est d’apporter une réponse aux situations difficiles en matière d’urbanisme héritées du passé et de mieux encadrer l’urbanisation future autour des établissements SEVESO seuil haut existants, à des fins de protection des personnes.


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Sigles

Prairie permanente

Couvert végétal herbacé dense n’ayant pas fait l’objet d’un retournement depuis au moins cinq ans.


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Précipitations efficaces (ou pluies efficaces)

Quantité d’eau fournie par les précipitations qui reste disponible, à la surface du sol, après soustraction des pertes par évapotranspiration réelle.


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Définitions

Pression d’observation

Effort de prospection et d’inventaire, s’appuyant entre autres sur la fréquence des relevés. Plus cet effort est important, meilleur est le niveau de connaissance naturaliste d’un territoire donné.


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Prévalence

Nombre de cas d’une maladie, ou de tout autre problème de santé, dans une population définie à un moment donné.


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PRG (Pouvoir ou potentiel de réchauffement global)

Coefficient permettant, sur une durée de vie donnée, de comparer les contributions des différents gaz à effet de serre sur le réchauffement climatique. L’impact des différents gaz à effet sur le système climatique dépendent de leur durée de vie dans l’atmosphère et de leur capacité à retenir une partie des rayonnements solaire dans l’atmosphère. 100 ans est l’horizon temporel le plus couramment utilisé. À cette échelle, et selon les recommandation en vigueur du GIEC,lorsque le PRG du CO2 est basé à 1, celui du CH4 est égal à 25 et celui du N2O à 298.


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Sigles

Principe de précaution

Principe selon lequel l’éventualité d’un dommage susceptible d’affecter l’environnement de manière grave et irréversible appelle, malgré l’absence de certitudes scientifiques sur les risques encourus, la mise en oeuvre de procédure d’évaluation des risques et l’adoption de mesures provisoires et proportionnées au dommage envisagé.


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Définitions

Principe de prévention

Principe selon lequel il est nécessaire d’éviter ou de réduire les dommages liés aux risques avérés d’atteinte à l’environnement, en agissant en priorité à la source et en recourant aux meilleures techniques disponibles.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Principe du pollueur-payeur

Principe, à l’origine de dispositions juridiques, selon lequel les frais engagés pour prévenir, réduire ou combattre une pollution ou toute autre atteinte à l’environnement sont à la charge de celui qui en est reconnu responsable.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Prinicipe de participation

Principe selon lequel le corps social est pleinement associé à l’élaboration de projets et de décisions publics ayant une incidence sur l’environnement, et dispose d’une possibilité de recours une fois la décision prise.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Productivité matières

Rapport entre le PIB (exprimé en volume, i.e. hors évolution des prix) et la consommation intérieure apparente de matières de l’économie , cet indicateur exprime le PIB généré en moyenne pour chaque unité de matières consommée. (voir consommation intérieure apparente de matières).


Source:

JO du 12 avril 2009


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Produit adapté

Produit n’ayant pas une finalité environnementale, mais dont l’impact sur l’environnement est meilleur que le produit de référence.


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Produits phytopharmaceutiques ou phytosanitaires

Produits composés notamment d’une ou plusieurs substances actives employés en milieu agricole ou non agricole sur les végétaux pour les protéger des maladies et des organismes considérés comme « nuisibles ». Il s’agit majoritairement de produits plus communément désignés sous le nom de « pesticides ».


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Programme national de biosurveillance

Programme visant à mesurer l’imprégnation de la population française à différentes substances présentes dans l’environnement. Il comprend deux volets : un volet périnatal mis en place via la cohorte Elfe et une surveillance des imprégnations de la population générale effectué via l’étude Esteban.


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Programme Suivi Temporel des Oiseaux Communs (STOC)

Programme de science citoyenne de suivi des populations d’oiseaux en France permettant la production d’indices (ou indicateurs) d’évolution annuelle de l’abondance de différentes espèces d’oiseaux communs.


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PRQA (Plan régional de la qualité de l’air)


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Puissance électrique installée

Puissance du moteur principal des remontées mécaniques, exprimée en kW.


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Puits de carbone

Système naturel ou artificiel permettant de capter et de stocker une quantité significative de dioxyde de carbone présent dans l’atmosphère, de manière à en limiter la concentration.


