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    • Bilan 2014 de la production de déchets en France

      13 mai 2019

      Tous les deux ans, la France conformément à la réglementation européenne, présente un bilan de la production de déchets et de leurs traitements.

       

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    • Les acteurs économiques et l’environnement - Édition 2017

      10 mai 2019

      L’Insee et le Service de la donnée et des études statistiques du ministère en charge de l’environnement présentent dans cette édition inédite de la collection « Insee Références » intitulée Les acteurs économiques et l’environnement un ensemble d’analyses et d’indicateurs visant à dresser un panorama synthétique des interactions qui existent entre l’environnement et l’économie en France.

       

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    • Les Comptes de l’économie de l’environnement en 2015

      10 mai 2019

      Depuis le début des années 2000, l’économie en lien avec l’environnement se développe. L’emploi dans les éco-activités augmente de 33 %, hausse supérieure à celle de l’ensemble de l’économie (+ 3 %). En 2015, la dépense de protection de l’environnement atteint 46,7 milliards, en progression annuelle moyenne de 3,1 %, alors que le PIB progresse de 2,6 % en moyenne annuelle sur cette même période.

       

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    • Baromètre Santé Environnement 2007

      10 mai 2019

      En Juin 2004, la France s’est dotée d’un premier Plan national santé environnement. Dans ce cadre, l’Inpes a été mandaté pour mettre sur pied une enquête permettant de disposer d’indicateurs quantifiés sur les attitudes, connaissances, opinions et comportements de la population dans les domaines de la perception des risques environnementaux, la pollution des sols, la pollution atmosphérique, la pollution de l’air intérieur, l’habitat et le logement, les risques d’intoxication au monoxyde de carbone, de radon, la perception des risques liés à l’eau, aux légionelles, au bruit, ainsi que les risques pour la santé de la téléphonie mobile.

       

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    • Baromètre IRSN 2017 : la perception des risques et de la sécurité par les Français

      10 mai 2019

      La perception du risque par le public est un élément de la politique de gestion, d’information et de communication sur les activités présentant des risques pour l’homme, et donc, sur celles qui mettent en œuvre des substances radioactives.

       

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    • Article 173 de la loi ALUR

      10 mai 2019

      La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR ou loi Duflot II, est une loi française relative au logement.

       

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    • Décret n° 2012-633 du 3 mai 2012 relatif à l’obligation de constituer des garanties financières en vue de la mise en sécurité de certaines installations classées pour la protection de l’environnement

      10 mai 2019

      Décret n° 2012-633 du 3 mai 2012 relatif à l’obligation de constituer des garanties financières en vue de la mise en sécurité de certaines installations classées pour la protection de l’environnement

       

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    • Circulaire du 26 mai 2011 relative à la cessation d’activité d’une installation classée – chaîne de responsabilités – défaillance des responsables

      10 mai 2019

      La cessation d’activité d’une installation classée pour la protection de l’environnement nécessite la mise en sécurité puis la remise en état du site afin de permettre de limiter les risques pour l’environnement et la santé publique à l’issue de son exploitation.

       

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    • Spatial distribution of lindane in topsoil of Northern France

      10 mai 2019

      Lindane is a persistent organochlorine insecticide and the use of this insecticide in agriculture was banned in France in 1998. In this study we investigated the concentrations of lindane in topsoil in Northern France and used robust geostatistics to map the geographical distribution of lindane.

       

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    • Spatial distribution of lindane concentration in topsoil accross France

      10 mai 2019

      Lindane [γ-hexachlorocyclohexane (γ-HCH)] is an organochlorine pesticide with toxic effects on humans. It is bioaccumulative and can remain in soils for long periods, and although its use for crop spraying was banned in France in 1998, it is possible that residues from before this time remain in the soil.

       

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    • Secteurs d’information sur les sols (SIS)

      10 mai 2019

      Deux siècles d’activités industrielles ont laissé en France des pollutions de sols susceptibles de présenter des risques sanitaires, notamment lors de la reconversion d’anciennes zones industrielles en zones résidentielles ou de services.

       

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    • Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués

      10 mai 2019

      La politique nationale de gestion des sites et sols pollués repose sur la gestion des risques sanitaires et environnementaux suivant l’usage des milieux. Sur ce principe une méthodologie a été établie et s’applique à tous les sites présentant potentiellement des problématiques de pollution dans les sols et autres milieux (eaux souterraines, eaux superficielles, ..).

