Données et ressources en ligne
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Conseil international pour l’exploration de la mer
CIEM
1er janvier 2019
Organisme inter-gouvernemental créé en 1902 qui coordonne la recherche sur les ressources et l’environnement marins dans l’Atlantique nord-est.
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Culture intermédiaire pièges à nitrates
CIPAN
1er janvier 2019
Culture mise en place pendant la période intermédiaire durant laquelle le sol est habituellement laissé à nu, entre le moment de la récolte et le semis suivant. Les cultures intermédiaires pièges à nitrates reposent sur des espèces à croissance rapide (moutarde blanche, radis, colza, phacélie, vesce, trèfle, etc.). Elles permettent de fixer l’azote resté en excédant sur le sol, afin d’éviter qu’il ne migre vers les eaux souterraines et de surface, emporté par les précipitations.
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Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
CIRAD
1er janvier 2019
Organisme français de recherche agronomique et de coopération internationale pour le développement durable des régions tropicales et méditerranéennes.
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Centre international de recherche sur le cancer
CIRC
1er janvier 2019
Agence spécialisée dans le cancer de l’Organisation mondiale de la Santé dont l’objectif du CIRC est de promouvoir la collaboration internationale dans la recherche sur le cancer.
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Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique
CITEPA
1er janvier 2019
Association à but non lucratif ayant pour mission d’élaborer, de vérifier et de diffuser des informations relatives aux émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques.
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Enquête sur la connaissance locale de l’appareil productif
Clap
1er janvier 2019
Enquête conduite par l’Insee.
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CORINE Land Cover
CLC
1er janvier 2019
Inventaire biophysique de l’occupation des sols et de son évolution selon une nomenclature en 44 postes. Cet inventaire est produit par interprétation visuelle d’images satellite. L’échelle de production est le 1/100 000. CLC permet de cartographier des unités homogènes d’occupation des sols d’une surface minimale de 25 ha. Cette base de données a été initiée en 1985. Les millésimes 1990, 2000, 2006, 2012 et 2018 ont été réalisés.
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Cancérogène, mutagène, reprotoxique
CMR
1er janvier 2019
Se dit d’une substance chimique qui, seule ou en mélanges, peut être cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction.
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Commission nationale du débat public
CNDP
1er janvier 2019
Structure ayant pour rôle de faire respecter et d’assurer la correcte mise en place des procédures de démocraties participative prévues par la loi ou promues de manière volontaire par les pouvoirs publics. Ces procédures servent à faire exprimer les citoyens sur les projets et les politiques publiques à fort impact socio-économique et environnemental et à permettre aux décideurs d’être éclairés par les contributions et par l’expression du grand public.
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Centre national de recherche scientifique
CNRS
1er janvier 2019
Institution de recherche.
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Monoxyde de carbone
CO
1er janvier 2019
Polluant atmosphérique se formant lors de la combustion incomplète de matières organiques (fioul, charbon, bois, carburants, etc.).
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Comité pour les métaux stratégiques
COMES
1er janvier 2019
Lieu de concertation entre les acteurs français (ministères, organismes publics, industriels et fédérations professionnelles représentant l’industrie) ayant pour mission d’assister le ministre chargé des mines dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique de gestion des métaux stratégiques, en vue de renforcer la sécurité d’approvisionnement nécessaire à la compétitivité durable de l’économie.
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Conférence des parties
COP
1er janvier 2019
Organe suprême d’un accord ou d’une convention internationale.
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Coordination de l’information sur l’environnement (Land Cover)
CORINE
1er janvier 2019
Voir CLC.
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Composé organique volatil non méthanique
COVNM
1er janvier 2019
Substance chimique.
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Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie
CREDOC
1er janvier 2019
Organisme d’études et de recherche au service des acteurs de la vie économique et sociale.
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Classification of resource management activities
CREMA
1er janvier 2019
Nomenclature utilisée pour classer les activités, produits, dépenses et autres transactions dont le but principal est la gestion des ressources (ou la gestion des ressources naturelles).
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Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage
CROSS
1er janvier 2019
Structure assurant des missions de service public au profit des gens de mer, professionnels et plaisanciers. 5 CROSS assurent la couverture de la façade littorale de métropole. En outre-mer, le maillage comprend 2 CROSS (La Réunion et Antilles), et deux centres spécialisés (Nouvelle-Calédonie et Papeete).
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Contribution au service public de l’électricité
CSPE
1er janvier 2019
Taxe énergétique.
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Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
CSTB
1er janvier 2019
Organisme ayant pour mission de garantir la qualité et la sécurité des bâtiments.
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Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
DAAF
1er janvier 2019
Service déconcentré l’Etat, à compétence interministérielle, placé sous l’autorité du Préfet, relevant du ministre chargé de l’agriculture.
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Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques
DARES
1er janvier 2019
Direction du ministère du Travail en charge de produire des analyses, des études et des statistiques sur les thèmes du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
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Demande biologique en oxygène
DBO
1er janvier 2019
Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder les matières organiques (biodégradables) par voie biologique (oxydation des matières organiques biodégradables par des bactéries).
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Directive cadre sur l’eau
DCE
1er janvier 2019
Directive du 23 octobre 2000 visant à définir un cadre cohérent en matière de gestion et de protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen avec une perspective de développement durable.
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Directive cadre stratégie des milieux marins
DCSMM
1er janvier 2019
Directive européenne
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Direction départementale des territoires (et de la mer).
DDT(M)
1er janvier 2019
Service déconcentré de l’État chargé de mettre en œuvre les politiques d’aménagement et de développement durables des territoires, tant urbains que ruraux, par le biais des politiques agricole, d’aménagement, d’urbanisme, de logements, de risques, de construction publique, d’environnement, de protection et de gestion durable de l’eau ou encore de transports.
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Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement
DEAL
1er janvier 2019
Équivalent des DREAL pour les départements d’Outre-mer. Leur organisation est adaptée au contexte particulier de l’Outre-mer et aux spécificités institutionnelles des collectivités.
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Direction de l’eau et de la biodiversité
DEB
1er janvier 2019
Direction du ministère en charge de l’environnement
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Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
DGALN
1er janvier 2019
Direction générale du ministère en charge de l’environnement.
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Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
DGCCRF
1er janvier 2019
Direction du ministère en charge de l’économie.
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Direction générale de l’énergie et du climat
DGEC
1er janvier 2019
Direction du ministère en charge de l’environnement.
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Direction générale de la prévention des risques
DGPR
1er janvier 2019
Direction du ministère en charge de l’environnement.
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Direction générale de la santé
DGS
1er janvier 2019
Direction du ministère en charge de la santé préparant la politique de santé publique et contribuant à sa mise en œuvre.
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Direction générale du travail
DGT
1er janvier 2019
Direction générale du ministère en charge du travail
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Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages
DHUP
1er janvier 2019
Direction de la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la Nature (DGALN) du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales en charge de l’habitat, de l’urbanisme et de la préservation des paysages.
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Domestic Material Consumption
DMC
1er janvier 2019
Consommation intérieure apparente de matières : quantité de matières physiquement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) pour répondre à la demande intérieure en biens et services des agents économiques résidents.
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Direct material imput
DMI
1er janvier 2019
Besoin apparent en matières de l’économie.
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Délégation à la mer et au littoral
DML
1er janvier 2019
Direction du ministère en charge de l’environnement.
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Document d’objectif
DOCOB
1er janvier 2019
Document-cadre validé par le préfet, définissant, pour chaque site Natura 2000, un état des lieux, des objectifs de gestion et les modalités de leur mise en œuvre.
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