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Définitions

Q

R

R&D (Recherche et développement)


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Sigles

Radon

Gaz radioactif naturellement présent dans les sols développés dans certaines roches (granit, gneiss, volcaniques acides). Le radon migre dans les sols depuis la roche jusqu’à l’atmosphère et peut s’accumuler à l’intérieur des bâtiments.


Source:

JO du 4 février 2010


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Définitions

RARE (Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’environnement)

Réseau fédérant les agences et structures qui agissent sur des missions d’intérêt général, dans le domaine du développement durable, à l’échelle des régions.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.rare.fr/

RCO (Réseau de contrôle opérationnel)

Réseau permettant d’assurer le suivi de toutes les masses d’eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état en 2015 (masses d’eau ayant obtenu un report ou une dérogation d’objectif de bon état pour 2021 ou 2027).


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:DC::CodeSandreRdd:0300000178:::referentiel:3.1:html

RCP (Representative Concentration Pathway)

Profils représentatifs d’évolution des concentrations de gaz à effet de serre


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/travaux-du-giec#e5

RCS (Réseau de contrôle et de surveillance)

Réseau permettant d’évaluer l’état général des eaux et son évolution au niveau d’un bassin avec 2007 comme année de référence. Le réseau est constitué de stations de mesures représentatives du fonctionnement global de la masse d’eau et a pour vocation d’être pérenne.


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Sigles

REACH (Règlement sur l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisatin et la restriction des produits chimiques)

Règlement européen.


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Sigles


Lien :
https://osha.europa.eu/fr/themes/dangerous-substances/reach

Réacteur à eau pressurisée (EPR)

Type de réacteur nucléaire incluant de nombreuses améliorations en matière de sûreté, d’utilisation des combustibles et d’économie d’exploitation.


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Réacteur à eau pressurisée (IREP)

Réacteur utilisant de l’eau légère à la fois comme modérateur (pour abaisser l’énergie des neutrons à un niveau qui augmente le rendement de la fission) et comme caloporteur (pour transférer la chaleur du cœur vers le générateur de vapeur). Le programme électronucléaire français repose essentiellement sur le développement de cette filière (avec des réacteurs de 900 MWe, 1 300 MWe et 1 450 MWe) qui compte également le plus grand nombre d’unités en service dans le monde. La température de l’eau primaire étant proche de 330°C, il est nécessaire de la pressuriser à 155 bar pour éviter sa vaporisation. Le combustible est à base d’oxyde d’uranium enrichi, éventuellement mélangé à du plutonium.


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Définitions

Réacteur à neutrons rapides (RNR)

Réacteur conçu pour utiliser la matière fissile (l’uranium et le plutonium) comme combustible nucléaire, plus complètement que dans les réacteurs à neutrons thermiques. Le fluide caloporteur peut être un métal liquide, tel le sodium (Phénix) ou un gaz (l’hélium). Il présente les avantages de pouvoir fabriquer de la matière fissile (surgénérateur) ou, au contraire, incinérer des déchets (actinides) à vie longue.


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Définitions

Recouvrement corallien

Couverture en corail.


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Récupération des déchets

Opération de collecte et de tri des déchets, en vue du réemploi ou du recyclage de produits et de matériaux.


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Recyclage des déchets 

Ensemble des techniques de transformation des déchets après récupération visant à en réintroduire tout ou partie dans un cycle de production.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Réemploi 

Toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Référentiel taxonomique

Liste de référence des espèces connues, tenue à jour en fonction des connaissances scientifiques à un instant donné.


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Régime hydrique

Capacité du sol à fournir de l’eau aux plantes tout au long de la saison de croissance.


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Définitions

Région agricole (RA)

Zonage qui couvre un nombre entier de communes formant une zone d’agriculture homogène. Les petites régions agricoles (PRA) sont constituées, quant à elles, par le croisement du département et de la région agricole.


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Région biogéographique

Aire présentant des conditions climatiques et écologiques relativement homogènes. L’Union européenne compte neuf régions. La France est concernée par quatre de ces régions terrestres (alpine, atlantique, continentale, méditerranéenne) et deux marines (atlantique, méditerranéenne).


