Vos résultats de recherche

139 résultats pour " Déchet "

Résultats par page : 

    • Publication

      Publication
    • Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs

      3 juin 2019

      L’ASN considère que l’élaboration d’une stratégie pour la gestion de l’ensemble des matières et des déchets radioactifs, quelle que soit leur origine (filière électronucléaire, industrie conventionnelle, hôpitaux, centres de recherches…), est une condition essentielle pour une gestion durable, dans le respect de la protection de la santé des personnes, de la sécurité et de l’environnement, de ces matières et déchets.

       

      Consulter la ressource
    • Publication

      Publication
    • Les installations de traitement des déchets ménagers et assimilés en France

      13 mai 2019

      Cette nouvelle enquête Installations de traitement des ordures ménagères (ITOM) a pour objectif de contribuer au suivi et à l’évaluation des politiques déchets mises en œuvre, ainsi qu’à la réponse de la France au Règlement statistique européen sur les déchets.

       

      Consulter la ressource
    • Publication

      Publication
    • Le fonds déchets

      21 août 2019

      Depuis 2009, l’État a doté l’ADEME de crédits spécifiques pour aider à déployer la politique déchets, au travers du Fonds Déchets versus Economie Circulaire, un des principaux fonds d’intervention de l’ADEME.

       

      Consulter la ressource
    • Publication

      Publication
    • Déchets chiffres-clés - Édition 2017

      13 mai 2019

      La gestion des déchets - qu’ils soient produits par les ménages, les artisans, les commerçants, les entreprises, le monde agricole ou les collectivités territoriales - représente des enjeux majeurs tant au regard des impacts environnementaux et sanitaires que de la nécessaire préservation des ressources.

       

      Consulter la ressource
    • Publication

      Publication
    • Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l’ADEME

      25 novembre 2019

      Le présent rapport fait le bilan de la réforme introduite en 2009 dans le dispositif de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) déchets en abordant à la fois le volet taxe et son impact sur la gestion des déchets, ainsi que le volet recettes, et l’évolution des actions qu’elles permettent de financer.

       

      Consulter la ressource
    • Publication

      Publication
    • Bilan 2014 de la production de déchets en France

      13 mai 2019

      Tous les deux ans, la France conformément à la réglementation européenne, présente un bilan de la production de déchets et de leurs traitements.

       

      Consulter la ressource
    • Fiches thématiques

      Fiches thématiques
    • Les filières à responsabilité élargie du producteur

      13 mai 2019

      Les filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) sont des dispositifs particuliers d’organisation de la prévention et de la gestion de déchets qui concernent certains types de produits.

       

      Consulter la ressource
    • Tableaux

      Tableaux
    • Production de déchets en France en 2016

      10 mai 2019

      Tableau représentant la production de déchets en France en 2016 par catégorie de déchets et secteurs.

       

      Thèmes

      Mots clés

      Consulter la ressource
    • Liens utiles

      Liens utiles
    • Démantèlement et gestion des déchets radioactifs

      29 mai 2019

      La politique française concernant les matières et des déchets radioactifs vise à assurer leur gestion durable, dans le respect de la protection de la santé des personnes, de la sûreté et de l’environnement.

       

      Consulter la ressource