       

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    • Basol : un panorama des sites et sols pollués

      10 mai 2019

      De par son passé industriel, la France comme de nombreux pays européens recense de nombreux sites et sols pollués (SSP). La pollution locale des sols et des eaux est susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement sur ces sites.

       

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    • Introduction à la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués

      10 mai 2019

      La présente méthodologie de gestion des sites et sols pollués concerne tous les sites présentant potentiellement des problématiques de pollution de leurs sols et/ou de leurs eaux souterraines, ces sites relevant ou non de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).

       

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    • Pollution des sols et santé

      10 mai 2019

      En France, plus de 6 500 sites et sols pollués liés au passé industriel sont recensés et interrogent quant à leur impact sur la santé, impliquant d’étudier les réponses adaptées.

       

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    • Bilan de l’état radiologique de l’environnement français de juin 2011 à décembre 2014

      9 mai 2019

      Dans le cadre de sa mission de surveillance de la radioactivité du territoire, l’IRSN publie son Bilan de l’état radiologique de l’environnement français sur la période 2011-2014.

       

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    • Chlordécone aux Antilles : évolution des systèmes de culture et leur incidence sur la dispersion de la pollution

      9 mai 2019

      La chlordécone, insecticide organochloré, était utilisée pour lutter contre le charançon du bananier (Cosmopolites sordidus) de 1971 à 1993.

       

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    • Bilan des flux de contaminants entrant sur les sols agricoles de France métropolitaine

      9 mai 2019

      Dans le contexte de la définition d’une stratégie thématique européenne sur la protection des sols, un premier état des lieux des pressions de contamination par les éléments traces métalliques (ETM) et composés traces organiques sur les sols agricoles de France métropolitaine a été réalisé.

       

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    • Robust analysis of soil properties at the national scale : cadmium content of French soils

      9 mai 2019

      National‐scale soil datasets exhibit variation over widely disparate spatial scales. Geological variation is an important source at the coarsest scale, and one in which exhaustive information is commonly available, in geological maps.

       

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    • Robust geostatistical prediction of trace elements accross France

      9 mai 2019

      National-scale soil monitoring networks are required to identify where the soil quality is threatened and evaluate the effectiveness of any remediation efforts.

       

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    • A survey of topsoil arsenic and mercury concentrations across France

      9 mai 2019

      Even at low concentrations, the presence of arsenic and mercury in soils can lead to ecological and health impacts.

       

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    • Seuils de détection d’anomalies pour 8 éléments traces métalliques (RMQS)

      9 mai 2019

      Ce jeu de données rassemble le résultats du calcul d’indice de seuils de détection d’anomalies en ETM dans les sols. Ces seuils correspondent à des vibrisses qui ont été calculées à partir des teneurs en éléments traces du RMQS situées dans un rayon de 50 km autour du point considéré, avec un minimum de 10 points pour les horizons 0-30 cm et 30-50 cm.

       

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    • L’occupation des sols en France : progression plus modérée de l’artificialisation entre 2006 et 2012

      7 mai 2019

      L’édition 2015 de CORINE Land Cover met en évidence les grandes tendances de l’évolution de l’occupation des sols en France. Le rythme de croissance de la surface des terres artificialisées en métropole s’établit, entre 2006 et 2012, à + 0,49 % par an.

       

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    • L’artificialisation des terres de 2006 à 2014 : pour deux tiers sur des espaces agricoles

      7 mai 2019

      Les sols artificialisés continuent de s’étendre, avec 49 0000 hectares gagnés entre 2006 et 2014. Après un pic entre 2006 et 2008, leur progression se stabilise autour de 55 000 hectares par an depuis 2008.

       

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    • Sols artificialisés et processus d’artificialisation des sols : Déterminants, impacts et leviers d’action

      7 mai 2019

      L’Inra et l’Ifsttar ont livré le 8 décembre 2017 une expertise scientifique collective sur l’artificialisation des sols, demandée par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, l’Ademe et le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation.

       

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    • Dégradation physique des sols agricoles et forestiers liée au tassement : impact, prévision, prévention, suivi, cartographie

      7 mai 2019

      La préservation des ressources naturelles est l’un des domaines de recherche en lien avec la problématique du développement durable.