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Définitions

Remembrement

Aménagement foncier qui consiste à grouper de petites parcelles, pouvant appartenir à différents propriétaires, en parcelles plus grandes, de manière à obtenir une utilisation plus rationnelle et plus rentable des sols.


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Définitions

REMI (Réseau de contrôle microbiologique des zones de production conchylicoles de l’IFREMER)

Réseau effectuant un suivi de la qualité microbiologique des coquillages dans les zones exploitées par les professionnels et classées par l’administration.


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Sigles


Lien :
https://wwz.ifremer.fr/Appui-a-la-puissance-publique/Reseaux-de-surveillance

Remontée mécanique

Le Code du tourisme (article L342-7) définit les remontées mécaniques comme « tous les appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique, par téléski ou par tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteurs ». Cette publication traite des remontées mécaniques issues de la base de données Cairn et recouvre trois types d’appareils : les téléphériques, les téléskis et les tapis roulants.


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Définitions

REP (Réacteur à eau pressurisée)


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Sigles

REPHY (Réseau de surveillance du phytoplancton et des phytotoxines de l’IFREMER)

Réseau national ayant pour objectifs de :

  • observer l’ensemble des espèces phytoplanctoniques des eaux côtières, et recenser les événements tels que les eaux colorées, les efflorescences exceptionnelles et les proliférations d’espèces toxiques ou nuisibles pour la faune marine ,
  • surveiller plus particulièrement les espèces produisant des toxines dangereuses pour les consommateurs de coquillages.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://wwz.ifremer.fr/littoral/Reseaux-de-surveillance/Environnement/REPHY-la-surveillance-du-phytoplancton-et-des-phycotoxines

Réseau de contrôle de surveillance

Ensemble de points de mesure réparti sur l’ensemble d’un territoire et permettant de suivre l’état des milieux aquatiques sur le long terme. Réseau constitué de sites pérennes localisés sur des masses d’eau représentatives de la diversité des situations rencontrées sur le territoire.


Catégorie:
Définitions

Réseau de Contrôle et de Surveillance (RCS)

Réseau permettant d’évaluer l’état général des eaux et son évolution au niveau d’un bassin avec 2007 comme année de référence. Le réseau est constitué de stations de mesures représentatives du fonctionnement global de la masse d’eau et a pour vocation d’être pérenne.


Catégorie:
Définitions

Réseau de Contrôle Opérationnel (RCO)

Réseau permettant d’assurer le suivi de toutes les masses d’eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état en 2015 (masses d’eau ayant obtenu un report ou une dérogation d’objectif de bon état pour 2021 ou 2027).


Catégorie:
Définitions

Réseau de Mesures de la Qualité des Sols (RMQS)

Outil de surveillance des sols à long terme. Il s’agit d’un réseau scientifique et technique d’étude et de suivi de sites témoins consacré à l’évaluation et au suivi de la qualité des sols agricoles.


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Définitions

Réseau Loup-Lynx

Réseau dont le rôle est d’assurer le suivi de la démographie et l’évolution des aires de répartition des espèces de Loup gris (Canis lupus) et de Lynx boréal (Lynx lynx) sur le territoire.


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Définitions

Réseau ongulés sauvages

Réseau permettant notamment de suivre les tendances de populations d’ongulés et de sangliers ou encore de répondre à des problématiques d’actualité (mortalité extra-cynégétique, modalités de gestion des ongulés, dégâts forestiers, etc.). Les effectifs sont estimés par un nombre maximum et un minimum systématiquement vérifiés par un contrôle de cohérence entre les évolutions de populations et les résultats des tableaux de chasse.


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Définitions

Réseau Ours

Réseau dont le rôle est d’assurer le suivi de la démographie de l’Ours brun (Ursus arctos) et l’évolution de son aire de répartition sur le territoire.


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Définitions

Réserve biologique

Réserve du domaine forestier de l’État gérée par l’Office national des forêts (ONF).


Catégorie:
Définitions

Réserve naturelle

Espace protégeant un patrimoine naturel remarquable (faune, flore, milieu naturel) de toute intervention artificielle susceptible de le dégrader. On distingue les réserves naturelles nationales (RNN), les réserves naturelles de la collectivité territoriale de Corse (RNC) et les réserves naturelles régionales (RNR). La gestion de ces espaces est cadrée par un plan de gestion que mettent en œuvre une ou plusieurs structures gestionnaires (association, établissement public, collectivité).


