Les sites et sols pollués

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Les sites et sols pollués ou potentiellement pollués, qui appellent une action de l’administration à titre préventif ou curatif, sont inventoriés depuis le début des années 1990. En raison de son passé industriel, la France recense mi-2018, 6 800 sites et sols pollués, ou potentiellement pollués dans la base Basol.

Ces sites, pollués par une activité actuelle ou ancienne peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement. Généralement d’origine industrielle et situés en zone urbaine ou périurbaine, les sources de pollution des sols résultent de retombées atmosphériques, d’accidents de manutention ou de transport, de mauvaises pratiques en matière de stockage de déchets et d’effluents, ou encore de mauvais confinements de produits toxiques ou dangereux.

Bien que généralement initialement localisées, elles peuvent s’étendre sous l’effet de la dispersion par l’air ou par les eaux percolant dans le sol et s’infiltrer dans le sous-sol et les nappes souterraines. La mise en sécurité et la surveillance de ces sites a pour but de prévenir la remobilisation des polluants piégés par les sols et présentant un danger pour la santé humaine.

Ces pollutions ponctuelles se distinguent des contaminations diffuses. De moindre importance, celles-ci affectent cependant la partie superficielle des sols sur de vastes étendues, en raison d’apports par voie aérienne (rejets industriels ou des transports, épandages agricoles).

L’inventaire des sites et sols pollués

Le ministère en charge de l’environnement inventorie les sites pollués ou potentiellement pollués depuis le début des années 1990 dans la base Basol. Celle-ci fait l’objet d’une mise à jour régulière par les directions régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (Dreal).

Mi-2018, la France recense ainsi, dans la base Basol, 6 800 sites et sols pollués, ou potentiellement pollués, appelant une action des pouvoirs publics. L’origine de la suspicion de pollution peut être fortuite, découverte à l’occasion de travaux sur un terrain ayant accueilli anciennement des activités industrielles, ou intervenir suite à une action des pouvoirs publics dans le cadre de leur mission de suivi et de contrôle des sites industriels.

Les sites et sols pollués recensés mi-2018
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Les sites et sols pollués recensés mi-2018

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018, ©IGN, BD Carto©®, 2010

Traitement : SDES, 2018

Les anciennes régions minières et les régions les plus urbanisées concentrent le plus de sites et sols pollués : Auvergne-Rhône-Alpes (18,1 %), Grand Est (15,5 %), Hauts-de-France (13,6 %). En revanche, trois régions métropolitaines plutôt agricoles (Bretagne, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d’Azur), ainsi que les régions d’outre-mer (hors Mayotte) et la Corse, totalisent ensemble moins de 10 % de l’ensemble des sites et sols pollués, soit moins de 4 % pour chacune de ces régions.

Nombre de sites et sols pollués par régions mi-2018

Note : en nombre et en % par région ;
sites de la base de données Basol faisant l’objet d’actions de surveillance ou de réhabilitation.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitement : SDES, 2018

De nouveaux sites sont inscrits dans Basol en cas de suspicion de pollution nécessitant l’action des pouvoirs publics. La suspicion peut être fortuite ou résulter soit, de travaux sur un terrain ayant accueilli anciennement des activités industrielles, soit d’une action des pouvoirs publics dans le cadre de leur mission de suivi et de contrôle des sites industriels. Les autres inscriptions relèvent de la cessation d’activité partielle ou totale.

Origine de la découverte d’un site pollué

Note : sites de la base de données Basol faisant l’objet d’actions de surveillance ou de réhabilitation.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitement : SDES, 2018

Les anciens sites industriels et activités de service

Les inventaires historiques régionaux des anciens sites industriels et activités de services (Basias) issus de l’exploitation des archives administratives (départementales, préfectorales) fournissent alors des informations utiles sur les activités anciennes et successives du site et sur les produits et polluants employés. A contrario, les sites sont retirés de Basol et transférés dans Basias pour en conserver la mémoire une fois dépollués.

Inventaire historique de sites industriels et activités de service
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Inventaire historique de sites industriels et activités de service

Source : BRGM, Basias au 4 mars 2016

Traitement : SDES, 2018

Les sites pollués sont considérés comme « orphelins », lorsqu’aucun responsable solvable n’a pu être identifié. Dans ce cas, c’est l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) qui est chargée, au nom de l’État, du suivi de leur mise en sécurité sanitaire et environnementale et des travaux de dépollution. Pour les sites répertoriés dans la base Basol mi-2018, l’Ademe est ainsi intervenu sur 274 sites et sols pollués (soit 4 % des sites) et sur 74 sites de manière urgente (soit 1 %).

Les polluants identifiés dans les sols ou les nappes

Les sites et sols pollués présents dans Basol sont caractérisés par de fortes teneurs en contaminants sur des surfaces réduites en raison d’anciennes activités industrielles ou de service. Ces contaminations sont susceptibles de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement. La pollution ponctuelle, causée par d’anciens dépôts de déchets ou des infiltrations accidentelles ou non de substances polluantes, peut toucher plusieurs milieux sur un même site.

Les pollutions se révèlent souvent multiples sur un même site. Les deux familles les plus fréquemment identifiées dans les sols correspondent aux hydrocarbures et aux métaux et métalloïdes, respectivement environ un tiers et un quart.

