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  • Sites et sols pollués

     

    Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES)

     

    En matière de sites et sols pollués, les démarches de gestion mises en place s’appuient sur les principes suivants : prévenir les pollutions futures, mettre en sécurité les sites nouvellement découverts, connaître, surveiller et maîtriser les impacts, traiter et réhabiliter en fonction de l’usage puis pérenniser cet usage, garder la mémoire, impliquer l’ensemble des acteurs.

     

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Mis à jour le 14 août 2019 2019