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Définitions

Réservoir de biodiversité

Territoire doté d’une biodiversité particulièrement riche, dans lequel les espèces trouvent des conditions favorables pour se développer, se disperser et coloniser d’autres territoires.


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Définitions

Réservoir utile en eau des sols

Maximum d’eau disponible pour les plantes qu’un sol peut contenir.


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Définitions

Résilience

Capacité d’un écosystème à résister et à survivre à des altérations ou à des perturbations affectant sa structure ou son fonctionnement, et à trouver, à terme, un nouvel équilibre.


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Définitions

Ressource halieutique

Ressource vivante (animale et végétale) des milieux aquatiques marins ou dulcaquicoles (eau douce) exploitées par l’homme (pêche, aquaculture).


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Définitions

Ressource naturelle

Source de matière et d’énergie accessibles économiquement dans l’environnement naturel sous forme primaire avant leur transformation par l’activité humaine.


Catégorie:
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Ressource naturelle non renouvelable

Ressource se présentant dans la nature sous forme de stocks finis d’un point de vue physique. Ces ressources comprennent principalement les minerais (argent, cuivre, fer, tec.), les minéraux (argiles, calcaire, silice, etc.), les combustibles fossiles (charbon, gaz, pétrole, tourbe) et l’eau des aquifères fossiles.


Catégorie:
Définitions

Ressource naturelle renouvelable

Ressource ayant une capacité de reproduction propre permettant leur renouvellement à une échelle de temps qui est significative du point de vue économique. Elles comprennent les espèces végétales et animales, l’eau (hors aquifères fossiles), l’atmosphère terrestre et la lithosphère (croûte terrestre contenant le substrat minéral qui permet la reconstitution des sols). Certaines de ces ressources, bien que renouvelables, sont elles aussi susceptibles d’épuisement, dans le cas où le prélèvement exercé par l’activité humaine excède leurs capacités naturelles de renouvellement.


Catégorie:
Définitions

Retrait-gonflement des argiles

Mouvement de terrain naturel lent à l’origine d’une déformation progressive du sol ou du sous-sol riches en argiles dites gonflantes. Ces argiles se rétractent lors des périodes de sécheresse et gonflent par réhydratation après de très fortes pluies. Ce phénomène d’alternance de retrait et de gonflement du sol peut provoquer des désordres dans les bâtiments, principalement dans les maisons individuelles aux structures légères particulièrement vulnérables en raison de fondations généralement superficielles.


Catégorie:
Définitions

Réutilisation 

Toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau.


Catégorie:
Définitions

Ripisylve

Ensemble des formations boisées, buissonnantes et herbacées présentes sur les rives d’un cours d’eau, d’une rivière ou d’un fleuve.


Catégorie:
Définitions

Risque industriel

Le risque industriel se caractérise par un accident se produisant sur un site industriel et pouvant entraîner des conséquences graves pour le personnel, les populations, les biens, l’environnement ou le milieu naturel.


Catégorie:
Définitions

Risque majeur

Possibilité que se produise un évènement naturel ou technique spécifique ayant des conséquences graves pour les populations ou sur l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Risque naturel majeurs

Risque lié à un aléa d’origine naturelle dont les effets prévisibles mettent en jeu un grand nombre de personnes, des dommages importants et dépassent les capacités de réaction des instances directement concernées.


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Définitions

Risque technologique majeur

Événement accidentel se produisant sur un site industriel et entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel, les populations avoisinantes, les biens ou l’environnement.


Source:

JO du 12 avril 2009


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Définitions

Risques climatiques

Risques naturels influés par le climat : vagues de chaleur, inondations côtières, submersions marines, sécheresse, etc.


Catégorie:
Définitions

RMC (Consommation de matières en termes d’équivalent matières premières (Raw Material Consumption))

Indicateur estimant la quantité de matière mobilisée pour satisfaire la consommation au sens large (biens, services, utilisation d’infrastructures) d’un individu, d’une population, d’un territoire ou d’une activité, quel que soit le lieu de production de ces biens et services (production intérieure ou importations).


