Données et ressources

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    • Dormance

      1er janvier 2019

      Stade de repos végétatif pour une plante ou un animal, destiné à lui permettre de passer une période de l’année défavorable.

       

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    • EACEI

      1er janvier 2019

      Enquête sur les consommations d’énergie dans l’industrie

       

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    • Eau bleue

      1er janvier 2019

      Part de l’eau issue des précipitations atmosphériques qui s’écoule dans les cours d’eau jusqu’à la mer, ou qui est recueillie dans les lacs, les aquifères ou les réservoirs.

       

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    • Donnée élémentaire d’échange (DEE)

      1er janvier 2019

      Donnée standardisée interopérable qui est élaborée à partir d’une donnée-source selon un format standard national établi dans le cadre du SINP.

       

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    • Domaine de la récupération

      1er janvier 2019

      Domaine regroupant principalement les services de récupération de matériaux triés ainsi que la vente de matières premières secondaires (voir matière première secondaire).

       

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    • Document d’objectifs (DOCOB)

      1er janvier 2019

      Document-cadre validé par le préfet, définissant, pour chaque site Natura 2000, un état des lieux, des objectifs de gestion et les modalités de leur mise en œuvre.

       

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    • Directive « Oiseaux »

      1er janvier 2019

      Directive européenne du 2 avril 1979 concernant la protection des oiseaux sauvages, servant de base juridique au réseau Natura 2000 en prévoyant notamment la désignation de Zones de protection spéciale (ZPS) sur l’ensemble du territoire métropolitain.

       

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    • Directive-cadre sur l’eau (DCE)

      1er janvier 2019

      Directive du 23 octobre 2000 visant à définir un cadre cohérent en matière de gestion et de protection des eaux par grand bassin hydrographique au plan européen avec une perspective de développement durable.

       

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    • Directive « Habitat, Faune, Flore »

      1er janvier 2019

      Directive européenne du 21 mai 1992 destinée à la protection des milieux et des espèces « remarquables », servant de base juridique au réseau Natura 2000 en prévoyant notamment la désignation de Zones spéciales de conservation (ZSC) et la protection d’espèces sur l’ensemble du territoire métropolitain.

       

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