Les trois familles d’hydrocarbures (minérales, chlorés, HAP) représentent un peu moins de 60 % des pollutions multiples des sols. Les cyanures, les BTEX (somme de benzène, toluène, éthylbenzène et xylène) et les autres contaminants (ammonium, chlorures, pesticides, solvants non halogénés, sulfates, substances radioactives) correspondent chacun à moins de 10 % des pollutions des sols.

Une pollution des eaux souterraines résulte couramment de la pollution des sols, avec une répartition des principaux polluants s’apparentant fortement à celle des sols : hydrocarbures (27 %), métaux et métalloïdes (18 %), etc.

Poids global des 7 familles de polluants identifiées dans les sols ou les nappes mi-2018
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Poids global des 7 familles de polluants identifiées dans les sols ou les nappes mi-2018

Note de lecture : un tiers des pollutions des sols identifiées dans Basol implique des hydrocarbures de type minéral.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitement : SDES, 2018

Les pollutions ponctuelles par les métaux et métalloïdes

Les pollutions ponctuelles par les Métaux et métalloïdes proviennent de pollutions anthropiques (rejets industriels, assainissement, incinération, etc.). Considérés comme des oligoéléments indispensables à l’organisme en faible quantité, la plupart des métaux deviennent toutefois toxiques pour l’homme et un grand nombre d’espèces végétales ou animales à forte dose, avec des seuils de toxicité différant selon les espèces.

L’état chimique de ces polluants conditionne leur mobilité dans le sol, ainsi que leur capacité à être absorbés par les végétaux et donc à s’accumuler dans les chaînes alimentaires au sein des écosystèmes.

Les plus couramment identifiés dans les sols des sites investigués correspondent au plomb (18 %), au cuivre (16 %), au zinc et à l’arsenic (12 % chacun). Dans les nappes, il s’agit de l’arsenic (7 %), du plomb et du nickel (6 %). Pour les sites pour lesquels la pollution par milieu n’est pas précisée, le plomb, le cuivre, l’arsenic et le chrome figurent parmi les métaux et métalloïdes les plus présents.

Répartition des métaux et métalloïdes identifiés dans les sols et les nappes
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Répartition des métaux et métalloïdes identifiés dans les sols et les nappes

Note : types de pollution : sols (4 601 sites), nappes (2 993 sites), sols et nappes (330 sites), soit respectivement 68 %, 44 % et 5 % de l’ensemble des sites et sols pollués.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitement : SDES, 2018

La dépollution des sols

Les techniques de dépollution varient selon les milieux pollués (sols, eaux) ou le support (dépôts de déchets ou de produits divers) et peuvent par ailleurs se combiner sur un même site.

Les traitements hors site supposent l’excavation ou l’extraction du milieu pollué et son évacuation vers un centre de traitement adapté. La pollution peut être traitée sur le site, soit après excavation, soit in situ ce qui consiste à extraire le polluant du sol ou des eaux souterraines sans excavation, à le dégrader ou à le fixer dans le sol. Enfin, le confinement consiste à empêcher ou à limiter la migration des polluants.
La nature des procédés employés est renseignée dans la base de données Basol. Plus de la moitié des déchets font l’objet d’un stockage en décharge pour les déchets dangereux (27 % des sites traités) ou d’une incinération (27 %).

Les techniques les plus fréquemment utilisées pour traiter les terres polluées, correspondent à l’excavation des terres (29 % des sites traités), au traitement biologique (25 %) et au stockage de déchets dangereux dans des sites spécialisés (19 %). Les terres excavées sont aussi valorisées sous la forme de granulats pour les travaux publics, comme solution alternative à la mise en décharge lorsque c‘est possible.

Traitements des déchets des sites pollués

Note : décharge de classe 1 pour les déchets dangereux (DC1) ; décharge de classe 1 pour les déchets non dangereux (DC2). Air stripping : extraction des polluants volatils à l’aide d’injection d’air.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitements : SDES, 2018

Traitements des terres polluées des sites pollués

Note : sites de la base de données Basol faisant l’objet d’actions de surveillance ou de réhabilitation.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitements : SDES, 2018

Traitements des eaux des sites pollués

Note : sites de la base de données Basol faisant l’objet d’actions de surveillance ou de réhabilitation.

Source : MTES/DGPR, Basol au 4 juillet 2018

Traitements : SDES, 2018

Le traitement des eaux des sites et sols pollués s’effectue dans 42 % des cas sur site. Des travaux préalables (rabattement de nappes) peuvent s’avérer nécessaires (40 % des cas). La technique la plus fréquemment employée consiste à extraire les polluants volatils à l’aide d’injection d’air (air stripping : 21 % des sites traités), suivie par les procédés physico-chimiques (17 %) et le drainage (17%).

Les procédés physiques utilisent les fluides du sol ou ceux injectés dans le sol pour transporter la pollution vers des lieux d’extraction ou pour l’immobiliser. Certaines techniques s’appuient sur les propriétés chimiques des polluants pour les rendre inertes, les détruire, ou les séparer du milieu pollué.

Dans les procédés biologiques (10 %), les micro-organismes dégradent ou fixent les polluants. Les procédés thermiques (2 %) utilisent la chaleur pour détruire les polluants (incinération, etc.), les isoler ou les rendre inertes (vitrification, etc.).