       

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    • Spatialisation de modèles de fonctionnement hydromécanique des sols appliquée à la prévision des risques de tassement à l’échelle de la France

      7 mai 2019

      Le sol joue un rôle essentiel dans le cycle de la vie. Il régule les échanges physiques, chimiques et biologiques entre les différentes composantes de la planète que sont la biosphère, la lithosphère, l’atmosphère et l’hydrosphère.

       

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    • Dégradation physique des sols agricoles et forestiers liée au tassement : principaux résultats du projet GESSOL-ADD DST

      7 mai 2019

      La dégradation physique des sols agricoles et forestiers liée au tassement lors des passages d’engins est une préoccupation importante des acteurs de l’agriculture et de la forêt.

       

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    • Cartographie de l’aléa "Erosion des sols" en France

      7 mai 2019

      Le sol est une ressource naturelle non renouvelable à l’échelle de temps historique. L’érosion est l’une des causes majeures de sa dégradation et doit être prise en compte dans la mise en œuvre d’une politique environnementale durable.

       

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    • L’érosion hydrique des sols en France

      7 mai 2019

      Cette étude traite des problèmes d’érosion dans les régions agricoles. Les auteurs font la synthèse des données existantes sur l’érosion des sols en France.

       

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    • Guide méthodologique pour un zonage départemental de l’érosion des sols. Rapport n°3 : Synthèse et recommandations générales

      7 mai 2019

      L’érosion des sols et ses conséquences représentent un des enjeux environnementaux actuels majeurs.

       

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    • Guide méthodologique pour un zonage départemental de l’érosion des sols. Rapport n°1 : Étude de sensibilité sur le département de l’Hérault

      7 mai 2019

      Le parlement français a voté la loi du 30 juillet 2003 (n°2003-699) visant à mettre en œuvre des mesures de lutte contre l’érosion des sols.

       

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    • L’érosion des sols

      7 mai 2019

      L’érosion est un des processus majeurs de la dégradation des sols à l’origine d’une perte annuelle de 25 milliards de tonnes de sol à l’échelle mondiale.

       

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    • Rates and spatial variations of soil erosion in Europe : A study based on erosion plot data

      7 mai 2019

      An extensive database of short to medium-term erosion rates as measured on erosion plots in Europe under natural rainfall was compiled from the literature. Statistical analysis confirmed the dominant influence of land use and cover on soil erosion rates.

       

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    • Platform GenoSol : a new tool for conserving and exploring soil microbial diversity

      7 mai 2019

      Platform GenoSol : a new tool for conserving and exploring soil microbial diversity

       

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    • Le programme ADEME “Bioindicateurs de qualité des sols” : Vers le développement et la validation d’indicateurs biologiques pour la protection des sols

      7 mai 2019

      Le sol est une ressource essentielle pour les sociétés humaines et les écosystèmes qu’il convient de protéger compte tenu des dégradations croissantes liées notamment à la croissance démographique (besoins alimentaires, besoins de logements et d’infrastructures) ou aux pollutions (ponctuelles ou d’origine atmosphérique).

       

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    • Intégration de la biodiversité des sols dans les réseaux de surveillance de la qualité des sols : exemple du programme-pilote à l’échelle régionale, le RMQS BioDiv

      7 mai 2019

      Le compartiment biologique des sols joue un rôle essentiel en délivrant des biens et des services écosystémiques clés, et il est impliqué directement et indirectement dans plusieurs fonctions du sol (cycle des nutriments, structure du sol, rétention de l’eau).

       

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    • Utilisation des phosphates naturels pour une agriculture durable

      7 mai 2019

      Afin d’assurer la sécurité alimentaire dans les pays en voie de développement, une intensification durable des systèmes de production agricole est nécessaire pour supporter des gains de productivité et augmenter les revenus.

       

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    • Evolution d’après la base d’analyses de terre des disponibilités en P, K et Mg en France métropolitaine entre les décennies 1994-2004 et 2005-2014

      7 mai 2019

      La réduction générale de la fertilisation phospho-potassique au niveau national, qui conduit à des bilans minéraux négatifs dans certaines régions, pourrait avoir des répercussions sur la disponibilité des éléments dans le sol, pouvant aller jusqu’à la diminution de la fertilité des sols.