Catégorie:
Sigles

RMQS (Réseau de mesures de la qualité des sols)

Outil de surveillance des sols à long terme. Il s’agit d’un réseau scientifique et technique d’étude et de suivi de sites témoins consacré à l’évaluation et au suivi de la qualité des sols agricoles.


Catégorie:
Sigles

RMT Sols&Territoires (Réseau mixte technologique sols et territoires)

Réseau ayant pour objectif d’accroître et de valoriser la connaissance des sols pour le développement durable des territoires ruraux.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.sols-et-territoires.org

RNF (Réserves naturelle de France)

Espace protégeant un patrimoine naturel remarquable (faune, flore, milieu naturel) de toute intervention artificielle susceptible de le dégrader. On distingue les réserves naturelles nationales (RNN), les réserves naturelles de la collectivité territoriale de Corse (RNC) et les réserves naturelles régionales (RNR). La gestion de ces espaces est cadrée par un plan de gestion que mettent en œuvre une ou plusieurs structures gestionnaires (association, établissement public, collectivité).


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.reserves-naturelles.org

RNN (Réserves naturelle nationale)

Voir RNF


Catégorie:
Sigles

RNO (Réseau national d’observation de la qualité du milieu marin)

Outil d’évaluation des concentrations des contaminants dans le milieu marin et de leurs évolutions, ainsi que des paramètres généraux de qualité des eaux littorales.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://archimer.ifremer.fr/doc/00016/12762/

RNOTC (Réseau national des observatoires du trait de côte)

Le réseau national des observatoires du trait de côte a vocation à accompagner les initiatives locales pour développer, à l’échelle nationale, les bonnes pratiques d’acquisition et de partage de données sur le trait de côte et ses évolutions. Il doit ainsi renforcer la connaissance et faciliter l’information de tous.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://observatoires-littoral.developpement-durable.gouv.fr/

RNR (Réserve naturalle régionale)

Voir RNF.


Catégorie:
Sigles

RNSA (Réseau national de surveillance aérobiologique)

Association ayant pour objet principal l’e ?tude du contenu de l’air en particules biologiques pouvant avoir une incidence sur le risque allergique pour la population, c’est a ? dire l’e ?tude du contenu de l’air en pollens et en moisissures ainsi que du recueil des donne ?es cliniques associe ?es.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.pollens.fr

ROCCH (Réseau d’observation de la contamination chimique du littoral)

Outil de connaissance des niveaux de contamination chimique du littoral et de leur évolution dans le temps.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://wwz.ifremer.fr/littoral/Reseaux-de-surveillance/Environnement/ROCCH-Reseau-d-Observation-de-la-Contamination-CHimique-du-littoral

RP (Recensement de la population)

Enquête conduite par l’Insee


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.insee.fr/fr/information/2008354

RSD (Règlement statistique européen sur les déchets)
RSE (Responsabilité sociétale des entreprises)

Concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire.


Catégorie:
Sigles

RSO (Responsabilité sociétale des organisations)


Catégorie:
Sigles

S

SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux)

Outil de planification, institué par la loi sur l’eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.


Catégorie:
Sigles

SANDRE (Service d’administration nationale des données et référentiels sur l’eau)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.sandre.eaufrance.fr/

SATURN-INF (Enquête nationale de prévalence du saturnisme et de séroprévalence des maladies infectieuses chez les enfants de 6 mois à 6 ans)
SAU (Surface agricole utilisée)

Surface constituée des surfaces toujours en herbe (prairies permanentes et alpages) et des terres arables (grandes cultures, cultures maraîchères, prairies artificielles, surfaces en jachères).


Catégorie:
Sigles

SCAP (Stratégie de création des aires protégées)

Stratégie nationale visant à améliorer la cohérence, la représentativité et l’efficacité du réseau métropolitain des aires protégées terrestres en contribuant au maintien de la biodiversité, au bon fonctionnement des écosystèmes et à l’amélioration de la trame écologique.


Catégorie:
Sigles

SCHAPI (Service central d’hydrométéorologie et d’appui à la prévision des inondations)
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)

Outil de planification, institué par la loi sur l’eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.


Catégorie:
Définitions

Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Document de planification et d’urbanisme définissant les grandes orientations d’aménagement d’un territoire.


