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  • Manuel du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

     

    Programme des Nations Unies pour l’Environnement (ONU), 2017.

     

    Le Protocole, en même temps que la Convention de Vienne, a atteint le statut d’instrument à participation universelle le 16 septembre 2009 – devenant ainsi le premier traité de ce type dans l’histoire du système des Nations Unies à avoir satisfait cette aspiration à l’universalité. La présente édition a été mise à jour afin qu’y figurent toutes les informations utiles rassemblées au cours de 1989 à ce jour.

     

Mis à jour le 8 octobre 2019 2019