       

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    • Utilisation des données de la BDAT pour étudier l’évolution spatio-temporelle des teneurs en Magnésium échangeable, Potassium échangeable et Phosphore extractible dans les sols agricoles de France métropolitaine

      7 mai 2019

      L’UNIIFA et l’INRA ont signé une convention pour étudier l’évolution spatio-temporelle des teneurs en magnésium échangeable, potassium échangeable et phosphore extractible pour les données stockées dans la Base de Données d’Analyses de Terre entre 1990 et 2014

       

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    • Phosphate Rock Statistics and Information

      7 mai 2019

      Phosphorus is an essential element for plant and animal nutrition. Most phosphorus is consumed as a principal component of nitrogen-phosphorus-potassium fertilizers used on food crops throughout the world.

       

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    • Fertilisation PK : dans quels cas faire l’impasse ?

      7 mai 2019

      Suite à la mauvaise récolte 2016, ARVALIS – Institut du végétal propose une série de fiches pour identifier les postes d’économies possibles sur la conduite des céréales et leurs enjeux sur le rendement. Parmi les premiers postes de charges opérationnelles qui peuvent a priori être réévalués, la fertilisation PK est souvent considérée comme ayant peu d’impact immédiat sur le rendement.

       

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    • Les prélèvements d’eau douce en France – les grands usages en 2013 et leur évolution depuis 20 ans

      6 mai 2019

      Le volume d’eau douce prélevé chaque année en France métropolitaine est estimé à plus de 30 milliards de m3. La moitié est destinée au refroidissement des centrales électriques, qui en restituent la quasi-totalité au milieu naturel. C’est aussi le cas des prélèvements pour maintenir la navigabilité ou la circulation de l’eau dans les canaux. Les prélèvements pour l’eau potable, l’agriculture et les autres usages, principalement industriels, représentent 11 milliards de m3 en 2013. Cette publication offre un panorama des prélèvements d’eau douce en France : répartition géographique, par grands usages et milieux d’origine (eaux souterraines ou de surface). Elle examine aussi l’évolution des prélèvements au cours des 20 dernières années.

       

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    • Contribution à la lutte contre l’effet de serre : stocker du carbone dans les sols agricoles de France ?

      6 mai 2019

      Au sommet de Johannesburg, les déclarations de certains états permettent d’espérer une entrée en vigueur du protocole de Kyoto en 2003.

       

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    • Déterminants des stocks de carbone des sols des petites Antilles (Martinique, Guadeloupe). Alternatives de séquestration du carbone et spatialisation des stocks actuels et simules.

      6 mai 2019

      Les stocks de carbone dans les sols sont en constante évolution sous l’effet de facteurs naturels (climat, végétation, effets de l’altération, de la lixiviation, et plus généralement des processus pédogénétiques) et anthropiques (usage des sols, apports hydriques et athmosphériques).

       

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    • A high resolution map of French soil organic carbon

      6 mai 2019

      Soil is a major carbon pool ruling the global C cycle and in climate change because soil carbon is a source and a sink of atmospheric CO2.

       

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    • Carbone organique des sols : l’énergie de l’agro-écologie, une solution pour le climat

      6 mai 2019

      Les terres agricoles et la forêt occupent plus de 80 % du territoire national et séquestrent actuellement 4 à 5 GtC (soit entre 15 et 18 Gt CO2) dont plus des deux tiers dans les sols. Toute variation positive ou négative de ce stock influe sur les émissions nationales de gaz à effet de serre (GES), estimées à 0,5 Gt CO2eq/an (valeur 2011).

       

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    • National versus global modelling the 3D distribution of soil organic carbon in mainland France

      6 mai 2019

      This work presents the first high-resolution map of soil organic carbon (SOC) in mainland France, including soils below 30 cm.

       

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    • Soil Atlas of Europe

      6 mai 2019

      This atlas is the result of more than ten years of fruitful effort and collaboration between the European Commission’s Joint Research Centre in Ispra, Italy, and Europe’s leading soil science institutions.

       

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    • Status of the World’s Soil Resources : Main Report

      6 mai 2019

      The SWSR is a reference document on the status of global soil resources that provides regional assessments of soil change.