Catégorie:
Définitions

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)

Document de planification de la gestion de l’eau établi pour chaque bassin ou groupement de bassins, qui fixe les orientations fondamentales permettant de satisfaire à une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Les SDAGE incluent depuis 2009 les plans de gestion prévus par la directive cadre européenne sur l’eau de 2000 (DCE).


Catégorie:
Définitions

Sciences participatives

Programmes de collecte d’informations impliquant une participation du public dans le cadre d’une démarche scientifique.


Catégorie:
Définitions

SCOT (Schéma de cohérence territoriale)

Document de planification et d’urbanisme définissant les grandes orientations d’aménagement d’un territoire.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/le-scot-un-projet-strategique-partage-pour-le-developpement-de-lamenagement-dun-territoire

SDAGE (Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux)

Document de planification de la gestion de l’eau établi pour chaque bassin ou groupement de bassins, qui fixe les orientations fondamentales permettant de satisfaire à une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Les SDAGE incluent depuis 2009 les plans de gestion prévus par la directive cadre européenne sur l’eau de 2000 (DCE).


Catégorie:
Sigles

SDES (Service de la données et des études statistiques)
Secten (SECTeurs économiques et Énergie)

Format d’inventaire national avec analyses par secteur et indicateurs.


Catégorie:
Sigles

SEEA (System of environmental economic account)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://seea.un.org/

SEEIDD (Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable)

Service du commissariat général au développement durable.


Catégorie:
Sigles

Service écosystémique

Avantage matériel ou immatériel que l’homme retire des écosystèmes.
Note : ces services comprennent les services d’approvisionnement (ressources alimentaires par exemple issues de la pêche, ressources médicamenteuses, ressources énergétiques, matières premières telles que le bois, etc.), les services de régulation (par exemple régulation des risques naturels tels que les glissements de terrain ou les inondations, régulation des maladies et des espèces nuisibles aux activités humaines, l’épuration naturelle de l’eau, la séquestration et le stockage naturel du carbone par exemple par les sols, etc.) et les services socio-culturels (bien-être, paysages, tourisme, activités récréatives et culturelles, etc.).


Catégorie:
Définitions

Seuil

Ouvrage, fixe ou mobile, qui barre tout ou partie du lit mineur d’un cours d’eau.


Catégorie:
Définitions

SF6 (Hexaflurorure de soufre)

Gaz fluroé.


Catégorie:
Sigles

SFEPM (Société française pour l’étude et la protection des mammifères)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.sfepm.org

SGF (Société géologique de France)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.geosoc.fr

SIB (Système d’information sur la biodiversité)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.naturefrance.fr/

SIE (Système d’information sur l’eau)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.eaufrance.fr/

Sievert

Unité de mesure permettant d’évaluer l’impact du rayonnement sur la matière vivante. Il sert à quantifier le risque lié à une exposition à des rayonnements ionisants, et permet de comparer l’effet d’une même dose délivrée par des rayonnements de nature différente à des organismes, des organes ou des tissus qui n’ont pas la même sensibilité aux radiations.


Source:

JO du 8 septembre 2013


Catégorie:
Définitions

SIMM (Système d’information sur le milieu marin)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.milieumarinfrance.fr/

SINP (Système d’information sur la nature et les paysages)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://inventaire.naturefrance.fr/

Sirénien

Mammifère aquatique qui a la forme d’un poisson tel que le lamantin.


Catégorie:
Définitions

SIS (Secteurs d’informations des sols)

Terrains où l’État a connaissance d’une pollution des sols justifiant, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures de gestion de la pollution pour préserver la santé et l’environnement.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.georisques.gouv.fr/les-secteurs-dinformations-des-sols-sis

SISPEA (Système d’information sur les services publics de l’eau et de l’assainissement)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.services.eaufrance.fr/

Site et sol pollué

Site ou milieu qui, du fait d’infiltrations de substances polluantes ou de la présence d’anciens dépôts de déchets, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pour la santé ou l’environnement.


Catégorie:
Définitions

Site orphelin

Site (potentiellement) pollué, dont le responsable n’est pas connu ou insolvable (notamment du fait du montant des travaux à engager pour réduire ou supprimer les risques constatés).


