Sites et sols pollués ou potentiellement pollués

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En 2018, la France recense 6 800 sites et sols pollués, ou potentiellement pollués, appelant une action des pouvoirs publics, car ils peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement (effets directs ou indirects). Un tiers des polluants identifiés dans les sols de ces sites sont des hydrocarbures et un quart des métaux et métalloïdes. Malgré la réglementation couvrant cet aspect de la protection des sols, ce sujet inquiète fortement les Français.

Gérer et maîtriser les risques sanitaires et environnementaux des pollutions ponctuelles des sols

De par son passé industriel et à l’instar d’autres pays européens, la France recense de nombreux Site et sol pollué par une activité actuelle ou ancienne. Ces sites peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement.

Généralement d’origine industrielle et situées en zone urbaine ou périurbaine, les sources de pollution des sols résultent de retombées atmosphériques, d’accidents de manutention ou de transport, de mauvaises pratiques en matière de stockage de déchets et d’effluents, ou encore de mauvais confinements de produits toxiques ou dangereux. Bien que généralement localisées, ces pollutions peuvent s’étendre sous l’effet de la dispersion par l’air, ou par les eaux percolant dans le sol pour s’infiltrer dans le sous-sol et les nappes souterraines. La mise en sécurité et la surveillance de ces sites ont pour but de prévenir la remobilisation des polluants piégés par les sols et présentant un danger pour la santé humaine.

Ces pollutions ponctuelles se distinguent des contaminations diffuses. De moindre importance, celles-ci affectent cependant la partie superficielle des sols sur de vastes étendues, en raison d’apports par voie aérienne (rejets industriels ou des transports, épandages agricoles).

L’action des pouvoirs publics consiste à gérer les pollutions historiques, mais également à prévenir celles à venir. Au-delà de la nécessité de connaître les sites pollués et de les traiter le cas échéant selon le principe de gestion des risques en fonction de l’usage, les outils de gestion répondent au besoin d’informer les citoyens et les acteurs locaux et d’assurer la traçabilité des pollutions et des risques.

Ainsi, la base de données Basol recense depuis le début des années 1990 les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif. La base de données Basias, quant à elle, conserve la mémoire des sites industriels et des activités de services susceptibles d’avoir laissé des sites et sols pollués en s’appuyant sur des inventaires historiques régionaux. La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Loi ALUR) a prévu, à partir de 2019, la mise en œuvre de secteurs d’information sur les sols (SIS) qui font état d’une pollution avérée et qui nécessitent, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures de gestion de la pollution pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publique et l’environnement.

Impacts sanitaires et voies d’exposition

À plus ou moins long terme, la pollution du sol peut avoir des impacts directs ou indirects sur la santé humaine. Ces effets peuvent être liés à la toxicité aigüe ou chronique des substances ou agents présents. En effet, le sol joue le rôle de réservoir de polluants susceptibles de devenir mobiles et d’affecter les écosystèmes, les ressources en eau et la chaîne alimentaire.

L’exposition des populations peut se faire de manière directe, ingestion volontaire par de jeunes enfants par exemple, ou de manière indirecte par l’intermédiaire de produits végétaux alimentaires cultivés sur des terres polluées, ou encore d’eau contaminée par transfert du sol vers la nappe phréatique. Les poussières émises par les sols pollués peuvent être inhalées, tout comme les polluants volatilisés dans l’air à partir du sol. Les populations les plus exposées aux effets de la pollution des sols sont les employés des activités à l’origine des sites ou sols pollués, ainsi que les riverains.

De nombreuses substances chimiques mesurées dans les sols pollués sont connues pour leurs multiples effets délétères sur la santé. Toutefois, l’imputabilité directe aux pollutions du site parait délicate car la connaissance des mécanismes de transferts des polluants du sol dans l’organisme humain demeure encore insuffisante.

L’exposition peut néanmoins être approchée par l’intermédiaire de biomarqueurs, principalement le polluant ou ses métabolites, mesurés dans le sang, les urines, les cheveux, etc. Les polluants présents sur un site et sol pollué, mais également mesuré dans l’organisme d’un riverain ou d’un employé, suggère ainsi que la personne y a été exposée via l’environnement.

Impacts environnementaux et surveillance des eaux souterraines

Pour la grande majorité des sites pollués, une nappe d’eau souterraine se situe sous les sols pollués. Ces nappes peuvent faire l’objet d’usages variés : puits privés, agriculture et industries agroalimentaires, alimentation en eau potable, etc. Selon les voies de transfert et d’exposition, les polluants peuvent entraîner des impacts environnementaux préoccupants lorsque l’usage des sites se révèle sensible : école, établissement recevant du public, proximité d’un captage d’alimentation en eau potable.

La surveillance de la qualité des eaux souterraines revêt un caractère obligatoire depuis 2000, à moins d’une justification technique (site localisé sur une zone sans aquifère, couche imperméable importante isolant l’aquifère superficiel du sol pollué, site traité avec restriction mais ne concernant pas les eaux souterraines, site traité libre de toute restriction). Les eaux souterraines d’un site pollué sur deux font l’objet d’une surveillance : la situation s’améliore pour environ un cinquième d’entre eux, reste stable pour près de trois sur quatre et se dégrade pour 5 %.
La pollution des sols, un sujet de préoccupation majeur pour les Français

Cet article est un extrait du focus Environnement et santé.