       

      Thèmes

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    • Stratégie thématique en faveur de la protection des sols - Résumé de l’analyse d’impact COM(2006)231 final

      6 mai 2019

      Document de travail des services de la Commission - Document accompagnant la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Stratégie thématique en faveur de la protection des sols - Résumé de l’analyse d’impact COM(2006)231 final SEC(2006)620 /* SEC/2006/1165 */

       

      Thèmes

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    • Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil définissant un cadre pour la protection des sols et modifiant la directive 2004/35/CE /* COM/2006/0232 final - COD 2006/0086 */

      6 mai 2019

      Le sol est essentiellement une ressource non renouvelable, ainsi qu’un système très dynamique qui remplit de nombreuses fonctions et qui joue un rôle crucial pour les activités humaines et la survie des écosystèmes.

       

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      Publication

    • Stratégie thématique en faveur de la protection des sols [SEC(2006)620] [SEC(2006)1165] /* COM/2006/0231 final */

      6 mai 2019

      Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social Européen et au Comité des Régions - Stratégie thématique en faveur de la protection des sols [SEC(2006)620] [SEC(2006)1165] /* COM/2006/0231 final */

       

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    • Report on the implementation of the Soil Thematic Strategy and ongoing activities

      6 mai 2019

      Some five years after the adoption of the Soil Thematic Strategy, on 13 February 2012 the European Commission published a policy report on the implementation of the Strategy and ongoing activities (COM(2012) 46).

       

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    • Sols et environnement - Chiffres clés - Édition 2015

      6 mai 2019

      Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, en collaboration avec ses partenaires du Groupement d’intérêt scientifique sur les sols (Gis Sol), a entrepris de publier un panorama d’indicateurs et de chiffres clés sur les sols et l’environnement.

       

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    • Planetary Boundaries : Exploring the Safe Operating Space for Humanity

      6 mai 2019

      Anthropogenic pressures on the Earth System have reached a scale where abrupt global environmental change can no longer be excluded. We propose a new approach to global sustainability in which we define planetary boundaries within which we expect that humanity can operate safely.

       

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    • L’état des sols en France : l’artificialisation et les autres sources de dégradation

      6 mai 2019

      Les sols sont au cœur des grands enjeux environnementaux, comme la disponibilité en eau de qualité, la préservation de la biodiversité, la sécurité alimentaire ou la lutte contre le changement climatique.

       

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    • L’état des sols de France

      3 mai 2019

      Ce livre met à la disposition d’un large public le premier état des lieux sur la qualité des sols de France métropolitaine et des Outre-mer. Il repose sur un important travail d’acquisition et d’exploitation de données réalisé par le Groupement d’Intérêt Scientifique Sol depuis 10 ans.

       

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    • Synthèse sur l’état des sols de France

      3 mai 2019

      Cette synthèse met à la disposition d’un large public le premier état des lieux sur la qualité des sols de France métropolitaine et des Outre-mer.

       

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    • Les sols : intégrer leur multifonctionnalité pour une gestion durable

      3 mai 2019

      2015, année internationale des sols, a attiré l’attention sur le rôle crucial et la vulnérabilité de cette ressource, véritable épiderme de la Terre, à la fois produit du vivant et support de toute vie terrestre.

       

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    • L’information sur les sols en France : quels outils disponibles pour quelles utilisations

      3 mai 2019

      Le Gis Sol et le RMT Sols et Territoires ont édité un document multimédia portant sur les données sols et leurs nombreuses utilisations possibles par les acteurs des territoires.

       

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    • Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014

      Vers des territoires moins exposés aux risques et nuisances environnementaux ?

      5 décembre 2014

      Cette ressource fait partie de la publication "Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014"

       

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    • Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014

      Les ressources naturelles face à une demande toujours croissante de biens et services

      5 décembre 2014

      Cette ressource fait partie de la publication "Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014"

       

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    • Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014

      Les dynamiques socio-économiques de la société française depuis 1990

      5 décembre 2014

      Cette ressource fait partie de la publication "Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014"

       

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    • Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014

      Vers un rapprochement des activités économiques et de l’environnement ?

      5 décembre 2014

      Cette ressource fait partie de la publication "Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014"

       

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    • Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014

      Vers une société de la connaissance pour une information encore plus efficace ?

      5 décembre 2014

      Cette ressource fait partie de la publication "Rapport sur l’état de l’environnement en France - Édition 2014"

       

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