Catégorie:
Définitions

SME (Système de management environnemental)


Catégorie:
Sigles

SNB (Stratégie nationale pour la biodiversité)
SNBC (Stratégie nationale bas carbone)
SNCF (Société nationale des chemins de fer français)


Catégorie:
Sigles

SNDD (Stratégie nationale de développement durable)
SNDS (Système national des données de santé)


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.snds.gouv.fr/SNDS/Accueil

SNML (Stratégie nationale pour la mer et le littoral)
SNTEDD (Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable)
SO2 (Dioxyde de soufre)

Polluant atmosphérique.


Catégorie:
Sigles

SOES (Service de l’observation et des statistiques)
Sol

Résultat de l’altération des roches par l’action conjuguée des climats successifs et des activités biologiques et humaines. Ce processus, appelé pédogenèse, aboutit à une différenciation verticale et spatiale des sols.


Catégorie:
Définitions

Sol hydromorphe

Sol montrant des marques caractéristiques d’une saturation en eau régulière.


Catégorie:
Définitions

Sol stabilisé

Sol composé d’un mélange de graviers, de sables, de fines et de liant appartenant à la famille des matériaux compactés.


Catégorie:
Définitions

SPF (Santé publique France)

Santé publique France a pour mission de protéger la santé des populations. En tant qu’agence scientifique et d’expertise du champ sanitaire, elle a en charge l’observation épidémiologique et la surveillance de l’état de santé des populations , la veille sur les risques sanitaires menaçant les populations , la promotion de la santé et la réduction des risques pour la santé , le développement de la prévention et de l’éducation pour la santé , la préparation et la réponse aux menaces, alertes et crises sanitaires , le lancement de l’alerte sanitaire.


Catégorie:
Sigles


Lien :
https://www.santepubliquefrance.fr/

SPN (Service du patrimoine naturel )


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.patrinat.fr/fr

SRADDET (Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires)
SRCAE (Schéma régional climat air énergie)
SRCE (Schéma régional de cohérence écologique)
SRNH (Service des risques naturels et hydrauliques)


Catégorie:
Sigles

SSP (Sites et sols pollués)

Site ou milieu qui, du fait d’infiltrations de substances polluantes ou de la présence d’anciens dépôts de déchets, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pour la santé ou l’environnement.


Catégorie:
Sigles

SSP (Service de la statistique et de la prospective du ministère chargé de l’agriculture)


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.agreste.agriculture.gouv.fr

Station de ski

Le contour des stations se fonde sur les emprises des remontées mécaniques et la localisation des hébergements touristiques environnants.


Catégorie:
Définitions

STEP (Station d’épuration des eaux usées)
Stériles

Produits constitués par les sols et roches excavés lors de l’exploitation d’un gisement, mais présentant des teneurs insuffisantes en uranium (moins de 300 µg/g de minerai) pour justifier un traitement sur le plan économique.


Catégorie:
Définitions

STEU (Station d’épuration des eaux usées)
STH (Surface toujours en herbe)

Surface en herbe, naturelle ou semée depuis au moins 5 ans.


Catégorie:
Sigles

STOC (Programme de suivi temporel des oiseaux communs)

Programme conçu pour évaluer les variations spatiales et temporelles de l’abondance des populations nicheuses d’oiseaux communs.


Catégorie:
Sigles


Lien :
http://www.vigienature.fr/fr/suivi-temporel-des-oiseaux-communs-stoc

Stratégie de Création des Aires Protégées (SCAP)

Stratégie nationale visant à améliorer la cohérence, la représentativité et l’efficacité du réseau métropolitain des aires protégées terrestres en contribuant au maintien de la biodiversité, au bon fonctionnement des écosystèmes et à l’amélioration de la trame écologique.


Catégorie:
Définitions

Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

Stratégie visant à protéger les écosystèmes marins, dulçaquicoles et terrestres, ainsi que les espèces de faune et de flore, en mettant en œuvre un programme opérationnel d’actions cohérent pour lutter contre les espèces invasives.


Catégorie:
Définitions

Submersion marine

Inondation épisodique de la zone côtière par la mer dans des conditions météorologiques (forte dépression et vent de mer) et marégraphiques sévères résulant généralement de la conjonction de phénomènes extrêmes (dépression atmosphérique, vent, houle, pluie) et de forts coefficients de marée provoqu